Règlement de consultation
Annexe 1 au RC - DQE LOT 1.xlsx · lot 1 · 543 mots · du marché « Collecte, transport, traitement et revalorisation des déchets (ménagers, bio-déchets, déchets non dangereux, déchets… », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par PFC Sud, consultation 26-76097. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Matières Fréquences des collectes Déchets ménagers Bio-déchets 1X semaine Verre à la demande Bois Ferraille Montant TVA * Le prix comprend la mise à disposition (dépose en début de marché et retrait en fin de marché), la location et le nettoyage et désinfection des contenants ainsi que la maintenance. prestation à la demande LOCATION COLLECTE TRAITEMENT Total HT Total TTC Montant total Consultation Lot 1 Partie forfaitaire Lot 1 Partie à la demande Type de contenants Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse 1 Prix mensuel * de location pour un contenant en € HT Nombre de collecte estimée annuellement Prix Unitaire € HT d'une collecte décomposé pour l'ensemble des contenants Prix unitaire du traitement (à la tonne) en € HT TGAP ** (à la tonne) en €HT Prix unitaire de la revalorisation éventuelle (à la tonne) en € HT Site de traitement Mode de traitement 1 R/D Qualification du traitement final 2 Tonnage estimatif annuel (par tonnes) 1 Seule une volumétrie différente du contenant peut être proposée dans les limites indiquées. Le type de contenant doit rester inchangé. Tous les items doivent être renseignés, si aucun tarif n'est appliqué mettre un zéro 1 Mode de traitement 2 Qualification du traitement final Réutilisé Recyclé Valorisé Eliminé ** Les tarifs de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sont relevés chaque année DQE - Détail quantitatif estimatif LOT 1 : Déchets ménagers/Biodéchets/Déchets non dangereux Poste 2 : déchets non dangereux Colonne type aérienne 5m3 Compacteur 20m3 Caisse palette de 520L Poste 1 : déchets Ménagers et bio-déchets Carton/papier Carton/Papier Caisson de 15m3 Colonne type aérienne 5m3 Bac 1060 litres Fumier de cheval Multi emballage Végétaux Benne 15m3 Caisson de 30m3 Cartons Carton Gravas Caisson 15m3 ECODI 7m3 Caisson 30m3 Caisson 15m3 Poste 2 - Déchets non dangereux TOTAL Collecte au forfait HT Total Collecte à la demande TTC TOTAL Traitement au forfait HT Total traitement à la demande TTC TOTAL Location au forfait € HT Total Location au forfait TTC LOT 1 - Déchets Ménagers - Bio-Déchets - Déchets non dangereux Déchets valorisables en mélange Emballage plastique valorisable Déchets valorisables en mélange Colonne type aérienne 5m3 (7 cartons et 3 papiers) Caisson fermé 15m3 ECODI 7m3 ECO DI avec cadenas 15 m3 Caisson 30m3 Carton/ emballage Ménager TOTAL Collecte au forfait TTC Total Collecte à la demande HT Total traitement à la demande HT TOTAL Traitement au forfait TTC Sites de DRAGUIGNAN Total général Lot 1 HT Total général Lot 1 TTC quantité mise en place par le titulaire Prix mensuel * de location pour tous les contenants en € HT (E)*(F) Montant annuel total * de location en euros HT (G)x12 Prix € HT forfaitaire ANNUEL selon le nombre de collectes et selon le nombre de contenants (J)*(K) Ne pas remplir Bac à roulettes 360L Site Base Ecole Général Lejay (BEGL) du CANNET DES MAURES Sites de FREJUS Site Camp militaire de Canjuers de MONTFERRAT Caisson fermé 15m3 Verre (type par-brise glace…)? Montant du traitement + TGAP en fonction du tonnage estimé Hors TVA – revalorisation en fonction du volume estimé R ou D (se conformer à l'annexe D "Code de traitement déchets et N° qualification traitement final") Poste 1 - Déchets ménagers/Bio déchets
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.