Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

Annexe 01-Definition perimetre etude Echelle rendu cartes ALEAS CCM.pdf · 48 mots · du marché « Réaliser et actualiser les cartes des risques naturels prévisibles (inondations, glissements de terrain, etc.) pour les… », dossier de consultation officiel.

Annexe 1 : Définition du périmètre d’étude et des échelles de rendu cartographique
           Le périmètre d’étude concerne les 44 communes de la communauté de communes de la Matheysine.
Echelle de rendu cartographique : 1/5.000e dans le périmètre jaune ; 1/10.000e en dehors du périmètre jaune (zones non habitées)


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