Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCAP

02a. Annexe 1 au CCAP Charte graphique SU - SU_2026_AMO_SDEE_NB.pdf · 2 151 mots · du marché « Élaboration d'un schéma directeur pour l'énergie et l'eau sur l'ensemble des bâtiments de Sorbonne Université », dossier de consultation officiel.

                   Direction Patrimoine et Logistique
                       Service Gestion du Patrimoine




CHARTE GRAPHIQUE




       Version 1
Sorbonne Université                                Charte graphique - projets immobilier                                                     DPL/SGIP




Table des matières

Chapitre 1.         Les objectifs .................................................................................................................... 3
  1.1.       Objectifs .....................................................................................................................................3
  1.2.       Accessibilité et mise à jour de la Charte Graphique ...............................................................3
  1.3.       Cas particuliers ..........................................................................................................................3
Chapitre 2.         Les dispositions générales ............................................................................................ 4
  2.1.       Conditions d’utilisation .............................................................................................................4
  2.2.       Logiciels DAO utilisés ................................................................................................................4
Chapitre 3.         Les échanges de données ............................................................................................. 5
  3.1.       Contenu des objets ...................................................................................................................5
     3.1.1.         Objets DAO autorisés ........................................................................................................5
     3.1.2.         Objets DAO interdits ..........................................................................................................6
  3.2.       SCU (Système de coordonnées utilisateurs) ...........................................................................6
  3.3.       Nom des dossiers et des fichiers informatiques .....................................................................6
     3.3.1.         Structure des noms de dossiers.......................................................................................6
     3.3.2.         Structure des noms de fichiers ........................................................................................7
  3.4.       Le Dossier des Ouvrages Exécutés - DOE ................................................................................8
Chapitre 4.         Les Contrôles .................................................................................................................. 9
  4.1.       Conformité des documents ......................................................................................................9
  4.2.       Contrôles qualité .......................................................................................................................9
     4.2.1.         Principes ............................................................................................................................9
     4.2.2.         Contrôle de la codification employée ...............................................................................9
     4.2.3.         Contrôles minimaux des documents superposables ......................................................9




DPI - SGIP                                                               2/9                                                                       ver. 1
Sorbonne Université                Charte graphique - projets immobilier                     DPL/SGIP




Chapitre 1.             Les objectifs
1.1. Objectifs
Dans le cadre du suivi de ses opérations immobilières et de la gestion de son patrimoine, Sorbonne
Université améliore son système documentaire en la matière. Outre la récolte de l’ensemble de
données écrites et graphiques existantes sur son patrimoine bâti et non bâti, la numérisation et le
transfert des données sont opérés vers une armoire à plans constituant un système d'échange de
données informatisées (SEDI).
Ce système permet le partage des documents d’un projet (plans et autres documents techniques)
par l’ensemble des intervenants (maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, bureaux de contrôle,
entreprises TCE) aux différentes phases (conception, exécution, synthèse, DOE …).
Il permet également au maître d’ouvrage de faciliter d’une part l’exploitation et la maintenance de
ses installations, puisqu’elle dispose d’un système d’information unifié pour chaque site, composé
de tous les documents du projet échangés électroniquement, leur référence, leur validité, leur statut
et les fichiers qui leur sont associés et d’autre part leur intégration au sein du SIP (Système
informatique patrimonial) de l’université.
Enfin, la dématérialisation des documents d’échange et l’interopérabilité des fichiers informatiques
entre les intervenants, corps de métiers et prestataires intellectuels, favoriseront la diminution des
coûts et l’augmentation de la productivité

1.2. Accessibilité et mise à jour de la Charte Graphique
Toutes les informations mentionnées dans cette charte sont disponibles au Service de gestion des
informations patrimoniales (SGIP) de la Direction du patrimoine et de la logistique (DPL) de Sorbonne
Université de la dont l’adresse est mentionnée en première page de ce document.
Le présent document est annexé au CCTP du dossier de consultation des concepteurs (DCC) et au
dossier de consultation des entreprises (DCE).
Les prescriptions décrites dans ce document, émanent de la charte graphique de Sorbonne
université (version 01 de juillet 2019).

1.3. Cas particuliers
Les cas particuliers ainsi que les problèmes liés à l’application de la charte doivent être réglés avec
le service SSGIP de la Direction du patrimoine et de la logistique utilisant des données DAO.
Contact :
         M. Claude de Bretizel
         Courriel : claude.borel_de_bretizel@sorbonne-universite.fr
         Tél : 01 44 27 24 47
Sorbonne Université assure que les supports informatiques remis aux prestataires sont libres de tout
virus. Chaque prestataire lors de la remise de fichiers à l’université devra s’assurer que les fichiers
informatiques qu’il remet sont exempts de tout virus. Le service SGIP de l’établissement effectuera
systématiquement un scan de chaque fichier par son système antivirus.




DPI - SGIP                                         3/9                                          ver. 1
Sorbonne Université               Charte graphique - projets immobilier                     DPL/SGIP




Chapitre 2.            Les dispositions générales
2.1. Conditions d’utilisation
La charte est applicable par tous ceux qui produisent ou modifient des fichiers de plans Bâtiment,
VRD et Topographie dans les différents services de Sorbonne Université, ainsi que chez les
prestataires extérieurs : bureaux d’études, agences d’architectes, maîtres d'œuvre et entreprises de
tous corps d’état.

2.2. Logiciels DAO utilisés
La Direction du patrimoine et logistique de l’établissement utilise AUTOCAD version 2015. Les
formats DWG qui lui sont fournis doivent être par conséquent compatibles avec cette version.
La version valable du format RVT (Revit Architecture) est la version 2010 ou antérieure.
Tout autre logiciel de dessin vectoriel doit pouvoir générer des dessins en 3D, d’exporter à son format
natif notamment REVIT le cas échéant, mais aussi aux formats « DWG » et « IFC (2x3) » afin de pouvoir
produire à terme une maquette numérique.




DPI - SGIP                                        4/9                                           ver. 1
Sorbonne Université                     Charte graphique - projets immobilier                DPL/SGIP




Chapitre 3.                Les échanges de données
3.1. Contenu des objets
3.1.1. Objets DAO autorisés
Pour permettre une lecture des plans fidèles à l’original et une intégration simple et efficace dans le
SIP de Sorbonne Université, seuls les objets suivants sont autorisés :

 Objet                Description

 LIGNE                Objet vectoriel de base du dessin.

 POLYLIGNE            Objet regroupant des lignes et arcs de cercle continus.

 POINT                Objet de dimension nulle.

 CERCLE               Cercle complet (360°).

 ARC                  Arc de cercle.

 TEXTE                Ligne de texte simple.

 MTEXTE               Texte multi ligne et/ou formaté.

                      Ensemble des lignes, symboles et texte indiquant la dimension
 COTATIONS
                      désignée.

 HACHURE              Objet spécial regroupant les lignes ou trames d’une hachure.

 BLOC                 Objet nommé regroupant d’autres objets.

 ATTRIBUT             Texte à contenu variable inclus dans un bloc

                                          Tableau 1 - Objets DAO autorisés

Cas particuliers – objets liés à annexer:
Les objets XREF et OLE ne sont pas acceptés dans les dessins.

 Objet                Description

                      (références externes)
 XREF
                      Dessins externes au dessin principal et liés à ce dernier..

                      objets liés provenant d’autres applications, comme un tableau EXCEL
 OLE
                      par exemple.

                                         Tableau 2 - Cas objets liés annexés

Si des références externes de type XREF sont nécessaires à la bonne lecture et la bonne
interprétation du dessin, elles seront livrées en même temps que le dessin dans un dossier joint,
sans chemin d’accès ou avec chemin relatif.




DPI - SGIP                                               5/9                                    ver. 1
Sorbonne Université                    Charte graphique - projets immobilier                   DPL/SGIP




3.1.2. Objets DAO interdits
Les objets suivants sont interdits dans les fichiers d’échange :

 Objet                Description

 MULTILIGNE           Objet complexe regroupant plusieurs lignes parallèles.

 ATTDEF               Les définitions d’attributs issus de la décomposition des blocs.

 ELLIPSE              Elles sont à décomposer en polylignes.

 SPLINE               Elles doivent être décomposées en polylignes ou arcs de cercle

 OBJETS 3D            Tous les objets 3D (boîtes, sphères, cylindre, arc …).

 XLINE XRAY           Lignes de longueur infinie.

                                          Tableau 3 – Objets DAO interdits

3.2. SCU (Système de coordonnées utilisateurs)
Les documents superposables devront obéir aux règles suivantes :
    -    Un fichier par niveau (minimum, voire un fichier par spécialité, selon les règles du projet).
    -    Être calés sur le même repère pour tous les plans (en Lambert 93 / GPS) un fichier de
         repérage sera fourni en début de projet, ce fichier de repérage permettra de caler les
         données des différentes tranches de travaux dans l'ensemble du site.
    -    Être enregistrés en SCU général, en coordonnées absolues 0,0,0
    -    Des SCU particuliers en coordonnées relatives pourront être créés par les intervenants, ils
         devront être nommés et repérés par rapport au SCU général.
    -    L’orientation des bâtiments sur le plan papier et informatique doit être faite de façon
         orthogonale, et le nord géographique sera indiqué sur le document.

3.3. Nom des dossiers et des fichiers informatiques
3.3.1. Structure des noms de dossiers
Les noms des dossiers informatiques doivent être explicites et facilement identifiables.
Ils doivent comprendre
    -    Le NOM DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER ou parcelle – en abrégé
    -    Le NOM DU BATIMENT – en abrégé
    -    La PHASE DU PROJET – en abrégé
Sorbonne Université fournira avec chaque projet toutes les informations nécessaires à la bonne
identification des fichiers : Nom et adresse des ensembles immobiliers et des bâtiments, types
d’opération, dénomination des lots et leurs correspondances.
Les fichiers seront sauvegardés de telle manière qu'à l'ouverture du fichier, l'utilisateur ait une vision
d'ensemble du contenu du plan sans intervention particulière de sa part.
Le nom des fichiers étant fonction de la désignation des bâtiments de Sorbonne Université la liste
des bâtiments pourra être obtenue sur simple demande.




DPI - SGIP                                             6/9                                         ver. 1
          Sorbonne Université                     Charte graphique - projets immobilier                      DPL/SGIP




          Exemples de dénomination des dossiers informatiques :

           Nom du site          Nom      du Phase                  Indice            Nom du fichier
                                bâtiment

           Campus               Barre 55-56       APD              01                JUS_5556_APD01
           Jussieu

           Site Sorbonne        Champollion       DOE              03                SOR_CHA16_DOE03
                                16

           Pitié-               Stomatologie      PC               06                PSA_STO_PC06
           Salpêtrière

          3.3.2. Structure des noms de fichiers
          Les dessins contenus dans les dossiers informatiques sont dénommés suivant la structure de fichier
          suivante :
          Généralités :

           Type de plan                Abrégé

           Plan de niveau                  S2, S1 : sous-sols
                                           R0, RB, RH, R1, R2..., RT : rez-de-chaussée, bas
                                            et haut, niveaux supérieurs
                                           RJ, RD, E1, M1 : rez-de-jardin, rez-de-dalle,
                                            entresol, mezzanine

           Elévation façade            Fnn (F01, F02…)

           Coupe                       Cnn (C01, C02, ...)

           Plan de détails             Dnn (D01, D02, …)

           Synthèse                    SYn

           Plan de masse               PM

           Plan de situation           GE

                                                        Tableau 4 - Types de plans

          Exemples de dénomination de fichiers informatiques:

Site               Bât.              Lot                                 Type de Plan          Ph.    Ind.   Nom du fichier

Campus             Barre 55-56       Réseaux divers             VRD      Façade       FNN      APD    01     JUS_5556_VRD_FN
Jussieu                                                                  nord                                N_APD01

Site Sorbonne      Champollion       Plomberie Sanitaire        PBL      Niveau 1     R1-2     DOE    03     SOR_CHA_PLB_R1-
                                                                         et 2                                2_DOE03

Pitié-             Stomatologie      Aménagements               EXT      Plan de      PM       PC     06     PSA_STO_EXT_PM_
Salpêtrière                          extérieurs                          masse                               PC06

          Les autres fichiers de type Excel, Word, PDF, archives, etc. devront suivre le même type de schéma
          pour leur nomination et devront être regroupés dans le dossier auquel ils se réfèrent.

          DPI - SGIP                                              7/9                                           ver. 1
Sorbonne Université                Charte graphique - projets immobilier                      DPL/SGIP




3.4. Le Dossier des ouvrages exécutés - DOE
Les dossiers sont transmis sous forme électronique. Si des bibliothèques sont requises, le
prestataire doit choisir un format natif qui incorpore les éléments des bibliothèques utilisés.
Tous les documents du dossier des ouvrages exécutés (DOE) et ceux nécessaires à l’établissement
du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) doivent être sécurisés, identifiables et
interopérables avec les logiciels de dessin et de calcul du maître d’œuvre et du maître de l’ouvrage.
En l’occurrence, seront notamment fournis au maitre d’ouvrage par les prestataires :
        1 dossier papier complet pour l’entretien et l’exploitation
        1 dossier papier complet pour le service maîtrise d’ouvrage (SMO)
        1 dossier informatique complet pour la Direction du patrimoine et logistique (DPL)




DPI - SGIP                                         8/9                                           ver. 1
Sorbonne Université                Charte graphique - projets immobilier                    DPL/SGIP




Chapitre 4.             Les contrôles
4.1. Conformité des documents
La conformité des documents est basée sur le respect des règles et procédures définies sur le projet
dans son ensemble et pour chaque projet en particulier.
Chaque intervenant producteur de documents veillera tout particulièrement à adopter une discipline
d'utilisation de son logiciel de dessin en rapport avec ces règles.
Tout écart à ces règles peut produire des dysfonctionnements ou des pertes d'informations
préjudiciables à l'ensemble des intervenants. Aussi, un certain nombre de contrôles de conformité
pourront être effectués aux étapes clé du processus.
Dans le cas de la réalisation d’une opération immobilière, Sorbonne Université se réserve le droit de
refuser tout document ne respectant pas les règles et procédures du projet et d’inciter le maître
d’œuvre à procéder de même. Dans tous les cas, le service en charge du SIP opérera un contrôle
approfondi.

4.2.         Contrôles qualité
4.2.1. Principes
La charte graphique est définie pour l'ensemble des projets de Sorbonne Université. Pour chaque
projet des précisions complémentaires seront données aux intervenants. Pour assurer les objectifs
définis à l'usage du SIP, il est important que les documents transmis respectent les règles générales
du projet d'ensemble.
Plusieurs niveaux de conformité seront requis en fonction du type de document Autocad considéré.
Des contrôles qualité seront donc mis en place en fonction des besoins spécifiques de chaque projet.
4.2.2. Contrôle de la codification employée
De façon à ce que tous les intervenants puissent retrouver les informations à l’aide de tris adaptées,
tous les documents remis devront respecter la codification générale.
4.2.3. Contrôles minimaux des documents superposables
Des contrôles seront effectués sur les fichiers Autocad superposables, et génèreront des rapports
de conformité ; les intervenants doivent procéder à un autocontrôle avant diffusion.
Les principaux contrôles sont :
    -    Nom des dossiers,
    -    Nom des fichiers dessin,
    -    Présence uniquement de la valeur ajoutée sans coupe, ni détail, ni élévation,
    -    Calage géométrique du fichier par rapport au site,
    -    1 unité de dessin = 1 cm,
    -    Pas de XRef attachés, sauf pour alléger le dessin de synthèse qui est divisé en plusieurs
         parties,
    -    Structure des calques conforme à minima : présence du préfixe spécialité, et les informations
         de type « texte », « cotation », et « hachure » sont positionnés impérativement dans des
         calques spécifiques et non pas avec le dessin de l'objet lui-même. Des calques spécifiques
         sont créés avec les terminaisons : -E pour les entités, -T pour textes, -D pour les cotes, -H
         pour les hachures,
    -    Calques 0 et defpoints vides,
    -    Les blocs ne sont pas imbriqués, mais éventuellement groupés.
Ces contrôles à minima pourront conduire à un rejet des documents diffusés.

DPI - SGIP                                         9/9                                         ver. 1


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.