Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Pièce

2026062501710D17_IAT_CD91---Conseil-departemental-de-l'Essonne---Mariot--Jean-Francois_478749238.pdf · 347 mots · du marché « Aménagement des espaces publics - Phase 1 du secteur Treille/Oiseau à la ZAC Grande Borne Ouest (Grigny et… », dossier de consultation officiel.

OTCI
Emilie JULIA
Chez Sogelink
TSA 70011
69134 DARDILLY CEDEX
Tél. : 0156301686
Courriel : otci-d@demat.sogelink.fr

                                                                                   CD91 - Conseil départemental de l'Essonne UT
                                                                                   Nord-Est
                                                                                   Jean François Mariot
                                                                                   6 rue du bois chaland
                                                                                   91090 LISSES




                                                                                       Le 25/06/2026

Objet : Information Amiante/HAP avant travaux sur voirie - 2026062501710D17


Madame, Monsieur,

Nous vous informons d'un projet de travaux sur la commune de GRIGNY.

Veuillez trouver ci-dessous les informations descriptives du projet :
                       Description : Aménagement de la ZAC de la Grande Borne Ouest – Secteur Treille-Oiseaux
                   Emplacement : Place de la Treille 91350 GRIGNY
       Communes secondaires : 91170 VIRY CHATILLON
   Types de voirie concernées : Voie communale, Route départementale
              Début du chantier : 04/01/2027

Ainsi, nous vous contactons en votre qualité de gestionnaire de voirie afin d'identifier l'éventuelle présence de
substances nocives (Amiante, HAP) dans l'enrobé bitumeux.

Nous vous remercions de bien vouloir nous faire parvenir, aux coordonnées indiquées ci-dessus, l'ensemble des
informations pertinentes dont vous avez connaissance.

Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.


                                                    Autorisation d'utilisation des informations transmises

           En transmettant ces informations, vous permettez la mise à disposition, inscrite dans le Décret n° 2017-899 du 9 mai 2017, des informations
           relatives au repérage d'amiante à des donneurs d'ordre ou maîtres d'ouvrage ultérieurs, clients de la société Sogelink.

           Vous autorisez la société Sogelink à accéder à ces informations, à les retraiter, à les intégrer dans une base de données recensant les
           repérages amiante effectués dans la voirie, et vous garantissez être habilité à pouvoir délivrer une telle autorisation.

           Si vous souhaitez que les informations transmises soient uniquement utilisées dans le cadre du projet mentionné ci-dessus, nous vous
           prions de bien vouloir l'indiquer.




                                                                                     Emilie JULIA




                       - Les portes du Rhône - 131 chemin du Bac à Traille - 69647 Caluire Cedex - www.sogelink.fr
                                                                                                     ©2026 Omniscale, map data: OpenStreetMap (License ODbL)



 Système géodésique : WGS    84
 EPSG : 4326



 Emprise au format GML :
 <gml:MultiPolygon xmlns:gml='http://www.opengis.net/gml' srsName='EPSG:4326'><gml:polygonMember><gml:Polygon><gml:
 outerBoundaryIs><gml:LinearRing><gml:coordinates>2.37037001,48.6528102 2.37403823,48.65185099 2.37246511,48.65024439
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 polygonMember></gml:MultiPolygon>



                                                               Polygone 1
(48.652810 2.370370);(48.651851 2.374038);(48.650244 2.372465);(48.651199 2.369255);(48.652810 2.370370);




                           - Les portes du Rhône - 131 chemin du Bac à Traille - 69647 Caluire Cedex - www.sogelink.fr


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.