Pièce
2026062501710D17_Reponse_SOCCRAM_478813230.pdf · 1 917 mots · du marché « Aménagement des espaces publics - Phase 1 du secteur Treille/Oiseau à la ZAC Grande Borne Ouest (Grigny et… », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par Grand Paris Aménagement, consultation 26-71823. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Récépissé de DT Récépissé de DICT N° 14435*04 Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail (Annexe 2 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié - NOR : DEVP1116359A) Destinataire Dénomination : OTCI OTCI _____________________________________________________ ✔ Récépissé de DT Complément / Service : Chez Sogelink _____________________________________________________ Récépissé de DICT Numéro / Voie : TSA 70011 _____________________________________________________ Lieu-dit / BP : _____________________________________________________ Récépissé de DT/DICT conjointe Code Postal / Commune : abbbc 6 9 1 3 4 __________________________________________ DARDILLY CEDEX Pays : France _____________________________________________________ 202 60 62 50 17 10D17 N° consultation du téléservice : abbbbbbbbbbbbcbc Coordonnées de l’exploitant Référence de l’exploitant : __________________________ SOCCRAM SOCCRAM - GRIGNY Raison sociale : ____________________________________________ N° d’affaire du déclarant : __________________________ Personne à contacter : _______________________________________ GPA123240ETREILLE Personne à contacter (déclarant) : __________________________ TSA 70011 Numéro / Voie : ____________________________________________ JULIA Emilie Date de réception de la déclaration : ____ Lieu-dit / BP : ______________________________________________ 06 / ________ 25 / ____ 2026 Commune principale des travaux : __________________________ GRIGNY Code Postal / Commune : abbbc 6 9 1 3 4 _________________________ DARDILLY CEDEX Place de la Treille Adresse des travaux prévus : __________________________ 0141955713 Tél. : acbcbcbcbc Fax : acbcbcbcbc Éléments généraux de réponse Les renseignements que vous avez fournis ne nous permettent pas de vous répondre. La déclaration est à renouveler. Précisez notamment : ______________________________________________________________________________________________________________________ Les réseaux/ouvrages que nous exploitons ne sont pas concernés au regard des informations fournies. Distance > à : ____________ m CU ____ ____ ✔ Il y a au moins un réseau / ouvrage concerné de catégorie (voir liste des catégories au verso) : ____ . Autres informations : ______________________________________________________________________________________________________________________ Modification ou extension de nos réseaux / ouvrages Modification ou extension de réseau/ouvrage envisagée dans un délai inférieur à 3 mois : _________________________________________________ Réalisation de modifications en cours sur notre réseau/ouvrage. Veuillez contacter notre représentant : ___________________________________________________________ Tél. : acbcbcbcbc NB : Si nous avons connaissance d’une modification du réseau/ouvrage dans le délai maximal de 3 mois à compter de la consultation du téléservice, nous vous en informerons. Emplacement de nos réseaux / ouvrages ✔ Plans joints : Références : Echelle(1) : Date d’édition(1) : Sensible : Prof. règl. mini(1) : Matériau réseau(1) : NB : La classe de SOC009 _______________ 1/500 ____________ ___ / ___ / ______ ✔ 30 ______ cm Acier-Préisol _______________ précision A, B ou C figure dans les plans. _______________ ____________ ___ / ___ / ______ ______ cm _______________ Réunion sur chantier pour localisation du réseau/ouvrage : Date retenue d’un commun accord : ___ / ___ / ______ à ___ h ___ ou Prise de RDV à l’initiative du déclarant (date du dernier contact non conclusif : ___ / ___ / ______) ✔ Votre projet doit tenir compte de la servitude protégeant notre ouvrage. (cas d’un récépissé de DT) Vous devez prévoir des investigations complémentaires à notre charge (hors cas d'exemption prévus dans la réglementation) (2) ✔ Des branchements non cartographiés sont présents. Ils sont soit pourvus d'affleurants visibles et rattachés à un réseau principal souterrain identifié dans les plans joints, soit munis de dispositifs automatiques supprimant tout risque en cas d'endommagement (2) (1) : facultatif si l’information est fournie sur le plan joint (2) : pour les tronçons et branchements non cartographiés en classe A, prévoir des clauses techniques et financières particulières dans le marché Recommandations de sécurité Les recommandations techniques spécifiques suivantes sont à appliquer, en fonction des risques liés à l’utilisation des techniques de travaux employées : Voir extrait du Guide Technique joints. __________________________________________________________________________________________________________________________ § 3.6 ; § 8 . § 8.1.4 Rubriques du guide technique relatives à des ouvrages ou travaux spécifiques : __________________________________________________________ Pour les exploitants de lignes électriques : si la distance d’approche a été précisée, la mise hors tension est : possible impossible Voir Guide Technique. Vannes d'arrêt dans des Mesures de sécurité à mettre en œuvre : _________________________________________________________________________________________ chambres enterrées à laisser accessibles en permanence. __________________________________________________________________________________________________________________________ Dispositifs importants pour la sécurité : Voir la localisation sur le plan joint Cas de dégradation d’un de nos ouvrages En cas de dégradation d’un de nos ouvrages, contactez nos services au numéro de téléphone suivant : acbcbcbcbc 0169452211 Pour toute anomalie susceptible de mettre en cause la sécurité au cours du déroulement du chantier, prévenir le service départemental d’incendie et de secours (par défaut le 18 ou le 112) : __________________________________________________________________________________________ Responsable du dossier Signature de l’exploitant ou de son représentant Dominique JARRY Nom : ________________________________________________ JARRY Dominique Nom du signataire : _________________________________________ DR IDF Sud et Est Réseaux Désignation du service : __________________________________ Signature : 0141955713 Tél. : acbcbcbcbc 26 / ___ Date : ___ 06 / _____ 3 2026 Nombre de pièces jointes, y compris les plans : _____ La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire. CONSIGNES DE SECURITE Extraites du Extrait du fascicule 2 Guide Technique version 2 1/4 2/4 3/4 4/4 Échelle : 1:2000 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Plan d'ensemble - Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 0 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 1 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 2 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 3 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 4 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 5 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 6 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 7 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 8 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:53 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 9 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:2000 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Plan d'ensemble - Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 0 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 1 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 2 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 3 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 4 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 5 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 6 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 7 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 8 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON Échelle : 1:500 --- Plan généré le : 25/06/2026 - 10:27:59 Numéro de consultation : 2026062501710D17 Adresse : Place de la Treille, 91350 GRIGNY Folio n° : 9 Format d'impression : A4 Paysage Carroyage : Lambert93 SOCCRAM Grigny - 2 Avenue de la Grande Borne 91170 VIRY CHATILLON
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.