Règlement de consultation
Annexe 2 au RC - DQE LOT 2.xlsx · lot 2 · 1 012 mots · du marché « Collecte, transport, traitement et revalorisation des déchets (ménagers, bio-déchets, déchets non dangereux, déchets… », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par PFC Sud, consultation 26-76097. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Matières Fréquences des collectes Montant TVA Solvants chlorés Batterie prestation à la demande LOCATION COLLECTE TRAITEMENT Total HT Total TTC Montant total Consultation Lot 2 Partie forfaitaire Lot 2 Partie à la demande Type de contenants Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse 1 Fournis par le bénéficiaire Fournis par le titulaire quantité en place Prix mensuel * de location pour un contenant en € HT Nombre de collecte estimée annuellement Prix Unitaire € HT d'une collecte décomposé pour l'ensemble des contenants Prix € HT forfaitaire ANNUEL selon le nombre de collectes et selon le nombre de contenants Prix unitaire du traitement (à la tonne) en € HT TGAP ** (à la tonne) en €HT Prix unitaire de la revalorisation éventuelle (à la tonne) en € HT Site de traitement Mode de traitement 1 R/D Qualification du traitement final 2 TOTAL LOCATION € HT TOTAL Collecte HT TOTAL Traitement HT Prix Unitaire € HT d'une collecte décomposé pour l'ensemble des contenants Prix € HT forfaitaire ANNUEL selon nombre collectes et selon nombre de contenants Mode de traitement 1 R/D Qualification du traitement final 2 ** Les tarifs de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sont relevés chaque année 1 Mode de traitement 2 Qualification du traitement final Réutilisé Recyclé Valorisé Eliminé Boite à aiguilles 3L A la demande TOTAL Location € HT Ampoules, tubes, néon Tonnage estimatif annuel (par tonnes) R ou D (se conformer à l'annexe D"Code de traitement déchets et N° qualification traitement final") Tous les items doivent être renseignés, si aucun tarif n'est appliqué mettre un zéro POSTE 1 - Déchets dangereux Fût 200L Carburants en mélanges Fûts 60L Fûts 200L Appartient à l'administration Bacs 1060L Filtres Bac 1060L Gaz en récipients à pression Huile de vidange Matériaux souillés Peintures et produits non identifiés Piles Fût 60L Pneus Solvants Acides en mélange Aérosol Base minérale Caisses crocros (Pile lithium) Carburant en mélange DEE Emballage souillés Filtre à huile Huiles alimentaire Huiles de vidanges Huiles noires usagées Liquide bas pouvoir calorifique Liquide de refroidissement Peinture périmées Produits réactifs Containers 1060L Fûts 200L à 1060L Containers 60L Container 30m3 fermé et couvert Containers 200L à 1060L Site 21ème RIMA de FREJUS ARMURERIE plomb - déchets de nettoyage de l’armement Bombes aérosols Carburants souillés Déchets amiantés (EPI, filtre,…) Emballages souillés en mélange Equipements électriques, électroniques Filtres à huile et à gazole Huiles noires usagées Liquide de frein Liquide de refroidissement Liquide fontaine « amianté » Produits périmés(préalablement triés) : graisse, peinture, diluant, produits corrosifs, CMR, aérosols pleins, etc… Solvants usagés STF plomb – (EPI, filtre, gants, …) STF plomb - résidus de nettoyage. Verre Parebrise big-bag Container 1060L Cuve 2000L Fûts 50L Container 530L Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses Accumulateurs au plomb Autres piles et accumulateurs Autres solvants et mélanges de solvants Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus Filtres à huile Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale Piles alcalines Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles cuve 1m3 Bac 30L Site Elément Air Rattaché (EAR) du Mont Agel de PEILLE Acide Carburant souillés Déchets et liquides amiantés Emballages métalliques et plastiques souillés filtres à air Huile claire Huile de pression Huile de vidange jaune Huile et eau Huile moteur Hydrocarbures en mélange Matériaux souillés Mélange eau et hydrocarbures Peintures aérosols Produits absorbants solvant usagé Solvants non chlorés Tubes fluorescents fût à bonde 200L caisse palette 600L big bag fût ouverture totale 200L conteneur lampes carton conteneur tubes fluo POSTE 2 - DASRI Boite à aiguilles 5L Cartons 50L Infirmerie du 21ème RIMAT de FREJUS Infirmerie Base Ecole Général Lejay (BEGL) CANNET DES MAURES Infirmerie Camp militaire de CANJUERS Boite à aiguilles 1,5L BAC de Stockage DASRI 660L avec fermeture Infirmerie 140ème antenne médicale de ANTIBES Produits non identifié Chiffons gras Absorbants souillés Filtres à huile et à gazole Huile de vidange noires LOT 2 - DECHETS DANGEREUX / DASRI Poste 2 - DASRI Montant annuel total * de location en euros HT (I)x12 Prix mensuel * de location pour tous les contenants en € HT (F)*(H) DQE - Détail quantitatif estimatif LOT N°2 - Déchets dangereux /DASRI Fréquences des collectes/pompage Néons, ampoules Gaz en récipient Matériaux souillés, chiffon, absorbant, filtres à air, flexibles hydrauliques Fût 60L Ouverture Totale Fûts 200L Ouverture Totale Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs (eau/hydrocarbures) Lampes et lampes à économie d'énergie OPTC DASRI Eau souillée au plomb - nettoyage stand de tir Fût 200L Caisses crocros PNI pansements, compresses, cotons Boite 50 L Caisson 15m3 Médicaments non utilisés Boîte 50L 1 Seule une volumétrie différente du contenant peut être proposée dans les limites indiquées. Le type de contenant doit rester inchangé. Total Poste 1 et 2 Location HT Total Poste 1 et 2 Location TTC Total Poste 1 et 2 Collecte HT Total Poste 1 et 2 Collecte TTC Total Poste 1 et 2 traitement HT Total Poste 1 et 2 traitement TTC * Le prix comprend la mise à disposition (dépose en début de marché et retrait en fin de marché), la location et le nettoyage et désinfection des contenants ainsi que la maintenance. Prix unitaire d'une mise à disposition d'un contenant en € HT Montant annuel total de mise à disposition en euros HT (I)x12 Total général Lot 2 HT Total général Lot 2 TTC Base Ecole Général Lejay (BEGL) du CANNET DES MAURES Camp militaire de Canjuers de MONTFERRAT Sites Ecoles Militaires de DRAGUIGNAN (EMD) Infirmerie de DRAGUIGNAN, quartier BONAPARTE Montant du traitement + TGAP en fonction du tonnage estimé Hors TVA – revalorisation en fonction du volume estimé Equipements électriques, électroniques Pâteux non chloré Prix unitaire de mise à disposition pour tous les contenants en € HT (F)*(H) Poste 1 - Déchets dangereux
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