Pièce
2026062501710D17_Reponse_ENEDIS-DRIDFE-DT-DICT-NOISY-LE-GRAND_478754968.pdf · 25 372 mots · du marché « Aménagement des espaces publics - Phase 1 du secteur Treille/Oiseau à la ZAC Grande Borne Ouest (Grigny et… », dossier de consultation officiel.
Récépissé de DT
Ministère chargé
Récépissé de DICT N° 14435*04
de l'écologie Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement
et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail
(Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A)
Destinataire
Récépissé de DT Dénomination OTCI
Numéro / Voie TSA 70011
Récépissé de DICT Code postal / Commune 69134 DARDILLY CEDEX
Pays France
Récépissé de DT/DICT
conjointe
N° consultation du téléservice : _____________________
2026062501710D17 Coordonnées de l'exploitant :
Référence de l’exploitant : __________________________
2626062288.262601RDT02 Raison sociale : ____________________________________________
ENEDIS-DRIDFE-DT-DICT NOISY LE GRAND
N° d’affaire du déclarant : __________________________
GPA123240ETREILLE Personne à contacter : fabrice
_______________________________________
Personne à contacter (déclarant) : __________________________
JULIA Emilie 12 rue du CENTRE
Numéro / Voie : ____________________________________________
Date de réception de la déclaration : ____________________
25/06/2026 Lieu-dit / BP : ______________________________________________
Commune principale des travaux : __________________________
91350 GRIGNY Code Postal / Commune : 93196 NOISY LE GRAND CEDEX
___________________________________
Adresse des travaux prévus : __________________________
Place de la Treille Tél. : _______________
+33141678963 Fax : _______________
Eléments généraux de réponse
Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m
EL
Il y a au moins un réseau/ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) :_________________________ Autres informations :
_____________________________________________________________________________________________________________________
Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages
Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________
Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage.
Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : _______________
NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons.
Emplacement de nos réseaux / ouvrages
Plans joints : Références : Echelle (1): Date d’édition (1): Sensible : Prof. règl. mini (1): Matériau réseau (1):
NB : La classe de Plans joints
_______________ _______________ 25.06.2025
________________ 65
______ cm _______________
précision A, B ou C
figure dans les plans. _______________ _______________ ________________ ______ cm _______________
Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d'un commun accord : ________________ à _____________
ou Prise de RDV à l'initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___________________)
Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage.
(cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2)
Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les
plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2)
(1) : facultatif si l'information est fournie sur le plan joint (2) pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché
Recommandations de sécurité
Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées :
Des branchements souterrains sans affleurant et/ou aéro-souterrain sont susceptibles d'être dans l’e
__________________________________________________________________________________________________________________________
mprise des travaux déclarés.
__________________________________________________________________________________________________________________________
Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques :___________________________________________________________
Chapitre 3.1, 6.1 et 6.2 du guide (Fascicule 2)
Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d'approche a été précisée, indiquez si la mise hors tension est : possible impossible
Suite à l'évaluation de la distance d'approche entre vos travaux et nos o
Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________
uvrages, veuillez vous reporter au document joint "Recommandations Enedis et protection"
__________________________________________________________________________________________________________________________
Dispositifs importants pour la sécurité : _____________________________________________________________________________________
Cas de dégradation d’un de nos ouvrages
En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : _______________
0181624701
Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de
secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________
SDIS Essonne 0178054600
Responsable du dossier Signature de l'exploitant ou de son représentant
Nom : FOURTIER Fabrice
Nom : FOURTIER Fabrice
Désignation du service : DT-DICT Signature :
Tél : 25/06/2026 Nombre de pièces jointes, y compris les plans :
Date : _______________ 7
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire. (RCP_v1.01)
2626062288.262601RDT02 - GRIGNY 91350 - 2026062501710D17 1/3
PIÈCES JOINTES DU RÉCÉPISSÉ
Nous vous invitons à prendre connaissance des pièces jointes en cliquant sur le(s) lien(s) ci-dessous :
Verso_Recepisse_DT-DICT.pdf
SHA-256 8aef048a63dd2b66933bba7097e84d19219650700b164324ac92cbf1f354cc55
https://utilisateurs.protys.fr/download/213/6158c752119e444c9323ea6293e11ddd_139217802/Verso_Recepisse_DT-DICT.pdf
D-Recommandations_Enedis_et_protection.pdf
SHA-256 78a163b16ae93773e2cebd91dae7fdbc179933ff85d8d75e90bece42516ac690
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv-legacy/684c2708e22a4b67aea6a4b90c9cf317_142254271/D-Recommandations_Enedis_et_protection.pdf
D-Lire_un_plan_Enedis.pdf
SHA-256 61af260c69df4e5379c6c77f28f2ede4c93267457e26706665c3e6a189199110
https://utilisateurs.protys.fr/download/077/7e002a8a3b5548cdbbe7b30a999cdb04_140893398/D-Lire_un_plan_Enedis.pdf
A3_2026062501710D17.pdf
SHA-256 1a227c021ecacbe6fd5922e35a0be231cece39e649fab142e41a6219b4f4269a
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv/cca69d0b4e9e4c0abf81ac9d777553d7/A3_2026062501710D17.pdf
2026062501710D17_export_StaR-DT.gml
SHA-256 7e1648087206f3c8a490cc60a5ce1c6cae3fd232021aae717fc1d198b25ab947
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv/18c01b545d254dfe847beee8f002300f/2026062501710D17_export_StaR-DT.gml
A0_2026062501710D17.pdf
SHA-256 36f303ca01305eed56d1c0bb31b311f48b2ad3528696c0bd47105b74c9fb168d
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv/02a949c875ca4b398ffb4a7613c24775/A0_2026062501710D17.pdf
Annexe_IC_Enedis.pdf
SHA-256 88d23087386a60101d412081690a79808aa09ce6330afa52be6caab87c6b7585
https://utilisateurs.protys.fr/download/ms-pjv/cc87bcb4468e4201ac763c9e18b12a5b_147446292/Annexe_IC_Enedis.pdf
2626062288.262601RDT02 - GRIGNY 91350 - 2026062501710D17 2/3
Service qui délivre le document
ENEDIS-DRIDFE-DT-DICT NOISY LE GRAND
COMMENTAIRES IMPORTANTS
DT-DICT ASSOCIES AU DOCUMENT N°
2626062288.262601RDT02
12 rue du CENTRE
93196 NOISY LE GRAND CEDEX
France
Tél : +33141678963 Fax :
Veuillez prendre en compte les commentaires suivants :
IMPRESSION DES PLANS JOINTS AU BON FORMAT:
les plans PDF qui vous sont adressés sont multi formats. Ils sont indiqués sur chaque page. Pour conserver les
échelles et avoir une bonne lecture des plans 1/200ème, il vous faut imprimer chaque page au bon format. Assurez
vous
qu'aucune mise à l'échelle automatique n'est activée dans votre gestionnaire d'impression.
Responsable : FOURTIER Fabrice
Tél :
Date : 25/06/2026
Signature :
(Commentaires_V5.3_V1.0)
2626062288.262601RDT02 - GRIGNY 91350 - 2026062501710D17 3/3
De: echangesv2@prod.protys.fr
A: otci-d@demat.sogelink.fr
Objet: Notification 2026062501710D17 - 91350 - GRIGNY - Place de la Treille
Protys
Un document vous est adressé via PROTYS.fr
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe une notification dont les références sont reprises en objet.
Pour obtenir les pièces jointes rattachées à ce récépissé, vous devrez les télécharger via le(s) lien(s) suivant
(s) :
Verso_Recepisse_DT-DICT.pdf
D-Recommandations_Enedis_et_protection.pdf
D-Lire_un_plan_Enedis.pdf
A3_2026062501710D17.pdf
2026062501710D17_export_StaR-DT.gml
A0_2026062501710D17.pdf
Annexe_IC_Enedis.pdf
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Vous en souhaitant bonne réception.
Cordialement,
L'équipe PROTYS
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Format - N° de consultation Numéro Dommage aux ouvrages
A0_2026062501710D17 Plan de situation Tel : 01 81 62 47 01
Les réponses ci-jointes
n'engagent la responsabilité
d'Enedis qu'à l'intérieur de
l'emprise des travaux que
vous avez déclarés.
En particulier, les projets
Enedis ne sont complétés
qu'à l'intérieur de cette
zone.
Emprise de vos travaux
Zone de Travaux
Impactant le Sol
Projet de travaux Enedis
Au moins un réseau est
absent dans les plans
de détails
Carte(s) du plan
d’ensemble des réseaux
(aériens et souterrains)
Carte(s) du plan de détail
des réseaux souterrains
(marquage piquetage)
A
1 2
3 4
N
© ENEDIS 2021
Format - N° de consultation Plan d’ensemble des réseaux Numéro Dommage aux ouvrages
A0_2026062501710D17 aériens et souterrains - CARTE A Tel : 01 81 62 47 01
Plan édité le :
25/06/2026
Les réseaux susceptibles
d’être présents sur le plan
d’ensemble sont :
• Les réseaux aériens
(uniquement sur ce plan)
• Les réseaux souterrains
leur positionnement plus
précis est détaillé dans la
suite du document.
La majorité des
branchements reliés à ces
réseaux ne sont pas
représentés sur ce plan.
Sur ce plan les ouvrages sont
en classe C.
S'ils sont représentés dans
les plans des réseaux
souterrains, il faudra alors se
baser sur la classification
indiquée dans ces plans.
Emprise de vos travaux
Zone de Travaux
Impactant le Sol
Réseau électrique
Aérien
BT
Torsadé
Souterrain
Aérien
HTA Torsadé
Souterrain
Galerie
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe « Lire et
Comprendre un plan
Enedis ».
1 2
3 4
N
0 50 100 Mètres
© ENEDIS 2021
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
A0_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 1 Tel : 01 81 62 47 01
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X
X
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Données cartographiques
0 20 40 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
A0_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 2 Tel : 01 81 62 47 01
X
X
12
X X
X
Plan édité le :
X
X
X
X XX X
X
R
X
3.5
25/06/2026 5m
X
X
X
X XX X
X
X
0m
X X X
1- Les branchements ne
L.
3.5
X
X
0m
3.7
0A
X XX X
sont pas systématiquement
0m
15
22.
90
m PLA
représentés.
3.6
C
BT
912 E DU
X X
0m
2- A titre indicatif et sauf 86 M
X X
063 IROI
6.0
mention expresse, les R
8.0
? PLA 00
X X
0m
ouvrages souterrains ont C 1
912 E DE
X X
été construits à une 86 L
X X
profondeur moyenne de 029 'EGLI
X X
50 SE
0,65 m sous trottoir ou 1
X X
X X
accotement et de 0,85 m
14
X X
L.
sous chaussée
0A
X X
Attention, le nivellement du
15
X X
sol a pu évoluer dans le
BT
X X
temps. ?
X X
3- Les ouvrages occupent 4.8
X X
0m
généralement une ?
X X
profondeur moindre au
X X
niveau de la remontée vers
X X
6.7
0m
X X
les affleurants (coffrets,
X X
poteaux,...).
X X
4- Des ouvrages peuvent 1.8
X X
0m
être absents de ce plan
X X
R
m
même s’ils sont représentés
063 IROI
X X
.40
dans le plan d’ensemble
X X
10
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BT
M
des réseaux en classe C.
X X
1 50
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BT
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912 E DU
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X X
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1.8
X X
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.
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C
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Classe Réseau Branchement
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X X
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X X
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X X
X
X X
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X X
X X .
X
X
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X
X X
X X
X
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X
X
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X
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X X
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X
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X X
X
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X
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X
0m
X
X
X
Pour plus de détails sur la ?
X
0.8
X
X
X
X
compréhension de ce plan, X
X
5m
X
0m
X
0m
X
3.4
voir la notice jointe «Lire et X
X
5m
0.8
5.0
X
0.9
X
comprendre un plan Enedis».
X
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AL
063 OIR
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Coordonnées des 3 points 4.0
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X
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X
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XX
X
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Données cartographiques
0 20 40 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
A0_2026062501710D17 (marquage Tel : 01 81 62 47 01
097 ADAR piquetage…) Carte n° 3
912
86 eca
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X
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dans le plan d’ensemble
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X
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X
X
X
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X
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X
X
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X
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X
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X
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X
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X
X
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X
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X
X
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X
X
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Données cartographiques
if
s
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0 20 40 Mètres
tm
PCRS Image : AERODATA(2024)
en
m
ce
en
Format - N° de consultation Numéro Dommage aux ouvrages
A3_2026062501710D17
Plan de situation Tel : 01 81 62 47 01
Les réponses ci-jointes
n'engagent la
responsabilité d'Enedis
qu'à l'intérieur de
l'emprise des travaux que
vous avez déclarés.
En particulier, les projets
Enedis ne sont complétés
qu'à l'intérieur de cette
zone.
A
1 2
3 4 5 6
Emprise de vos travaux 7 8 9 10 11
Zone de Travaux
Impactant le Sol 12 13 14 15 16
Projet de travaux Enedis
Au moins un réseau est 17 18 19 20
absent dans les plans
de détails
Carte(s) du plan
21 22 23
d’ensemble des réseaux
(aériens et souterrains)
Carte(s) du plan de détail
des réseaux souterrains
(marquage piquetage)
N
© ENEDIS 2021
Format - N° de consultation Plan d’ensemble des réseaux Numéro Dommage aux ouvrages
A3_2026062501710D17 Tel : 01 81 62 47 01
aériens et souterrains - CARTE A
Plan édité le :
25/06/2026
Les réseaux susceptibles
d’être présents sur le plan
d’ensemble sont :
• Les réseaux aériens
(uniquement sur ce plan)
• Les réseaux souterrains
leur positionnement plus
précis est détaillé dans la
suite du document.
1 2
La majorité des
branchements reliés à ces
réseaux ne sont pas
représentés sur ce plan.
Sur ce plan les ouvrages sont 3 4 5 6
en classe C.
S'ils sont représentés dans
les plans des réseaux
souterrains, il faudra alors se
baser sur la classification
indiquée dans ces plans
7 8 9 10 11
Emprise de vos travaux
Zone de Travaux
Impactant le Sol
Réseau électrique
12 13 14 15 16
Aérien
BT Torsadé
Souterrain
Aérien
HTA
Torsadé
Souterrain
Galerie 17 18 19 20
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe 21 22 23
« Lire et Comprendre
un plan Enedis ».
N
0 50 100 Mètres © ENEDIS 2021
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 1
X
Plan édité le : BT
1 50
X
AL
BT uA
ban
25/06/2026
X
1 50 don
AL né
BT uA
X
1 ban
50 don
AL né
X
BT u
1- Les branchements ne sont 1 50
X
AL
HTA uA
pas systématiquement 1
ban
X
50 don
AL né
uM
représentés.
X
!
X
X
2- A titre indicatif et sauf
X
X
!
mention expresse, les
X
X
NY
CE
ouvrages souterrains ont
X
X
RIG
X
été construits à une
ON
X
X
profondeur moyenne de
X
095 UINC
EG
X
X
0,65 m sous trottoir ou
1
X
X
ED
HTA
00
accotement et de 0,85 m
X
1 50
Q
X
AL
sous chaussée. BT uM
X
1
UN
X
50
DU
AL
? uA
X
Attention, le nivellement BT
X
1 ban
50 don
MM
AL
X
né
X
E
du sol a pu évoluer dans le u
86
C
X
X
temps.
CO
PLA
912
X
X
3- Les ouvrages occupent
X
X
!
généralement une BT
X
X
1 50
AL
X
uA
profondeur moindre au
X
BT
1 50
ban
don ?
X
AL né
X
niveau de la remontée BT uA
1 ban
50
X
don
X
AL né
vers les affleurants HTA u
X
X
1 50
AL
(coffrets, poteaux,...).
X
uM
X
X
4- Des ouvrages peuvent
X
X
X
être absents de ce plan
X
HTA
X
même s’ils sont représentés 1 50
AL
X
X
HTA S6
dans le plan d’ensemble 1 50
X
X
AL
HTA S6
des réseaux en classe C.
X
1 50
X
AL
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X
X
1.2 1 50
5m AL
NM
X
BT
X
Basse Tension (BT) 1 +
50
AL
X
X
Classe Branchement BT NM
Réseau 1 +
50
X
ER
X
AL
BT NM
(0.5 1.47
+
X
A 1 50
X
50
AL
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(0.4 1.64
X
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81.
+
X
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X
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X
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X
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X X
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X
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Haute Tension type A (HTA) M
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RS
BT
X
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X
X
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X
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X
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(0.34)
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X
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X
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X
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X
X
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X
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X X X
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X
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X
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X
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X
50
00m X
M AB
Pour plus de détails sur la AL X
XXO W W XO 150 AN 0m
BT
Z=80.93 X X X
X
M X A LS D O
W M N
X
X
compréhension de ce plan,
18. X
Z=80.90 PR2
X
X X XX
X
XO
Z=81.44 M M Z=81.49 6 N E
WW XO XO X AB
X
X M
voir la notice jointe «Lire et
X Z=80.92 MX X
W
X XX
M X O
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O O X X
M
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Z=80.93 X XX X M M
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X
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X
X
M
X XX
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XO
X
M E
XX
M X X
comprendre un plan Enedis». JTR XW XO MX XMXX
O
t. 1 X
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M
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X
50
M X OX Z=81.49
X Z=81.11
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X
W
X
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X
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X 7.0
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M
X X W X
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X
W
3F X
Au moins un réseau XO Z=81.30Z=81.04 !
X
XX
!
X
est absent dans les Z=81.13
0m
X
X
X
Z=81.13
plans de détails.
X
1.7
X
2.0
X X
X
0m
X
X
X
X
Coordonnées des 3 points
X
XX
exprimées en WGS84 (long;lat)
X
X X
X
Cou
X
PR1 : 2.370804;48.652547 pe
N
X
X
E
X
PR2 : 2.370682;48.652522
X
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N
X
PR3 : 2.370746;48.652552
X
X
X
4.0 1
D
X
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X
m
X
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X X
X
X
40
XX
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X
X
X
11.
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N
X
X
X
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5m
L cm
X
X
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X
X
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X
0.9
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X
X
X
X
5m
X
X1
X
X
X
50
+1
0.3
X7
Données cartographiques 0A
l. 1
0 5 10 Mètres 9 70
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 2
0m
3.6
Plan édité le :
8.0
25/06/2026 0m
1- Les branchements ne sont ?
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou ?
accotement et de 0,85 m
sous chaussée.
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au ?
niveau de la remontée
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan ?
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
A
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
A ?
B
C ? X
X
X
X
X
Pour plus de détails sur la
X
compréhension de ce plan,
X
voir la notice jointe «Lire et X X
X
X
BT
?
X 1 50
X
comprendre un plan Enedis». X
AL
X
X .
X 197
X
7.0 X 0
0m
X
X
X
21. X
50 X
Au moins un réseau
X
m X
X
X
est absent dans les
X
X
X
X
plans de détails. X
X
X
X
N X
X
X
X
BT
X
X
X
X 1 50
X AL
X
X
. 19
X
X
Nombre insuffisant de 70
0m
X
X
X
X
points de repère.
X
5.9
X
?
X
X
X
X
0m
X
X
X
X
X
1.9
X
X
X
X
X
N
X
X
X
X
Z1
X
X
L
prj=
X
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
R
8127.6 .90 mE FLEU
Tel : 01 81 62 47 01
04
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 3
m
90
UT 11.30
1 D
01m5
916 1E
Plan édité le :
m
70
m
25/06/2026
12.
80
RO
13.
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés. 0)
(0.8
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée.
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au
niveau de la remontée
vers les affleurants RUE
(coffrets, poteaux,...). D ES
4- Des ouvrages peuvent RAD
A RS
être absents de ce plan
X
X X
X X X
X X
XX X X
même s’ils sont représentés XX X
X
X X
X X
X X X X
X
dans le plan d’ensemble X
X
X
X X
X
X X
X X X
X X
des réseaux en classe C. X
X
X X
X
X X
X X X
X X X X
X X X X
X X X X
X X
Basse Tension (BT) X X
X X
X X
X X
X Zd=81.38
X X X
Classe Réseau Branchement X X
X X
X X
(0.28)
X X X
X X X
X Zd=81
X X X
X
X X
A X
X
X
X X
X
(0.44)
X X X
X
X X X
!
X Zd=80.9
X X X
B
0m
X X X
X X
X X X
X
X
0m
2.3
X X
X X
X X
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C X X
x. C
2.2
X
?X
X
2F
9
X
t 125
B
X
x. E
196
X X
X
X X L: t 15
X X 13. 0H Zd=80.75
X
?X 00 TA
0m
X
Haute Tension type A (HTA)
uM
X
X BTA
969
X X
X X +
969
X
2.2
X X
AL
X
?X
969
Classe Réseau
u1
X X
X
u1
X X
50
X
X
X X
u1
AL
X
?X
X
1
X
AL
X X
A
HTA
50
X
X
AL
X X
X
50
X X
1
X
?X
X
50
X
X
1
BT
X X
M
B X
W
XO
1
BT
X X
X
X
X X Zd=80.77
BT
? X
X X
X X X
?
X
X
C X X
X X
X
? 4F
X
X
X
x. C
t 125 2F
x. E
AL
X
L:
Pour plus de détails sur la ? 13. t 15
0H
5
00 TA
X
4x3
compréhension de ce plan, BTA
+
?
0m
X
M
voir la notice jointe «Lire et W
XO
BT
Zd=80.94
2.4
comprendre un plan Enedis».
X
? (0.57)
X
0m
?
cm
X
Au moins un réseau
2.3
cm
1F
P0
X
est absent dans les ?
P0
X
4F
plans de détails. ? x. C
t 3F Zd=80.89 M
125 x. E W
X
L: t 15 (0.56)
XO
13. 0H
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X
BTA TA
+
1
X
Nombre insuffisant de ?
4
B
X
points de repère.
pe
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Cou
3
X
X
M
W
XO
2
Zd=80.92
N
9
ALU 969
196
ALU 9
9
196
196
1
LU
X15 ALU M
A
X1 5 + 7 0
X15 + 70
70
Données cartographiques
0
0+
0
X15
0 5 10 Mètres
0
PCRS Image : AERODATA(2024)
A3
A3
A3
A3
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17
prj=
(marquage piquetage…) Carte n° 4 P0
5m
L Z1 1 cm
X X
: BT
X
0.9
A3
X
X
X
Plan édité le :
X
5m
X
X1
X
X
X
X 50
+1
X X
X
X
0.3
X
X
HTA X7
X
X
25/06/2026 HTA AB 0A
m
70m
XX
2.0 l. 1
X
AN
X
1 0m
X
9
PLA 50 DO 70
40
5m
AL HTA NN
XXX
X
M E
18.
HTA
C AB
13.
X
912 E DU 1 AN
0.9
50 D
?
XX
ON
L=
HTA
X
AL
?
X
1- Les branchements ne sont M N E
86 Q AB
AN 2.3
25
095 UINC
XX
5m
X
DO
X
BT NN
E1
pas systématiquement AB E
00 ON
XX
AN
X
X
DO
CE
1F
représentés. PLA 1 BT NN
E
XX
AB
X
X
AN
CE DO
0m
BT NN
XX
2- A titre indicatif et sauf 912 D
X
E
X
AB
8 6 U QU
AN
4.6
DO
XX
X
BT NN
X
mention expresse, les 095 IN AB E
0 0 C ON
AN
XX
X
DO
X
5.1 NN
ouvrages souterrains ont 5m BT
2 C E AB E
XX
X
AN
X
! DO
été construits à une 4F BT NN
XX
E
X
xF AB
X
c1 AN
25 DO
profondeur moyenne de
XX
NN
X
L=
X
9.0 E
0m
CE
XX
!
X
0,65 m sous trottoir ou
X
5.0
0m
? 2F
X XX
xF
X
ON
accotement et de 0,85 m c1
50
X XX
BT L=
?
X
A 6.0
sous chaussée.
Y
BA 0m
87 6 095 UINC
ND
X
X XX
X
ON
IGN
BT NE
NNE
Attention, le nivellement A BA
X X
!
XXXXX
X
ND
X
1 0 01
X
ON
NDO
NE
du sol a pu évoluer dans le
GR
XXXX
UQ
X
0
A
temps.
XXXX
B
X
5
BT A
!
D
XXXX
3- Les ouvrages occupent
X
N
XXXX
RN LACE
généralement une
ILLO
X
299
BT
BT A
A
XXXX
BAN
58
X
profondeur moindre au DO
NN
916 42
BT
XXXX
B
A BAN E
AND
X
HAT
41
niveau de la remontée
P
DO
XXXX
NN
9
PR2 E
X
ONN
vers les affleurants
XXXX
!
H
YC
X
E
X XX
(coffrets, poteaux,...).
X X
PR3
X
X XX X
VIR
FE1
4- Des ouvrages peuvent
!
HWX
X
X XX X
Z=81.11
25 L
être absents de ce plan
X
M
O
X XX X
=24
X
même s’ils sont représentés
X XX X
.0
X
dans le plan d’ensemble BT
X XX X
Zd=81.35
0m
AB
A ND
X
(0.23)
X XX X
O
des réseaux en classe C. NN
E
X
X XX X
M
Z=80.72
W
XO
X
X XX X
Basse Tension (BT) X M
W
XO X XO
WM
X XX X
0m
Z=80.70
X
Classe Réseau Branchement Z=80.59
TPC
X XX X
M
W
XO PR1
2.0
M
W
XO
X
Zd=81.20 M
W
X
O X XX X ?
A (0.44)
!
H
X
X
Zd=80.94 X W ?
X XX
M
O
X
B
X
X XX
X
X
X XX
C ? ?
X
X
X XX
X
XX
Zd=80.75 1.3
Haute Tension type A (HTA) 2.10 m 0m
X
m
X X
5.1
XX X
Cou 0m
50
M
W
X
0m
O
X
Classe Réseau pe
BT A
XX X
10.
X
9.9
X
XX X
B
X
AND
A 1
XX X
2
X
ONN
3
XX X
B
m
X
m
E
50
4
20
XX X
P0 3.
X
5
?
10.
C cm
XX
X
X X
1 P0
: BT cm
Pour plus de détails sur la 2 A3
compréhension de ce plan,
3
: BT
A
: BT 3 X 1
X1
5 0+
1X
?
4 A 50 70 8.7
voir la notice jointe «Lire et : BT 3 X 1 +1 5m
5 A3 50 X 7 Al. 19
:H X1 +1 0A 69
comprendre un plan Enedis». TA
3X 5 0+ X 7
l. 1
9
150 1 X 0 Al. 1 69 7.1
5m
Al.
M1
70
Al.
969 1969
969
?
X
Au moins un réseau 0.4
X
0m
est absent dans les 1.2
X
0m
plans de détails. 5.9
0m
X
5
HTA
X
c 12
150
Coordonnées des 3 points AL
?
X
BT M
x F
exprimées en WGS84 (long;lat) ABA
X
ND
4F
BT ON
PR1 : 2.370444;48.652174 NE
X
! ABA
ND
PR2 : 2.370204;48.652251 ! ON
X
NE
PR3 : 2.370207;48.652237
X
BT 2F
1 50
X
AL ! xC
. t. 1
BT 50
X
N 1 L=
50 6.0
AL 0m
0m
X
BT .
1 50
2.0
X
AL
.
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 5
X
Z1
X
X
L
Plan édité le :
prj=
X
X
0m
25/06/2026
X
5.9
X
1- Les branchements ne sont
X
?
X
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont 9.0
0m
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée. ?
m
30
Attention, le nivellement
14.
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
SRT
profondeur moindre au
ise
epr
niveau de la remontée
?
ntr
vers les affleurants
l'e
par
(coffrets, poteaux,...).
nne
4- Des ouvrages peuvent
ie
aér
être absents de ce plan
trie
même s’ils sont représentés
mém
dans le plan d’ensemble
gra
?
oto
des réseaux en classe C.
: ph
?
ssif
Basse Tension (BT)
ma
Classe Réseau Branchement
ent
cem
A
ren
éfé
B
éor
NE
eg
C ? ?
N
DO
ed
BAN
iqu
Haute Tension type A (HTA)
chn
A
BT
e
Classe Réseau
ar t
ép
A
re cal
?
E
B
au
NN
E
NN
e
DO
Rés
PLA
DO
?
BAN
C
C
912 E DU
BAN
A
86 M
A
BT
Pour plus de détails sur la 063 IRRO
BT
compréhension de ce plan, 1 RU 10 IR
voir la notice jointe «Lire et 063 ED 1
912 U
comprendre un plan Enedis».
86 MIRO
063 IR !
10
Au moins un réseau 2
est absent dans les
plans de détails.
?
?
Nombre insuffisant de
points de repère.
E
NN
DO
BAN
N
x = 602617.22
A
BT
y = 105707.84
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 6
8.7 X
0m HTA
1 50
X
Plan édité le : HTA
AL
.M
X
1 50
AL
25/06/2026 . M
X
!
7.6 X
3.5 0m X X
X
X
X
XX
0m X X
X X
X
X
XX
X
1- Les branchements ne sont X X
X X
X
13.
X
XX
X
pas systématiquement
X XX 00
XX m BT
XX
XX
XX 1 50
représentés. XX 11. AL
.
XX
50
m
4.0
2- A titre indicatif et sauf 0m
XX
11.
70
mention expresse, les
XX
m
X
XX
ouvrages souterrains ont 3.5
X
0m
XX
X
0m
été construits à une
0m
XX
X
2.0
m
profondeur moyenne de
4.0
60
XX
m
X
m
5.3
26.
60
0,65 m sous trottoir ou 0m
XX
70
X
25.
21.
XX
accotement et de 0,85 m
X
0m
XX
X
sous chaussée.
?
3.4
XX
X
Attention, le nivellement
XX
X
du sol a pu évoluer dans le !
XX
X
.
temps.
XX
X
AL
50
XX
X
3- Les ouvrages occupent
1
3.5
XX
BT
X
généralement une 0m
XX
X
profondeur moindre au
XX
X
.M
niveau de la remontée
XX
4.5
.M
X
0m
AL
XX
vers les affleurants
0m
AL
0m
50
50
XX
7.4
1
(coffrets, poteaux,...).
7.0
1
HTA
HTA
XX
4- Des ouvrages peuvent
XX
être absents de ce plan
XX
même s’ils sont représentés
XX
dans le plan d’ensemble
XX
XX
des réseaux en classe C.
XX
XX
Basse Tension (BT)
XX
Classe Réseau Branchement
XX
XX
A
XX
B
XX
XX
C ? ?
XX
XX
Haute Tension type A (HTA)
XX
.M
Classe Réseau
XX
.M
AL
AL
XX
50
A
50
1
XX
1
HTA
HTA
XX
B
XX
C ?
XX
XX
Pour plus de détails sur la
XX
compréhension de ce plan,
XX
voir la notice jointe «Lire et
XX
comprendre un plan Enedis».
XX
XX
XX
Au moins un réseau !
est absent dans les
XX
plans de détails.
XX
XX
XX
XX
Nombre insuffisant de
XX
points de repère.
XX
XX
XX
N
XX
x
2F
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 7
9
ALU 969
196
ALU 9
9
96
196
1
M1
LU
Plan édité le :
A
LU
70
70
0A
70
25/06/2026
0+
0+
ER
0+
: BT 3X15
?
: BT 3X15
: BT 3X15
X15
LC H
A
: HT
A
A3
1- Les branchements ne sont
A
pas systématiquement
OE
1
HER
2
3
représentés.
4
CH
2- A titre indicatif et sauf
ELC
RS
mention expresse, les
O
O
ouvrages souterrains ont
SCH
ICT
été construits à une
V
profondeur moyenne de
OR
UE
0,65 m sous trottoir ou
ICT
N
accotement et de 0,85 m
AVE
sous chaussée.
V
RN
445
UE
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
916
87
N
299
AVE
temps.
1 04
3- Les ouvrages occupent 5
10
généralement une 99
72 8
profondeur moindre au 916
niveau de la remontée 445
RN
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
?
des réseaux en classe C.
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
A
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
A
B
C ?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis».
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails.
Nombre insuffisant de
points de repère. ?
RU
E
912 DES
86 R
097 ADAR
N
00 S
4
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 BT
1 50
AL
(marquage piquetage…) Carte n° 8
0m
BT .
1 50
2.0
X
AL
Plan édité le : .
X
HTA
25/06/2026 1
X
50
?
AL
.M ?
X
X
1- Les branchements ne sont
X
4F
pas systématiquement
X
x
Fc
12
X
représentés. 5L
=9 6.0
0m
X
.1 0m
2- A titre indicatif et sauf
X
0m
mention expresse, les
X
2.7
ouvrages souterrains ont
X
X
été construits à une
?
X
profondeur moyenne de
X
0,65 m sous trottoir ou
X
accotement et de 0,85 m
X
sous chaussée.
X
X
Attention, le nivellement
X
du sol a pu évoluer dans le
X
temps.
X
3- Les ouvrages occupent
X
généralement une
X
X
profondeur moindre au
m
X
niveau de la remontée
00
X
23.
vers les affleurants
X
BT
A BAN
(coffrets, poteaux,...). DO
X
BT NN
4- Des ouvrages peuvent
A BAN E
?
X
! DO
HTA N NE
X
1
être absents de ce plan 50
AL
M
X
même s’ils sont représentés
X
dans le plan d’ensemble
X
des réseaux en classe C.
X
X
X
Basse Tension (BT)
X
Classe Réseau Branchement 4.2
5m
X
A
X
X
B
X
X
C ? ?
X
X
Haute Tension type A (HTA)
X
Classe Réseau
X
X
A
X
B
X
X
C ?
X
X
Pour plus de détails sur la
X
compréhension de ce plan,
?
X
0
voir la notice jointe «Lire et
076
X
comprendre un plan Enedis».
X
X
Au moins un réseau
X
est absent dans les
X
plans de détails.
X
X
?
X
BT
BANA
Nombre insuffisant de DO
X
BT NN
points de repère. FC ! ABA E
X
150 ND
L=9 HTA O NN
.00 E
X
m 150
BT AL
A BAN M
X
DO Rés
N e au
NE re
X
N calé
par
te
X
chn
iqu
ed
eg
X
éor
éfé
ren
X
cem
ent
Données cartographiques ma
ssif
: ph 0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024) oto
gra
m mé
t
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
NE
Tel : 01 81 62 47 01
ON
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 9
D
BAN
A
BT
y = 105707.84
Plan édité le :
25/06/2026 ?
1- Les branchements ne sont
AL
pas systématiquement
AL
50
50
.M
représentés.
1
.M
1
HTA
AL
HTA
2- A titre indicatif et sauf
AL
50
50
1
mention expresse, les
HTA
1
HTA
ouvrages souterrains ont
été construits à une
0m
X X
X X
profondeur moyenne de X
X
3.8
X
X
X
0,65 m sous trottoir ou X
X
accotement et de 0,85 m X
X
XX
X
X
PR1 X
X M
W
X
E
!
H
X
NN
X X
E
X
sous chaussée.
X
NN
LP
?
DO
X X X
DO
X X X 0m
BAN
1.8
Attention, le nivellement X X X M
W
X
O
BAN
X ! X
X
A
XX
du sol a pu évoluer dans le Z=81.87
BT
X X
A
PR3 0 X
21
BT
X X
3S
X
temps. X L3 X
!
H
X
0A X
X T 15 X
B
X
3- Les ouvrages occupent
4
X
1.6
X
5m X
X
M
généralement une
X
W
XO
X
Z=81.65
X X
FC
X
profondeur moindre au
X
Z=82.32
E
M
W
XO
NN
XX
!
E
Z=82.37
E
X
M
W
NN
niveau de la remontée XO
E
NN
DO
E
Z=81.63
X
NN
X
NN
DO
X
Z=82.32
DO
BAN
M
W
DO
vers les affleurants POSTE MONTIGNAC X
O
DO
PR2
X X
BAN
M
W
BAN
XO
X
BAN
91286P0026 CB
A
BAN
X
(coffrets, poteaux,...).
!
H
X
A
BT
X
A
A
X
BT
A
BT
X
BT
4- Des ouvrages peuvent
X
BT
BT AB
A NDON
X
WM
XO NE
X
être absents de ce plan
X
Z=82.32
X
même s’ils sont représentés BT AB
X
! M
Z=82.32 A NDON
!
W POSTE MONTIGNAC
X
XO NE
X
dans le plan d’ensemble 91286P0026 CB
X
!
X
des réseaux en classe C.
X
!
X
X
X
?
X
Basse Tension (BT)
X
X
Classe Réseau Branchement
X
X
X
X
E
A (P:0
NN
.80
X
E
)
NN
X
DO
5
X
DO
B
X
BAN
0m
BAN
X
X
A
? ? ?
9.7
C
X
A
BT
X
Z=81.79
BT
M
W
FC
XZ=81.79
O !
X
¯ 111
E
X
NN
M
Haute Tension type A (HTA) W
XO !
X
¯
¯
DO
X
¯
X
BAN
Classe Réseau
X
E
NN
X
E
A
X
NN
0)
BT
DO
A
0.7
X
DO
X
BAN
0m
(P:
X
BAN
X
B
2.7
A
X
A
BT
X
BT
?
X
.M
C
X
.M
AL
X
AL
X
50
X
!
50
Pour plus de détails sur la
1
X
1
2.3
HTA
X
compréhension de ce plan, 0m
HTA
X
X
voir la notice jointe «Lire et
X
X
comprendre un plan Enedis».
X
X
AU
X
2.3
X
0m
Au moins un réseau
X
074 'OISE
!
E
0m
X
NN
est absent dans les
E
X
NN
1
2.5
DO
X
plans de détails.
50
DO
X
1
BAN
X
L
BAN
X
A
1.9
9 1 2 E DE
X
Coordonnées des 3 points 0m
A
BT
X
BT
X
X
exprimées en WGS84 (long;lat) X
X
XX
X
PR1 : 2.372062;48.651882
86
C
X
0.3
XX
PR2 : 2.371908;48.651805 0m X
X
PLA
X X X
X X
XX
X
PR3 : 2.371966;48.651851 X
0m
XX
1.5
0m
2
!
XX
N
)
?
2.6
.70
0m
0.9
XX
0m
(P:0
1.3
XX
X
E
NN
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 10
Plan édité le :
x
2F
25/06/2026
PL A ?
C
1- Les branchements ne sont 9 1 2 E DE
S 86 L
pas systématiquement 074 'OISE
représentés. 50 AU
1
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
RU
XO E D
ouvrages souterrains ont ! M
91W
X
286 U MIR
X X X
X
été construits à une
X X
X X
BT X
063 OIR W
X X
X XO 150 M
X
profondeur moyenne de AL
33S
X
10
X X
X
Z=82.85 210 X
0,65 m sous trottoir ou Z=83.22
X
M
W
X
XO
Z=82.45
2 PR3
X
X
X
M
X
W
X
O Z=82.80
!
H
X
X LP
accotement et de 0,85 m PR2
X Z=82.27 X
X X
X
X
BT 150 AL 33S210
X
!
X
sous chaussée.
H
X
X X
M
X
0m
1.8
X
M
W
X
XO
X X X X X X X X X X
W
XO X
X
Attention, le nivellement M
X
Z=82.31 XOW X
Z=82.73
du sol a pu évoluer dans le X
X
temps. X
X
3- Les ouvrages occupent X
X
généralement une X
X
profondeur moindre au
X
X
niveau de la remontée
X
X
vers les affleurants
X
X
X
(coffrets, poteaux,...). Z=82.70 XO W M
X
X
4- Des ouvrages peuvent X
10
être absents de ce plan S2 X
33 X
même s’ils sont représentés
BT AB
ANDO
6 AL
0
15
X
PR1
X
NNE
dans le plan d’ensemble
BT
1F
X
!
H
M
W
XO
X
des réseaux en classe C.
NE
Z=82.81
ON
ND
BT AB
ANDO
BA
Basse Tension (BT) N NE
A
BT AB
ANDO
BT
Classe Réseau Branchement N NE LP
x = 602663.83
5 y = 105680.09
A
B
C ? ?
NE
Haute Tension type A (HTA) ON
ND
ABA
BT
Classe Réseau
E
NN
M
X OW
DO
A Zd=81.18
BAN
(1.15)
A
B M
BT
¯ 112
XO
Zd=81.18
W
C ?
¯
¯
M
¯ X
O
Zd=81.04
W
M
X
O W
Pour plus de détails sur la Zd=81.24 X
M
O W
compréhension de ce plan, Zd=81.08
M
W
XO
NNE
voir la notice jointe «Lire et Zd=81.00
comprendre un plan Enedis».
O
AND
B
M
W
BT A
Zd=81.00XO
Au moins un réseau
4
est absent dans les
plans de détails.
Coordonnées des 3 points
exprimées en WGS84 (long;lat)
PR1 : 2.372856;48.651781
PR2 : 2.372127;48.651878
PR3 : 2.372576;48.651889
N BT
A BAN
D ON
NE
nné
E
7
NN
DO
ndo
BA N
Données cartographiques
BT
A
Aba
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
AL
50
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 11
Plan édité le :
25/06/2026
?
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée.
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
AL
50
temps.
1
BT
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au
niveau de la remontée
m
1.50
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C. 1.00
m
X
0m
1.5
X
1.40
Basse Tension (BT) m
X
X
X
Classe Réseau Branchement X
X X
X X
X
A X
X
4.0
0m
B
0m
m
1.1
C ? ?
1.60
Haute Tension type A (HTA)
3.20
m
X
Classe Réseau !
X
X
A 3.20 m
X
B
X
3.20 m
?
X
C
BT
X
150
X
Pour plus de détails sur la
AL
compréhension de ce plan,
X
voir la notice jointe «Lire et
X
comprendre un plan Enedis».
X
X
Au moins un réseau
X
m
est absent dans les 1.70
X
plans de détails.
X
Nombre insuffisant de
points de repère.
1.50
m
N
LP
2.30
m
4.00
m
X
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 12 91 286
097 ADAR
00 S
Plan édité le : 4
25/06/2026
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou BT 4x35 AL Z=79.00 Z=79.00
M
accotement et de 0,85 m X
W
XXO X X X X MO X
W
X
X X
M
sous chaussée. W
XO Z=79.00 X
PR3Z=78.97
PR2
X
X
M
W
X
XO
!
H
X
Attention, le nivellement ! X
!
H X
BT X
X
15 TP
du sol a pu évoluer dans le 0AX C1
60
LN X
M+ X
temps. X
X Z=78.96
3- Les ouvrages occupent M
W
XOX X
X
généralement une X
PR1
X
profondeur moindre au
!
H
X
X
X
niveau de la remontée X
X
X
vers les affleurants X X
X
X
X X
X X
(coffrets, poteaux,...). X X
X
X
4- Des ouvrages peuvent
POSTE MOBILE
être absents de ce plan 91687P0122 UP
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
HTA 240 AL S6
Basse Tension (BT)
HTA 240 AL S6
Classe Réseau Branchement
A
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
A
B
C ?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis».
Au moins un réseau
HER
est absent dans les
plans de détails.
ELC
X
X
Coordonnées des 3 points
O
exprimées en WGS84 (long;lat)
X
HER
SCH
X
PR1 : 2.370116;48.651369
PR2 : 2.369843;48.651407
X
ELC
PR3 : 2.369988;48.65141
X
OR
M
W
XO Z=80.52
X
O
ICT
N
X
SCH
X
V
X
UE
T OR
Données cartographiques
VEN
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
VIC
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 13 eca
lé p
ar t
e chn
iqu
ed
eg
X
Plan édité le : éor
éfé
ren
X
cem
ent
25/06/2026 ma
X
ssif
: ph
oto
X
gra
m mé
X
trie
1- Les branchements ne sont aér
ie nne
X
par
pas systématiquement l'e ntre
X
pris
e SRT
représentés.
X
BT
X
ABA
2- A titre indicatif et sauf
X
ND
mention expresse, les
?
O
X
AIE
NN
ouvrages souterrains ont
X
E
prj=
PLA
LER
L Z1
X
été construits à une
C
912 E DU
X
profondeur moyenne de 4.7
5m
X
86
076 PEUP
Q
0,65 m sous trottoir ou 095 UINC
X
1
00 ON
X
00
accotement et de 0,85 m 1 CE X
BT
912 DE LA
AB
X
sous chaussée. AN
E
X
DO
Attention, le nivellement NN NN
DO
XX
E
du sol a pu évoluer dans le
BAN
86
X
E
A
temps.
RU
X
BT
X
3- Les ouvrages occupent
X
généralement une
X
HTA
profondeur moindre au
X
1 50 6.3
AL 0m
X
niveau de la remontée HTA
1 50
X
X X X AL
vers les affleurants X
0m
X
X
X Z=78.99 X
XM
W
XO X
4.6
(coffrets, poteaux,...).
XX
X
X XM Z=80.36 X
W
X
XO X Z=80.34 0.3
XX
4- Des ouvrages peuvent M
W
X
O X
X
X X
X
X
PR1 XX
0m
être absents de ce plan
X X!
X X
X !
HWXX M
OX
Z=78.95
X Z=78.95
X
X XX
XX
XX
XX X
même s’ils sont représentés M
X
W
XO X X
X
X
X
X
X X
LP !
dans le plan d’ensemble
XX
Z=79.50 TRA X
X
X
VAU
X
M
0m
W
DA21/056308
XO
X
X X
X EN X
XX
X
des réseaux en classe C. C X
.M
X
OU
4.5
160
X
RS
X X
2 2F
XX
X X
M 012 x Z=80.69
W
0 AL
XO Z=80.00 X X
M
W
XO
X
X
BT
TPC
X
A
XX
X
Basse Tension (BT)
X
BAN
PR3
15
X X
DO
X
X X
BT HTA NNE
XX
X
1
X
HTA
!
H A BAN 50
160
Classe Branchement
X
Réseau
X
X
X X DO AL
XX
X X NN HTA
E 1
X
X
50
TPC
X
X AL
XX
X
A X
X
X
X
160
X X
XX
X X
X
X
X
X
B
TPC
X X
Z=80.41
Z=80.40
X X
X X
X
MM
W
W
X
OO
X
X
X X
3
X X
X X
11
X
? ?
X X
C X
X
N
X X X
70
X X X X
X
11
X X X
X
X X
X X
19
X
X
X
Haute Tension type A (HTA) W M
XO Z=80.03 X X X X
4.9
X
X
0m
1M
X X
X X X
X X X
Z=80.18
2
X X
X
XPR2
W XMZ=80.19
SC
X
XO O X
Classe Réseau X X
M
W
X
X X
TRA
X X
R
+
X X X X
!
H VAU
X
X
JT
NM
X X
X
X
A EN X X
C LP
X
OU
X X
AL
RS X X
X
2 012 X X
X
50
X X
B X
X
X
1
070
X X
X
BT
X X
X
X X
?
170
X
C LP !
X
X
X
X
X
X X
M
SRT
W
XO Z=80.31 Z=80.48
191
X
X X
M
W
XO X X
SC2 X
X X
e
X
Pour plus de détails sur la
1M
X
pris
X
X X
X
compréhension de ce plan,
X
X X
e
X
ntr
X
voir la notice jointe «Lire et
X
JTP
DA21/046281
l'e
X
comprendre un plan Enedis».
X
par
0m
X
X
nne
S
4.4
097 ADAR
X
X
ie
Au moins un réseau
aér
M
W
XO Z=80.40 N
4
X
X
est absent dans les
00
trie
X
plans de détails.
X
RUE
é
R
mm
X
X
912 DES R
912 DES
gra
X
X
Coordonnées des 3 points A
86
097 DARS
oto
X
exprimées en WGS84 (long;lat)
: ph
86
00
X
PR1 : 2.37022;48.651333
4
E
ssif
RU
X
PR2 : 2.370298;48.651225
ma
PR3 : 2.370236;48.651284
X
?
ent
Z=80.52
X
cem
X
N
ren
X
éfé
X
éor
BT
eg
Données cartographiques
ed
0 5 10 Mètres
iqu
PCRS Image : AERODATA(2024)
chn
r te
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 14
)
.70
0m
0.9
0m
(P:0
1.3
XX
Plan édité le :
XX
E
NN
?
0m
25/06/2026
0m
XX
0m
3.1
4.3
XX
6.0
XX
1- Les branchements ne sont
XX
pas systématiquement
XX
représentés.
XX
LP
XX
2- A titre indicatif et sauf
XX
mention expresse, les
XX
ouvrages souterrains ont
XX
été construits à une
XX
69
XX
profondeur moyenne de
09/
XX
0,65 m sous trottoir ou
08/
XX
00
E
accotement et de 0,85 m
NN
E
59
XX
NN
DO
sous chaussée.
JE 8
XX
DO
BAN
BAN
Attention, le nivellement
XX
A
?
A
BT
XX
du sol a pu évoluer dans le
BT
X
!
XX
temps.
X
X
3- Les ouvrages occupent
X
X
!
m
généralement une
X
X
50
?
X
profondeur moindre au
19.
X
X
niveau de la remontée
X
X
063 OIR
X
vers les affleurants
1
X
0m
X
10
(coffrets, poteaux,...).
Z1
X
IR
.0
X
L
=3
prj=
4- Des ouvrages peuvent
X
912 DU M
.M
t. L
X
.M
X
être absents de ce plan
FC
AL
X
AL
X
50
même s’ils sont représentés
X
86
50
1
X
E
HTA
1
X
NE
dans le plan d’ensemble
HTA
RU
X
ON
X
des réseaux en classe C.
X
ND
!
X
BA
X
X
A
BT
X
Basse Tension (BT)
X
X
Classe Réseau Branchement
X
RU ?
X
E
X
NE
A
912 DE LA
X
NDON
X
8.0
86
69
076 PEUP
0m
X
X
09/
B
A
00 LER X
BT AB
X
08/
1 AIE
X
C ? ?
00
X
RU
X
59
E
X
912 DU M
JE 8
X
Haute Tension type A (HTA)
X
86 IR
063 OIR
X
X
Classe Réseau
10
X
7.6
5m
X
1
X
A
X
X
X
!
B
XX
X
HTA
1 50
XX
AL
C ? HTA
1
XX
50 !
AL
BT
XX
A
7m
Pour plus de détails sur la BAN
DO LP
XX
NNE
2.4
compréhension de ce plan, X X
XX
X X
voir la notice jointe «Lire et X X
7m
X X
XX
X X
comprendre un plan Enedis». X X
1.2
X X
XX
X X
X X
RU
X X
XX
X X
Au moins un réseau
X X
E
9 1 2 DE L A
X
XX
X
X X
est absent dans les X X
TRA
86
XX
076 PEUP
X X
plans de détails. VAU X X
XX
X EN
X X
LER
X
C X N
OU
RS
X X
XX
XX
00 AIE
1
X X
2 012 X X
XX XX
LP X
Z1
LP
L
prj=
Nombre insuffisant de
points de repère.
N
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17
BT
ABAN
D
(marquage piquetage…) Carte n° 15
ON
NE
Plan édité le :
nné
E
7
NN
DO
ndo
BA N
25/06/2026 BT
A
Aba
AL
1- Les branchements ne sont
50
NE
1
!
NE
BT
ON
pas systématiquement
ON
ND
LP
représentés.
ND
BA
3
BA
A
2- A titre indicatif et sauf
BT
A
BT
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée. LP
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au
niveau de la remontée LP
S
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
A
9
B
nné
ndo
C ? ?
Aba
AL
Haute Tension type A (HTA)
50
!
1
Classe Réseau
BT
A
B
C ?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis».
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails.
Nombre insuffisant de
points de repère.
N
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 16
2.30
m
4.00
m
Plan édité le :
X
X
25/06/2026 0m
3.5
X
X
BT
1- Les branchements ne sont 0m
X
3.5
150
X
pas systématiquement 0m
AL
3.5
X
représentés.
X
2- A titre indicatif et sauf
X
X
mention expresse, les
X
ouvrages souterrains ont
X
été construits à une
X
X
profondeur moyenne de
X
m
0,65 m sous trottoir ou
20
X
2.
accotement et de 0,85 m
X
sous chaussée.
X
Attention, le nivellement
X
X
du sol a pu évoluer dans le
X
temps.
X
3- Les ouvrages occupent
m
50
généralement une
3.
2.
profondeur moindre au
70
m
niveau de la remontée
vers les affleurants BT
1 50
1. AL
20
(coffrets, poteaux,...). m
X
X
1.50 m
X
4- Des ouvrages peuvent X
X
être absents de ce plan X
X
X
même s’ils sont représentés X
0m
X
dans le plan d’ensemble X
3.5
0m
X
des réseaux en classe C.
3.5
X
X
Basse Tension (BT)
X
X
Classe Réseau Branchement 1.30 m
X
A 2.60 m
X
0.50 m
X
B
X
2.50 m
? ?
2.50 m
X
C
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
A 1.20 m
B
C ?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis».
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails.
Nombre insuffisant de
points de repère.
N
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
O E
HER
SCH
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
ELC
Tel : 01 81 62 47 01
OR
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 17
O
ICT
SCH
X
V
Plan édité le :
X
UE
OR
X
25/06/2026
N
X
ICT
AVE
AL
X
AL
50
M
W
XO Z=80.62
X
50
V
1- Les branchements ne sont
1
HTA
1
X
UE
HTA
pas systématiquement
M+
X
représentés.
N
LN
X
AVE
0A
2- A titre indicatif et sauf
X
15
mention expresse, les
X
BT
M
W
X
ouvrages souterrains ont XO Z=80.72
0
X
160
été construits à une
0.8
X
T PC
profondeur moyenne de POSTE FIXE
X
91687P0029 UC
0,65 m sous trottoir ou !
X
X
M
Z=81.36 W
XO
X
accotement et de 0,85 m X
X
X
X
M
sous chaussée. ! W
XO
Z=80.85
Attention, le nivellement ?
X
du sol a pu évoluer dans le
X
5
XX
X
X
1.6
temps. XX
AL
XX
AL
3- Les ouvrages occupent
40
AL
X
40
2
AL
40
BT
2
généralement une
XX
40
BT
2
BT
2
profondeur moindre au
X
BT
X
niveau de la remontée
X
vers les affleurants
X
(coffrets, poteaux,...).
X
4- Des ouvrages peuvent
X
X
être absents de ce plan
X
même s’ils sont représentés
X
dans le plan d’ensemble
X
des réseaux en classe C.
X
X
X
Basse Tension (BT)
X
Classe Réseau Branchement
X
A
X
X
B
X
X
C ? ?
X
X
Haute Tension type A (HTA)
X
Classe Réseau
X
X
A
X
B
X
9.5
X
? 0m
5m
C
X
1.9
X
Pour plus de détails sur la
X
X
X X
compréhension de ce plan, X
X
X
X
voir la notice jointe «Lire et
0m
X
2.4
X
X
comprendre un plan Enedis». 0m X
0.6
X
X
X
X
X
X
X
Au moins un réseau
X
X
est absent dans les
X
X
plans de détails.
X
X
X
X
4.5
X
0m
X
Nombre insuffisant de
X
X
points de repère.
X
X
X
X
X
X
X
X
N
X
X
m
00
X
X
13.
X
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
g
oto
: ph
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
ssif
ma
Tel : 01 81 62 47 01
ent
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 18
cem
ren
éfé
Plan édité le :
X
éor
BT
26
eg
AL X
M
25/06/2026
ed
150 X
iqu
X
chn
!
HTA
X
1- Les branchements ne sont
e
ar t
X
pas systématiquement
ép
X
cal
0m
représentés.
X
re
5.7
0m
au
2- A titre indicatif et sauf 27
X
e
2.8
Rés
X
mention expresse, les
5.7
X 26
5m
ouvrages souterrains ont X
1.0
0m
été construits à une
X
1
profondeur moyenne de 063
X
X
0,65 m sous trottoir ou
AL
0
X
15
accotement et de 0,85 m
BT
X
15.
sous chaussée. 10
m
X
Attention, le nivellement 27
0
1.0X
0
3.2
du sol a pu évoluer dans le
X
X
X
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une LP
profondeur moindre au
niveau de la remontée
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C. 9.3
0m
AL
50
Basse Tension (BT)
1
BT
Classe Réseau Branchement
A
B
¯ 109
C ? ?
¯
¯
¯
Haute Tension type A (HTA)
03
PC 0
Classe Réseau
¯
¯
¯
A ¯
B
C ? ?
BT
?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan, ?
voir la notice jointe «Lire et
M Zd=81.31
comprendre un plan Enedis». Zd=81.32 XOW X
M
W
XO
X
X
LP
(0.58)
0m
X
X
IE
X
0.6
X
Au moins un réseau X
X
BT
ERA
M
est absent dans les XO W X
X
4.2 Zd=81.36 X
plans de détails. 0m X
X
076 PEUPL
¯ PC 0 0 5
X
X
¯ Zd=81.64
X
W
XO M X 28
2
¯
00
(0.48)
Nombre insuffisant de ¯
points de repère.
912 DE LA
86
RUE
N
28
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 19
Plan édité le :
25/06/2026
x = 602582.04
1- Les branchements ne sont y = 105604.14
pas systématiquement LP
représentés. N S
2- A titre indicatif et sauf N
N
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
SRT
sous chaussée.
e
pris
Attention, le nivellement
ntre
du sol a pu évoluer dans le
l'e
temps.
par
nne
3- Les ouvrages occupent LP
ie
généralement une
aér
profondeur moindre au
trie
LP
mé
niveau de la remontée
m
LP
gra
vers les affleurants
oto
(coffrets, poteaux,...). RU
: ph
E
4- Des ouvrages peuvent 912 DE L
ssif
86 A
être absents de ce plan
076 PEUP ma
LER
ent
même s’ils sont représentés 00
1 AIE
cem
I
dans le plan d’ensemble
ren
I
éfé
des réseaux en classe C.
éor
eg
Basse Tension (BT)
ed
iqu
Classe Réseau Branchement
chn
LP
1
te
A
par
calé
B
re
? ? RU
au
C Z1
E =L
e
912 DE L prj
Rés
Haute Tension type A (HTA) 86 A
076 PEUP
Classe Réseau
00 LER
2 AIE
A 5
074
B
LP
C ?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis». T
SR
se
pri
tre
AL
en
2
2
r l'
pa
50
Au moins un réseau e
nn
1
est absent dans les rie
aé
BT
ie
plans de détails. m étr
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0
m
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me
25
Nombre insuffisant de ren
ce
points de repère. fé
oré
0
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3
iqu
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00
te c
025 E
r
pa
AL
lé
N reca
u
sea
912 DED
Ré
28 E L'O
86
E
RU
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
D
PCRS Image : AERODATA(2024)
UE
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 20
Plan édité le :
25/06/2026
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf
PL A
mention expresse, les C
912 E DE
nné
86 L
ndo
ouvrages souterrains ont
074 'OISE
Aba
été construits à une 50 AU
1
AL
profondeur moyenne de
501
0,65 m sous trottoir ou
BT
accotement et de 0,85 m
sous chaussée. !
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
3- Les ouvrages occupent
généralement une
profondeur moindre au
niveau de la remontée
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C. ¯ 103
¯
¯
¯
Basse Tension (BT)
Classe Réseau Branchement
LP
A LP
B
C ? ?
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
A
B
C ?
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
0m
voir la notice jointe «Lire et
4.7
comprendre un plan Enedis».
LP
Au moins un réseau
est absent dans les
plans de détails. LP
10
S
Nombre insuffisant de
points de repère. LP
3
00
5 0 AU
025
N
E
1
IS
S
286 L'O
86
074
912
Données cartographiques
DE
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
UE
02
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
0
076
9 1 2 DE L
Tel : 01 81 62 47 01
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 21
86
RUE
28
Plan édité le :
25/06/2026
3
3
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
2- A titre indicatif et sauf LP
mention expresse, les
ouvrages souterrains ont
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
5m
AL
accotement et de 0,85 m
50
1.8
1
sous chaussée.
BT
7.5
0m
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
5m
4
4
¯ PC002
!
1.8
temps.
¯
3- Les ouvrages occupent 0m
¯
0m
¯ 5.7
0m
généralement une
1.7
0.7
profondeur moindre au
0.6
0m
niveau de la remontée
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
097 DARS
N
Basse Tension (BT)
4
00
Classe Réseau Branchement
5
A
5
AL
912 DES R
A
50
1
BT
B
AL
86
50
RUE
? ?
1
C
BT
!
Haute Tension type A (HTA)
Classe Réseau
A
X
X
B
X
!
C ?
X
0.7
5m
X
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan, X
m
X
50
voir la notice jointe «Lire et
X
10.
comprendre un plan Enedis».
X
6
6
X
Au moins un réseau
0m
X
0.7
5m
est absent dans les
1.0
X
plans de détails.
X
0m
X
1.0
X
¯ 108 X
X
Nombre insuffisant de X
¯
¯
points de repère. ¯ X
X LP
X
X
X
X
X
X
X
N
X
2.3
X
0m
X
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
3
Tel : 01 81 62 47 01
00
025 E
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 22
AL
912 DED
'O
Plan édité le :
86
E
912 DE L
RU
25/06/2026
LP
3
E
8
RU
1- Les branchements ne sont
pas systématiquement
représentés.
N
2- A titre indicatif et sauf
N
mention expresse, les ¯ 110
¯
¯
ouvrages souterrains ont ¯
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée.
?
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps. ?
3- Les ouvrages occupent
généralement une
e
profondeur moindre au up
Co
niveau de la remontée
vers les affleurants
(coffrets, poteaux,...).
4- Des ouvrages peuvent
être absents de ce plan
même s’ils sont représentés
dans le plan d’ensemble
des réseaux en classe C.
?
Basse Tension (BT) ?
Classe Réseau Branchement ?
A ?
BT
1 50
B ? AL
NM
C ? ? ? ?
? m
Haute Tension type A (HTA) ? 32
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0
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?
?
AB
Classe Réseau
CT
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A
N
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NO
?
B
M
LN
?
5A
?
C
9
BT
?
Pour plus de détails sur la
?
m
compréhension de ce plan,
1.50
voir la notice jointe «Lire et
comprendre un plan Enedis».
Au moins un réseau (0 .
70
est absent dans les )
plans de détails.
Nombre insuffisant de
points de repère.
N
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Format - N° de consultation Plan de détail des réseaux souterrains Numéro Dommage aux ouvrages
3
Tel : 01 81 62 47 01
00
A3_2026062501710D17 (marquage piquetage…) Carte n° 23
5 0 AU
025
E
1
S
'OI
S
Plan édité le :
86
074
EL
912
25/06/2026
ED
S
86
RU
912
1- Les branchements ne sont ¯ 101
¯
¯
pas systématiquement ¯
représentés.
LP
17.40 m
2- A titre indicatif et sauf
mention expresse, les S
19
ouvrages souterrains ont .4
0
m
été construits à une
profondeur moyenne de
0,65 m sous trottoir ou
accotement et de 0,85 m
sous chaussée.
Attention, le nivellement
du sol a pu évoluer dans le
temps.
LP
3- Les ouvrages occupent
généralement une
cm
e P0
profondeur moindre au Co
up
cm
?
niveau de la remontée P0
S
2
vers les affleurants
é
1 nn
(coffrets, poteaux,...). an
do
né
m X
Ab on 00
6.
N
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4- Des ouvrages peuvent 0A an
x15 l Ab X
3 0A
TA 15 X
être absents de ce plan :H 3x S
19
1 TA X
:H
.4
X
0
même s’ils sont représentés 2
m
X
dans le plan d’ensemble
X
X
des réseaux en classe C. X
X
m X
0
.9 X
Basse Tension (BT) 11 X
? LP
15
X
Classe Réseau Branchement
.4
X
0
LP X
m
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X
X
12
X
B
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X
0
X
X
m
? ?
X
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X
X
X
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X X
Haute Tension type A (HTA) .00m
X
L=6 X
F 125
LE
X X
X
AB
X
Classe
X
Réseau
3
X
CT
X X
X
BT 150 AL +1x95Al X
TE
X X
X
DE
A
X
X
7.
X
N
X
60
NO
X
10.00
AL
X
m
B X
50
M
A1
LN
HT
?
5A
LP
C
9
BT
Pour plus de détails sur la
compréhension de ce plan,
4.50
m
voir la notice jointe «Lire et
10.30
comprendre un plan Enedis». on
né
nd
A ba
AL AL
X
50 50
Au moins un réseau A1 A1
HT HT
X
est absent dans les LP
X
!
plans de détails.
X
X
!
X
X
Nombre insuffisant de
X
LP
X
é e
points de repère. nn
X
do
X
an
Ab
Al
X
X
8
x4
l+1
X
5A
X
3 x9
BT
X
X
N
X
X
X
X
X
Données cartographiques
0 5 10 Mètres
PCRS Image : AERODATA(2024)
Avertissement relatif à l'amélioration de la cartographie des
réseaux dans l'emprise des projets de travaux :
Les plans ci-joints des réseaux que nous exploitons comportent, dans l'emprise des
travaux prévus, un ou plusieurs tronçons non conformes aux dispositions du 6° du I de
l'article 7 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié pris en application du chapitre IV du
titre V du livre V du code de l'environnement relatif à l'exécution de travaux à
proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou
de distribution (voir le plan et sa légende).
En application du 2° de l'article 7-1 de ce même arrêté, si l'emprise des travaux prévus
affectant le sol (terrassement, enfoncement, forage, décapage, compactage …)
dépasse 100 m2, vous devez en tant que responsable de projet procéder en phase
projet à des investigations complémentaires à notre charge pour porter à la classe A
les tronçons qui n'y sont pas, branchements inclus. Ces investigations
complémentaires doivent être confiées à un prestataire certifié. Elles sont limitées à la
zone constituée de l'emprise où sont effectivement prévus des travaux affectant le sol
et de tous points situés à moins de 2 m de cette emprise.
Leurs résultats doivent nous être transmis sous la forme définie à l'article 15 de l'arrêté
du 15 février 2012 modifié, à l'adresse électronique suivante :
« enedis@retours‐ic.protys.fr »
Vous voudrez bien joindre au résultat des investigations complémentaires la facture à
notre charge, établie au prorata de la longueur des ouvrages dont nous sommes
exploitants initialement non rangés dans la classe A, branchements inclus. La longueur
des ouvrages à reporter dans la facture est celle mentionnée dans le compte rendu
d'investigations complémentaires du prestataire certifié.
Les modalités pour la réalisation des investigations complémentaires sont décrites
dans les pages suivantes.
Annexe 6 - Créé par Arrêté du 26 octobre 2018 - art. 2
Faire une Investigation
Complémentaire sur les
réseaux d’Enedis
Document à destination des responsables de projet et de leurs
sous-traitants réalisant des Investigations Complémentaires (IC).
Vous êtes responsable de projet. Il se peut que vous ayez des IC à réaliser
(voir réponse DT ci-jointe). Si tel est le cas, la réalisation d’IC sur le réseau
d’Enedis impose une demande d’accès au réseau ; vous et votre sous-traitant
mandaté devrez avoir connaissance des informations qui figurent dans
ce document.
Ces informations vous sont également nécessaires pour ajouter, dans vos
commandes ou marchés d’IC, toutes les précisions utiles pour réaliser des IC
sur le réseau d’Enedis.
La prise en charge financière par Enedis de ces IC ne sera possible que si ces
règles de détection et d’accès au réseau ont été respectées, et sous réserve
que les contrôles d’Enedis en confirment la qualité.
Il vous incombera de nous transmettre le résultat de ces IC
▪ à l’adresse mail unique suivante : enedis@retours-ic.protys.fr
▪ en indiquant le numéro de consultation dans l’objet du mail
Je suis une
p.3 entreprise de
Comment faire une IC sur les détection
réseaux Enedis ?
Besoin ponctuel Besoin récurrent
= accès ponctuel au réseau = accès conventionné
p.4 p.4
Démarche à suivre Démarche à suivre
Contacter le bureau Contacter l’agence
d’exploitation local cartographique locale
p.5
Qui vous accompagnera dans le
processus de signature de la
convention
p.7
Faire une demande
d’accès payant
p.6 Effectuer le
Préparer les cursus de stages
documents relatifs à Si vous n’avez pas de
Recevoir et payer la convention personnel ayant déjà
la facture validé le cursus. .
p.8
Signer la convention
Après paiement de la
facture, convenir d’une
date d’intervention
Pour chaque accès au réseau :
Transmission d’un planning hebdomadaire au
moins une semaine avant les travaux
RDV sur site pour procéder à la
détection avec la présence d’un CES ACCES SONT GRATUITS
agent Enedis Pas de présence d’un agent Enedis
Les responsables de projet transmettront le résultat de ces IC à Enedis.
Elles pourront être facturées à Enedis sous réserve de respecter les conditions
du Guide Technique (p.3) et des articles 9 et 15 de l’arrêté du 15/02/2012
p.2
Décret DT/DICT –
extrait du guide technique
Le guide technique du décret DT/DICT (Fascicule 2) précise les modes de
détection autorisés pour les réseaux électriques (voir extraits ci-dessous).
En conséquence, pour toute détection par méthode électromagnétique, un accès
au réseau d’Enedis est nécessaire pour pouvoir raccorder le matériel d’injection. Il
existe deux façons d’obtenir cet accès aux affleurants du réseau (voir détails page
suivante) :
Accès ponctuel Accès permanent
p.3
Trouver une solution adaptée à votre besoin
Besoin ponctuel = Accès ponctuel au réseau (payant)
Particulièrement adapté aux entreprises ayant peu d’interventions de détection à
produire.
Correspondant au cas des entreprises de détection répondant à des
commandes ponctuelles d’IC d’un Responsable de Projet.
Enedis propose aux entreprises de détection d’avoir un accès à son réseau en toute sécurité avec
la présence d’un de ses agents.
Ce dernier fera tous les gestes techniques de raccordement au réseau et restera durant la durée
de la prestation.
Dans ce cadre, l’habilitation B0-H0 est nécessaire pour accompagner le technicien d’Enedis dans
l’environnement d’ouvrages électriques sous tension et pour identifier les risques liés à ses
déplacements et ses gestes dans ce milieu .
Cette prestation est facturée à l’entreprise de détection qui en fait la demande.
Besoin récurrent = Accès permanent au réseau (gratuit)
Particulièrement adapté aux entreprises ayant beaucoup d’interventions de
détection à produire.
Correspondant au cas des entreprises de détection ayant passé un
marché d’IC avec un Responsable de Projet.
Enedis propose aux entreprises de détection qui le souhaitent d’avoir un accès à son réseau en
autonomie (sans demande d’accès ponctuel).
Pour ce faire, l’entreprise de détection devra faire suivre à ses salariés un cursus de formation
spécifique et signer une convention avec les Directions Régionales Enedis correspondant à la
localisation de ses marchés.
Une fois cette convention signée, l’entreprise enverra en semaine n au Bureau d’Exploitation
local concerné son planning d’interventions de la semaine n+1.
Dans ce cas les accès seront gratuits et votre opérateur interviendra sans la présence d’un agent
Enedis.
p.4
Accès ponctuel
Contacter l’interlocuteur Enedis local
correspondant à votre lieu d’intervention pour
obtenir un accès ponctuel au réseau
Adresse mail pour Adresse mail pour
Code Département Code Département
un accès ponctuel un accès ponctuel
01 Ain sirho-asgard@ enedis.fr 50 Manche cpa50@enedis.fr
02 Aisne ure-picardie-drdict@ enedis.fr 51 Marne car-dtdict@enedis.fr
03 Allier auv-dtdict@ enedis.fr 52 Haute-Marne car-dtdict@enedis.fr
04 Alpes-de-Hte-Provence pads-dict@ enedis.fr 53 Mayenne pdl-detect ion@enedis.fr
05 Hautes-Alpes pads-dict@ enedis.fr 54 Meurthe-et-Moselle lor-arex-54@ enedis.fr
06 Alpes-Maritimes caz-asgard@ enedis.fr 55 Meuse lor-arex-55@ enedis.fr
07 Ardèche sirho-asgard@ enedis.fr 56 Morbihan bzh-bex-356@enedi s.fr
08 Ardennes car-dtdict@ enedis.fr 57 Moselle lor-arex-57@ enedis.fr
09 Ariège mps-arex-dtdict@ enedis.fr 58 Nièvre brgne-cpa-nievre@enedis.fr
10 Aube car-dtdict@ enedis.fr 59 Nord npdc-arex-clients-prestati ons@enedi s.fr
11 Aude urelaro-bexacces@ enedis.fr 60 Oise ure-picardie-drdict@ enedis.fr
12 Aveyron nmp-bex@enedis.fr 61 Orne cpa61@enedis.fr
13 Bouches-du-Rhône pads-dict@ enedis.fr 62 Pas-de-Calais npdc-arex-clients-prestati ons@enedi s.fr
14 Calvados cpa14@enedis.fr 63 Puy-de-Dôme auv-dtdict@ enedis.fr
15 Cantal auv-dtdict@ enedis.fr 64 Pyrénées-Atlantiques pyl-dtdict@ enedis.fr
16 Charente drpch-cpa@ enedis.fr 65 Hautes-Pyrénées pyl-dtdict@enedis.fr
17 Charente-Maritime drpch-cpa@ enedis.fr 66 Pyrénées-Orientales urelaro-bexacces@ enedis.fr
18 Cher cen-bex-reseau@enedis.fr 67 Bas-Rhin ureafc-bex@enedis.fr
19 Corrèze lim-cpa19@enedis.fr 68 Haut-Rhin ureafc-bex@enedis.fr
21 Côte-d'Or cotedor-pilotage@enedis.fr 69 Rhône sirho-asgard@ enedis.fr
22 Côtes-d'Armor bzh-bex-229@enedi s.fr 70 Haute-Saône ureafc-bex@enedis.fr
23 Creuse lim-cpa23@enedis.fr 71 Saône-et-Loire urebourgogne-gpil-bds@ enedis.fr
24 Dordogne aqn-bex@enedis.fr 72 Sarthe pdl-detect ion@enedis.fr
25 Doubs ureafc-bex@enedis.fr 73 Savoie alp-arex-acess@enedis.fr
26 Drôme sirho-asgard@ enedis.fr 74 Haute-Savoie alp-arex-acess@enedis.fr
27 Eure cpa27@enedis.fr 75 Paris diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
28 Eure-et-Loir cen-bex-reseau@enedis.fr 76 Seine-Maritime cpa76@enedis.fr
29 Finistère bzh-bex-229@enedi s.fr 77 Seine-et-Marne diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
30 Gard urelaro-bexacces@ enedis.fr 78 Yvelines diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
31 Haute-Garonne mps-arex-dtdict@ enedis.fr 79 Deux-Sèvres drpch-cpa@ enedis.fr
32 Gers mps-arex-dtdict@ enedis.fr 80 Somme ure-picardie-drdict@enedis.fr
33 Gironde aqn-bex@enedis.fr 81 Tarn nmp-bex@enedis.fr
34 Hérault urelaro-bexacces@ enedis.fr 82 Tarn-et-Garonne nmp-bex@enedis.fr
35 Ille-et-Vilaine bzh-bex-356@enedi s.fr 83 Var caz-asgard@ enedis.fr
36 Indre cen-bex-reseau@enedis.fr 84 Vaucluse pads-dict@ enedis.fr
37 Indre-et-Loire cen-bex-reseau@enedis.fr 85 Vendée pdl-detect ion@enedis.fr
38 Isère alp-arex-acess@enedis.fr 86 Vienne drpch-cpa@ enedis.fr
39 Jura ureafc-bex@enedis.fr 87 Haute-Vienne lim-cpa87@enedis.fr
40 Landes pyl-dtdict@ enedis.fr 88 Vosges lor-arex-88@ enedis.fr
41 Loir-et-Cher cen-bex-reseau@enedis.fr 89 Yonne yonne-gpil @enedis.fr
42 Loire sirho-asgard@ enedis.fr 90 Territoire de Belfort ureafc-bex@enedis.fr
43 Haute-Loire auv-dtdict@ enedis.fr 91 Essonne diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
44 Loire-Atlantique pdl-detect ion@enedis.fr 92 Hauts-de-Seine diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
45 Loiret cen-bex-reseau@enedis.fr 93 Seine-Saint-Denis diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
46 Lot nmp-bex@enedis.fr 94 Val-de-Marne diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
47 Lot-et-Garonne aqn-bex@enedis.fr 95 Val-d'Oise diri df-reseau-elec-ic@ enedis.fr
48 Lozère nmp-bex@enedis.fr
49 Maine-et-Loire pdl-detect ion@enedis.fr
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Accès ponctuel
Faire une demande d’accès facturée
La demande doit contenir les informations suivantes :
▪ Enedis proposant 2 forfaits d’intervention (demi-journée – 3h30 ; journée – 7h),
vous devrez estimer le temps pendant lequel vous aurez besoin d’un exploitant
et ainsi demander le forfait adapté. Il restera impérativement pendant toute la
durée de l’intervention :
• Il accompagnera votre opérateur de détection et réalisera tous les gestes nécessitant un
accès au réseau : ouverture de coffrets réseaux, branchements, postes HTA/BT, et
nappage/habillage des pièces nues sous tension ;
• Il posera/déposera le matériel d’injection de votre générateur successivement aux
différents points de l’ouvrage où votre opérateur souhaite pouvoir injecter. Votre
opérateur devra avoir un appareil en bon état, avec sa notice d’utilisation et les contrôles
métrologiques associés.
A savoir : une facture sera directement envoyée ainsi que la notice explicative qui précisera les
responsabilités respectives de votre opérateur (responsable des conditions d’utilisation de son
matériel) et celles de l’agent Enedis (responsable de la maîtrise du risque électrique sur le
chantier).
▪ Les références de l’entreprise :
• Nom de l’entreprise
• Adresse (rue, CP, commune)
• Email
• Nom de l’interlocuteur
• N° de SIRET
• Mode de communication : dématérialisé (à privilégier) ou courrier
▪ La période demandée pour le rendez-vous sur site.
A noter :
Le délai d’obtention de la facture est généralement de l’ordre d’une
semaine, le tarif sera d’environ 270 € pour la demi-journée et 540 € pour
la journée (hors nuits, week-ends et jours fériés).
Le délai d’obtention d’un rendez-vous sur site est généralement de l’ordre
de 3 semaines, après paiement de la facture. Il est recommandé d’utiliser
le virement comme moyen de paiement (plutôt que le chèque) pour
optimiser les délais.
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Accès permanent
Contacter l’agence cartographie locale pour être
accompagnés vers la signature d’une
convention
Pour signer une convention d’accès au réseau, contacter l’agence cartographie
régionale à l’adresse ci-dessous correspondant au département où vous souhaitez
réaliser les IC.
Direction régionale Enedis Adresse mail pour les conventions
Alpes (38, 73, 74) alp-cartosialp-elec@enedis.fr
Alsace Franche-Comté (25, 39, 67, 68, 70, 90) afc-carto-detection@enedis.fr
Aquitaine Nord (24, 33, 47) aqn-carto-detection-aquitainenord@enedis.fr
Auvergne (15, 43, 63, 03) auv-patrimoine-cartographie@enedis.fr
Bourgogne (21, 58, 71, 89) brgne-appuis-detection-acp@enedis.fr
Bretagne (22, 29, 35, 56) bzh-interface@enedis.fr
Centre Val-de-Loire (18, 28, 36, 37, 41, 45) sregacl-centre-carto@enedis.fr
Champagne Ardennes (10, 51, 52, 08) drcar-commandecarto@enedis.fr
Côte d'Azur (83, 06) var-svar-si-carto@enedis.fr
Ile de France Est (77, 91, 93, 94) idfe-carto@enedis.fr
Ile de France Ouest (78, 92, 95) idfo-detection-adp@enedis.fr
Languedoc Roussillon (11, 30, 34, 66) laro-conventioncarto@enedis.fr
Limousin (19, 23, 87) sregacl-cartohv@enedis.fr
Lorraine (54, 55, 57, 88) lor-prestation-carto@enedis.fr
Midi Pyrénées Sud (31, 32, 09) mps-carto-cellule-detect@enedis.fr
Nord Midi Pyrénées (12, 46, 48, 81, 82) drnmp-portail-detection@enedis.fr
Nord-Pas-de-Calais (59, 62) drnpdc-carto@enedis.fr
Normandie (14, 27, 50, 61, 76) ucfnormandie-carto-znc@enedis.fr
Paris (75) diridf-reseau-elec-ic@enedis.fr
Pays de la Loire (44, 49, 53, 72, 85) pdl-detection@enedis.fr
Picardie (60, 80, 02) payssom-carto-gdo@enedis.fr
Poitou Charentes (16, 17, 79, 86) pch-cartographie@enedis.fr
Provence Alpes du Sud (13, 84, 04, 05) pads-carto-dict@enedis.fr
Pyrénées Landes (40, 64, 65) pyl-carto-ge@enedis.fr
Sillon Rhodanien (26, 42, 69, 01, 07) sirho-iccarto@enedis.fr
p.7
Accès permanent
Contacter l’agence cartographie locale pour être
accompagnés vers la signature d’une
convention
Le cursus de stages obligatoire comprend deux parties
La première partie vise à former vos salariés aux risques électriques
liés à la détection sur un réseau de distribution. Elle est nécessaire
pour que vous puissiez leur délivrer le moment venu l’habilitation
électrique adaptée :
• Ce cursus est constitué de deux stages qui sont à effectuer auprès
de centres de formations agréés (hors Enedis).
La seconde partie du cursus vise à former vos salariés et à vérifier leur
capacité à détecter un réseau de distribution électrique en toute
autonomie :
• Ce stage d’une durée de 5 jours est dispensé par Enedis ;
• Il sera suivi par une journée d’accompagnement sur le terrain avec
un agent Enedis.
A noter :
Le délai d’obtention d’un cursus complet est de l’ordre de 4 mois environ.
Préparer la demande de convention
La convention peut être signée dès lors que :
• Vous avez au moins un salarié ayant validé le cursus complet ;
• Vous avez pris toutes les dispositions nécessaires en tant qu’employeur pour la
maîtrise du risque électrique (habilitation du personnel, mise en place des
instructions de sécurité encadrant les interventions de vos salariés).
Accompagnement par l’agence cartographie
L’agence cartographie vous accompagnera dans les démarches à accomplir auprès
des services responsables des accès au réseau Enedis
p.8
Recommandations pour la réalisation et l’envoi
des IC
Voici quelques préconisations pour la réalisation des Investigations
Complémentaires afin de fluidifier le circuit d’intégration de ces IC dans
la cartographie d’Enedis et de leur paiement.
Points de vigilance sur la qualité des IC
• L’entreprise de détection doit être certifiée géoréférencement et détection
• Sauf pour de rares exceptions, l’injection est obligatoire. Dans ce cas Enedis s’assurera
qu’une demande d’accès au réseau a bien été réalisée
• Enedis vérifiera qu’il est possible de rattacher avec certitude le résultat des mesures à un
ouvrage identifié sur les plans de la DT
• Des contrôles seront réalisés par échantillonnage via une seconde détection contradictoire
Périmètre des IC prises en charge
Les IC doivent être réalisées sur la zone de terrassement augmentée de 2m. Toutefois Enedis
demande des détections qui peuvent aller au-delà de la zone de travaux et s’engage à payer la
totalité (hors portions déjà en classe A) :
• Les branchements sont à détecter en totalité
• Les tronçons BT sont à détecter d’émergence à émergence
• Les tronçons HTA sont à détecter depuis le point d’injection jusqu’à la fin de la zone travaux
Zone t ravaux
Transmission des IC et paiement
Le résultat de l’IC doit être envoyé à l’adresse enedis@retours-ic.protys.fr
• 1 mail = 1 résultat d’IC
• Le numéro de consultation doit obligatoirement figurer dans l’objet du mail
• Le mail doit contenir au moins une pièce jointe (résultat de l’IC + compte rendu avec les 11
informations listées dans l’article 15)
• La facture pourra être envoyée séparément
p.9
Travaux à proximité des lignes,
canalisations et ouvrages électriques
Règles et recommandations techniques et de sécurité
Conditions pour déterminer si les travaux sont situés à proximité d’ouvrages
Electriques
Pour Enedis, les travaux sont considérés à proximité d’ouvrages électriques :
▪ Lorsqu’ils sont situés à moins de 3 mètres de lignes électriques aériennes de tension inférieure à 50
000 volts
▪ Lorsqu’ils sont situés à moins de 1,5 mètre de lignes électriques souterraines, quelle que soit la
tension.
Attention
Pour déterminer et apprécier les distances entre vos travaux et les ouvrages électriques, vous devez tenir
compte :
▪ De l’environnement global de votre zone de chantier (effet de perspective)
▪ Des mouvements des engins, de leur charge et équipement mis en œuvre lors des travaux,
▪ De tous les mouvements possibles, déplacements et balancements des lignes électriques aériennes
(dus au vent par exemple)
Principes de prévention des travaux à proximité d’ouvrages électriques
Dans le cadre de votre chantier au voisinage d’ouvrages électriques, la mise hors tension prolongée de
l'ouvrage pourrait engendrer un risque de sécurité ou de sureté vis à vis des personnes et des biens.
Pour garantir la sécurité des intervenants au voisinage de l’ouvrage, vous devez respecter les
prescriptions du code du travail.
En présence d’ouvrages électriques, vous devez mettre en œuvre les mesures compensatoires suivantes
:
- Délimiter et baliser la zone de travail
- Dégager l’ouvrage en technique douce et ne pas le déplacer
- Faire surveiller l’opérateur par un surveillant de sécurité électrique
- Placer des obstacles efficaces pour mettre l’installation hors de portée
- Appliquer des prescriptions spécifiques données par l’exploitant Enedis
Si toutefois vos travaux sont incompatibles avec le maintien sous tension des ouvrages électriques, et
après échange avec l’exploitant, une étude complémentaire et un devis seront réalisés pour mettre en
œuvre une solution adaptée.
Veuillez-vous référer au commentaire joint ou prendre
contact avec le numéro de téléphone présent dans le
bas de ce récépissé.
Suppression du risque électrique et moyens de
protection dans le cadre de travaux
à proximité de lignes électriques
Pendant vos travaux, si vous devez évoluer dans l’un des cas d’interdiction suivants, vous aurez besoin
de mesures de protection adaptées (exemples : travaux sur façade, toiture, pose d’échafaudage,
utilisation d’engins de chantier, utilisation d’engins de chargement/déchargement, élagage, construction,
démolition)
➢ Réseaux fils isolés
Si une ligne électrique aérienne à conducteurs isolés est présente dans l’emprise des travaux d’ordre
non électrique que vous avez définie.
Interdiction de toucher
➔ Risque d’altération de l’isolant
Réseau fils isolés aérien BT Réseau fils isolés façade BT
Nous vous informons que la hauteur de ligne théorique minimale de cette ligne électrique identifiée est
de 4 m conformément à l’arrêté technique UTE C11-001.
En tant que responsable de projet ou d’entreprise exécutant les travaux, vous devez vous assurer que la
hauteur réelle de la ligne n’est pas inférieure à cette valeur minimale avant de commencer les travaux.
➢ Réseaux fils nus
Si une ligne électrique aérienne à conducteurs nus est présente dans l’emprise des travaux d’ordre non
électrique que vous avez définie.
Suppression du risque électrique et moyens de
protection dans le cadre de travaux
à proximité de lignes électriques
Interdiction de s’approcher à moins de 3 mètres
➔ Risque d’arc électrique et d’électrocution
Réseau fils nus HTA Réseau fils nus BT Réseau fils nus BT
Nous vous informons que la hauteur de ligne théorique minimale de cette ligne électrique identifiée est
de 6 m conformément à l’arrêté technique UTE C11-001.
En tant que responsable de projet ou d’entreprise exécutant les travaux, vous devez vous assurer que la
hauteur réelle de la ligne n’est pas inférieure à cette valeur minimale avant de commencer les travaux.
Suppression du risque électrique et moyens de
protection dans le cadre de travaux
à proximité de lignes électriques
➢ Cas particulier des traversées de voies ouvertes à la circulation (RN,
RD, voies communales…) :
En application de l’article R. 4545-5, nous vous informons que la hauteur de ligne théorique minimale de
cette ligne électrique identifiée est de 8 m conformément à l’arrêté technique UTE C11-001.
Tout câble découvert doit être considéré sous tension
Veillez à respecter le marquage ou piquetage en bon état tout au long du chantier
(cf. guide d’application de la règlementation - www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr)
En cas de dommages aux ouvrages Enedis,
appliquez la règle des 4 A et appelez le 01 81 62 47 01
Légende des plans d’ensemble des réseaux aériens et souterrains
Postes électriques Appareils de coupure et accessoires
Poste source I ou Y Interrupteur aérien
Poste de distribution Parafoudre Lire et comprendre
Poste privé Coffret de coupure souterrain un plan Enedis
Production Remontée aéro-souterraine
Ce document présente les principaux
éléments constituant les ouvrages
Réseaux
électriques exploités par Enedis.
BT en exploitation HTA en exploitation
Il vous donnera des éléments de lecture
Réseau aérien nu Réseau aérien nu Les réseaux hors
exploitation sont des plans d’ensemble des réseaux
Réseau aérien torsadé Réseau aérien torsadé
représentés en noir avec aériens et souterrains, ainsi que ceux
Réseau souterrain Réseau souterrain la symbologie dédiée des plans de détails des réseaux
Branchement aérien Réseau en galerie (aérien nu, aérien souterrains à l’échelle 1/200e
Branchement souterrain torsadé, etc.) (localisation et représentation des
réseaux et branchements avec leurs
classes de précision).
Echelle de représentation La bonne compréhension de tous ces
éléments de représentation doit
Echelle Sur plan Sur terrain L’impression est susceptible de modifier l’échelle des plans. contribuer à la meilleure localisation
1/200e 1 cm 2m Il faut veiller à imprimer en « taille réelle ». des ouvrages Enedis sur le terrain et
ainsi éradiquer le risque d’électrisation
1/2000e 1 cm 20 m Sur les plans de détail (1/200°) imprimés à l’échelle, 1 cm
des exécutants et d’endommagement
1/10000e 1 cm 100 m papier équivaut à 2 m sur le terrain.
du réseau
Attention ! Version mars 2022
Il est impératif de vérifier l’échelle du plan remis
grâce à l’échelle graduée indiquée sous la carte.
Plier le long de ce trait
Enedis – 4 place de la Pyramide
92800 Puteaux
La profondeur et l’altimétrie Légende des plans de détail
L’altimétrie indiquée sur les plans par un Ouvrages et classes de précision
« Z= » représente l’altitude par rapport
au niveau de la mer (NGF IGN69). Réseau Branchement
BT BT
HTA Accessoires réseaux
La profondeur est renseignée entre principaux
parenthèses.
Classe A
Le niveau du sol peut évoluer dans le Coffret électrique
temps. il est possible que les ouvrages Coffret RMBT
Classe B
Enedis soient situés à une profondeur
* Paris : toutes les traversées de chaussées sont en classe B
différente de celle indiquée sur les plans. Jonction BT
Classe C ? ? ? ? ? ? Jonction HTA
Travaux en zone d’incertitude Réseau Remontée aéro-sout. BT
abandonné
Remontée aéro-sout. HTA
Zone d’incertitude classe A ≤ 50cm Fourreau utilisé (exemple sur réseau BT) Fourreau vide en attente
Fourreau ou ou Boite capot BT
Zone d’incertitude classe B ≤ 1m50
(1m pour les brchts) Poste POSTE [NOM] [TYPE] (exemple POSTE MARCEL PAUL UP) Boite capot HTA
Fuseau d’incertitude classe C > 1m50 Poteau
Mise à la Mise à la terre Mise à la terre
(1m pour les brchts) terre du réseau de poste
Conformément au fascicule 2 « Guide technique » de la
réglementation « DT-DICT », pour réaliser des travaux en zone Dans un rayon de 5m autour des postes de distribution HTA/HTA et
d’incertitude sur la position des ouvrages Enedis (parties HTA/BT, la détection non intrusive des réseaux électriques ne
hachurées), il est nécessaire d’utiliser une technique non permet pas d’atteindre la classe A du fait de la trop grande densité Objets fond de plan
agressive dite « technique douce ». de réseaux vecteur principaux
Bâtiment
Les éléments composant les plans de détail
Porte
Bordure de trottoir
Poste électrique Mur
Plaque d’égout
Avaloir eaux pluviales
Coffret électrique Bouche d’eau
Plaque
Fond de plan Câble de cuivre nu Arbre
Fond de plan vecteur (retour à la terre :
image risque électrique)
Le 25/06/2026
Objet: Fichiers transmis avec le document
Madame, Monsieur,
Pour consulter les fichiers transmis avec notre document, veuillez cliquer sur le ou les liens suivants :
2026062501710D17_export_StaR-DT.gml; filename*=UTF-8''2026062501710D17_export_StaR-DT.gml :
https://dl.sogelink.fr/?aYczE648
Nous nous tenons à votre disposition pour tout complément d'information.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations respectueuses.
Le service technique Sogelink
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.