Annexe

Annexe 18-Bibliographie guides 2025 ALEAS CCM.pdf · 715 mots · du marché « Réaliser et actualiser les cartes des risques naturels prévisibles (inondations, glissements de terrain, etc.) pour les… », dossier de consultation officiel.

Annexe 18
Bibliographie générale -
Guides nationaux de prises en compte des aléas et des risques
naturels.

Général

MEEM (2016) : Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) Guide général. 179 p

http://www.irma-grenoble.com

→ le guide général est le principal élément de bibliographie à considérer. Les références bibliographiques
suivantes complètent ce guide qui ne traite pas de tous les cas. Elles peuvent cependant ne répondre que
partiellement aux attentes exigées dans ce CCTP.

Une partie des documents est disponible sur Internet :
http://www.side.developpement-durable.gouv.fr/ACCIDR/accueil-risques-majeurs.aspx

Crues des rivières (hors torrents, rivières torrentielles, axes de ruissellement) - Inondation en pied de
versant

Décret n°2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques concernant les « aléas
débordement de cours d’eau et submersion marine »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038730822

Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l’aléa de
référence et de l’aléa à échéance 100 ans s’agissant de la submersion marine, dans le cadre l’élaboration ou de
la révision des plans de prévention des risques concernant les « aléas débordement de cours d’eau et submersion
marine »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038730841

Modalités d’application du décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques
concernant les « aléas débordement de cours d’eau et submersion marine », novembre 2019
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Modalit%C3%A9s%20d%E2%80%99application%20du%20d%C3%A
9cret%20PPRi%20%E2%80%93%20Novembre%202019.pdf

MTES (2024) : Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation par
débordement de cours d’eau (hors cours d’eau torrentiels) :
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/documents/Guide%20m%C3%A9thodologique%20-
%20PPRI%20par%20d%C3%A9bordement%20de%20cours%20d%27eau%20-%20version%202024.pdf

MTE (2021) : Addenda au guide méthodologique PPRi. Plans de prévention des risques naturels (PPR). Risques
d’inondation. 28 p.
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Addenda_guide%20PPRI_DGPR_Mars2021%281%29.pdf

MEDD (2006) : Les plans de prévention des risques d’inondation du fleuve Rhône et de ses affluents à crue lente.
Doctrine commune. 100 p.
https://www.plan-rhone.fr/fileadmin/medias/Publications/Inondations/doctrine_rhone/doctrine_PPRI.pdf

MATE METL (1999) : Plan de prévention des risques naturels. Risques d’inondation. Guide méthodologique. 126
p.
https://side.developpement-durable.gouv.fr/Default/doc/SYRACUSE/66936/plans-de-prevention-des-risques-
naturels-ppr-risques-d-inondation-guide-methodologique

METT (1996) : Cartographie des zones inondables. Approche hydrogéomorphologique. 101 p.
https://hal-amu.archives-ouvertes.fr/hal-01565209/document
Crue torrentielle

MTES (2023) : Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation des
cours d’eau torrentiels
https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/prevention-inondations

ONF-RTM, INRAE, DGPR (2025) : Note technique pour aider à la réalisation des études d’aléa relatives aux cours d’eau
torrentiels
https://hal.inrae.fr/hal-05072708

Ruissellement sur versant – Ravinement

CEPRI (2021) : Les inondations par ruissellement. Guide pratique. 23 p.
https://www.cepri.net/tl_files/Guides%20CEPRI/guide-pratique%20ruissellement%20CEPRI.pdf

MEDD (2004) : Plans de prévention des risques naturels. Les risques d’inondation. Le ruissellement péri-urbain
(note complémentaire). 64 p.
https://side.developpement-durable.gouv.fr/Default/doc/SYRACUSE/66238/plans-de-prevention-des-risques-
naturels-previsibles-ppr-les-risques-d-inondation-le-ruissellement-p

Glissement de terrain

MATE METL (1999) : Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) Risques de mouvements de terrain.
Guide méthodologique. 74 p.
https://side.developpement-durable.gouv.fr/Default/doc/SYRACUSE/66935/plans-de-prevention-des-risques-
naturels-ppr-risques-de-mouvements-de-terrain-guide-methodologique?_lg=fr-FR

Chute de pierres et blocs

CEREMA (2020) : Caractérisation de l’aléa éboulement rocheux. État de l’art. Guide technique 68 p.
https://dtrf.cerema.fr/pdf/pj/Dtrf/0008/Dtrf-0008426/DT9010.pdf?openerPage=notice

CEREMA et INERIS (2018) : Aléa versant rocheux sous-cavé. Caractérisation et évaluation. Guide. 76 p.
https://www.ineris.fr/sites/ineris.fr/files/contribution/Documents/Guide_VSC_A4_V15_web.pdf

MEDDE (2014) : Versants rocheux. Phénomènes, aléas, risques et méthodes de gestion. Guide pratique. 82 p.
https://www.ineris.fr/sites/ineris.fr/files/contribution/Documents/252--2015-guideversants-rocheux-
1436256302.pdf

MEDDE (2021) : Aléa rocheux Méthode MEZAP. caractérisation de l’aléa rocheux dans le cadre d’un PPR ou d’un
PAC. 77 p.
https://fr.calameo.com/read/00571912188ce611ae02c

C2ROP (2021) : Cahier des charges techniques pour la réalisation d’étude de l’aléa éboulement rocheux et
définition des travaux ;
https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/cahier-charges-techniques-realisation-etudes-alea-
eboulement

MEDDE (DGPR-SNRH) (2015) : Points clés pour la révision des guides méthodologiques relatifs à l’élaboration des
plans de prévention des risques naturels en montagne (2013-2014)
(
MTE (CEREMA), RTM (2020) : Note technique. Recommandation pour la réalisation d’étude trajectographique de
blocs pour la détermination de l’aléa rocheux et le dimensionnement fonctionnel de parade passive.

C2ROP (2020) : Les ouvrages déflecteurs
https://www.alpine-space.org/projects/rockthealps/en/home
https://www6.lyon-grenoble.inrae.fr/etna/VALORISATION/Logiciels

Affaissement Effondrement Suffosion

CEREMA et INERIS (2018) : Dissolution naturelle du gypse dans le sous-sol. Analyse et gestion des aléas
mouvements de terrain de type affaissement et effondrement. Guide. 40p.
https://www.ineris.fr/sites/ineris.fr/files/contribution/Documents/Guide_Gypse_A4_V10_web.pdf

MEDDE (2012) : Plan de prévention des risques naturels. Cavités souterraines abandonnées. Guide
méthodologique. 82 p.
https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCIDR/doc/SYRACUSE/675741/plan-de-prevention-des-risques-
naturels-cavites-souterraines-abandonnees-guide-methodologique

Avalanche

MEDDE (2015) : Plan de prévention des risques naturels Avalanches. Guide méthodologique. 103 p.
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/guide%20PPR%20avalanches-
correctif%20f%C3%A9vrier%202022%281%29.pdf

MTE (2022) : Qualification et cartographie des avalanches de référence exceptionnelles dans les plans de
prévention des risques naturels (PPRN). Note méthodologique. 26 p.
https://www.georisques.gouv.fr/sites/default/files/2022-09/note_ARE_janvier_2022_version_finale.pdf

MTES (2019) : Propositions pour améliorer la qualification et la cartographie des avalanches exceptionnelles.
Note méthodologique. 26 p.

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