Annexe
Annexe 13-Plan type rapport presentation ALEAS CCM.pdf · 494 mots · du marché « Réaliser et actualiser les cartes des risques naturels prévisibles (inondations, glissements de terrain, etc.) pour les… », dossier de consultation officiel.
Annexe 13 : Plan-type du rapport de présentation détaillé pour
chacun des 3 secteurs (43 communes) de la carte des aléas du PLUi
de la CCM
1 Table des matières
2 INTRODUCTION
2.1 Avertissement
2.1.1 Usages et responsabilités
2.1.2 Échelle et fonds de références des documents originaux
2.1.3 Version du rapport et des cartes correspondantes
2.2 Objet et contenu de l’étude
2.2.1 Cadre de l’étude
2.2.2 Contenu du dossier de la carte des aléas de XX
2.2.3 Limites de l’étude
2.3 @Préalable
3 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU TERRITOIRE
3.1 Cadre géographique
3.1.1 Situation générale
3.1.1.1 Situation géographique
3.1.1.2 Reliefs
3.1.1.3 Principaux axes de communication
3.1.2 Développement urbain
3.1.2.1 Développement historique
3.1.2.2 Urbanisation contemporaine
3.1.3 Structures administratives du territoire
3.1.3.1 Communauté de Communes
3.1.3.2 Syndicat hydraulique
3.2 Cadre géologique
3.2.1 Substratum
3.2.2 Formations quaternaires
3.3 Conditions climatiques
3.3.1 Cumuls pluviométriques sur 24h
3.3.2 Intensités pluviométriques sur 24h
3.3.3 Valeurs extrêmes relevées dans la région
3.4 Réseau hydrographique
3.4.1 Partie xx de la commune / du territoire :
3.4.1.1 Le ruisseau de xx
3.4.1.2 Le ruisseau de xx
3.4.2 Partie xx de la commune / du territoire :
3.4.2.1 Le ruisseau de xx
3.4.3 Synthèse hydrologique des bassins versants
4 PRÉSENTATION DETAILLEE DES PHENOMENES ET DES ALEAS
4.1 Secteur 1 - Partie xx de la commune : @noms lieux-dits
4.1.1 Crues des rivières (hors torrents, rivières torrentielles, axes de ruissellement):
rivière de xx
4.1.2 Crue torrentielle : rivière torrentielle de xx et ruisseau de xx, torrent de xx,
secteur de xx
4.1.2.1 Phénomènes historiques, observations de terrain et ouvrages de protection
4.1.2.1.1 Phénomènes historiques
4.1.2.1.2 Observations de terrain
4.1.2.1.3 Ouvrages et travaux de protection existants
4.1.2.2 Classification de l’aléa
4.1.2.2.1 Type de crue @ / d’épisode de référence
4.1.2.2.2 Scénarios de référence et classements de l’aléa
4.1.2.2.3 Prise en compte des ouvrages de protection pour une crue centennale
4.1.2.2.3.1 Scénarios de référence et classements de l’aléa - SANS TENIR
COMPTE DES TRAVAUX (zonage actuel des aléas
4.1.2.2.3.2 Prise en compte du dispositif complet d'ouvrages de protection dans
le cadre d'une crue centennale
4.1.2.2.4 Explication des écarts / modification par rapport aux documents
existants
4.1.3 Ruissellement de versant, ravinement
4.1.4 Inondation de pied de versant
4.1.5 Glissement de terrain, coulée boueuse
4.1.6 Chutes de pierres et de blocs, @écroulements
4.1.7 Affaissements, effondrements de cavités souterraines, suffosion
4.1.8 Avalanches
4.2 Secteur 2 - Bassin versant du ruisseau de xx : @noms lieux-dits
4.3 Secteur 3
4.4 Secteur 4
4.5 Secteur X
5 ANNEXES du rapport
5.1 CARTE DE SITUATION GÉNÉRALE
5.2 CARTE DU RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE
5.3 CARTE DES CONDITIONS GÉOLOGIQUES
5.4 CARTE DES PHENOMENES HISTORIQUES*
5.5 Tableau récapitulatif des ouvrages de protection
5.6 CARTE DES OUVRAGES DE PROTECTION*
5.7 BIBLIOGRAPHIE
6 ANNEXES HORS TEXTE
Carte des aléas sans prise en compte des ouvrages de protection
Carte des aléas avec prise en compte des ouvrages de protection
*Carte des phénomènes historiques / carte géomorphologique des phénomènes recensés
*Carte des ouvrages de protection
*cartes hors-texte si le format dépasse l’ISO A3
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.