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Annexe financiere LOT No1.xlsx · 700 mots · du marché « Collecte, transport, traitement et revalorisation des déchets (ménagers, bio-déchets, déchets non dangereux, déchets… », dossier de consultation officiel.

Pièce diffusée par PFC Sud, consultation 26-76097. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.

Verre
Matières
Montant TVA
Bois
Ferraille
Fréquences des collectes
Location*
HEBDOMADAIRE
prix €
HT
UNITAIRE
Location*
MENSUELLE
prix €
HT
UNITAIRE
Toute modification de la présente annexe financière entraînera le rejet de l'offre
Types de contenants
Prix unitaire de revalorisation du déchet en euros HT  à la tonne
Mode de traitement
1
R/D
Qualification du traitement final
2
Fournis par le bénéficiaire
Fournis par le titulaire
quantité de contenants 
en place
Location*
JOURNALIERE
prix €
HT
UNITAIRE
Site de traitement
TRAITEMENT  Prix à la tonne HORS TGAP -
HT
TRAITEMENT  Prix à la tonne incluant TGAP en euros HT
15m3
30m3
20m3
5m3
Type de déchets
contenance du contenant
Montant de la TGAP
1
€ HT / tonne
Mise à disposition du contenant (dépose) prix en € HT unitaire
Collecte
**
/pompage (transport inclus)
pour
UN contenant
prix €
HT
Carton
Nombre de collecte estimée annuellement
1
Mode de traitement
2
Qualification du traitement final
Réutilisé
Recyclé
Valorisé
Eliminé
Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse
1
Prix unitaire de traitement (à la tonne hors TGAP  en € HT
TGAP** (à la tonne) en € HT
Prix unitaire HT de traitement /tonnes avec TGAP
Site de Traitement
Déchets ménagers
Bio-déchets
Tous les items doivent être renseignés, si aucun tarif n'est appliqué mettre un zéro
* Le prix comprend la mise à disposition (dépose en début de marché  et retrait en fin de marché), la location et le nettoyage et désinfection des contenants ainsi que la maintenance.
** Les tarifs de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sont relevés chaque année
Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse
1
1X semaine
Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse
2
** la collecte comprend le vidage et/ou l'échange et le retrait du contenant en fin de prestation.
prestation à la demande (voir onglet prest à la demande tous sites)
Colonne type aérienne 5m3
Caisses palettes de 520 litres
POSTE 1 : déchets ménagers et bio-déchets
POSTE 2 : déchets non dangereux
Caisson de 15m3
Bac 1060 litres
Carton/Papier
Fumier de cheval
Caisson de 30m3
Multi emballage
Végétaux
Benne 15m3
Cartons
Compacteur 20m3
Gravas
Caisson 15m3
Caisson 30m3
Caisson 15m3
ECODI  7m3
Colonne type aérienne
Compacteur
Caisses palettes
Benne
Caisson
Déchets valorisables en mélange
Caisson fermé
15m3
Benne
Carton/papier
Bac
1060L
520L
1
Mode de traitement
2
Qualification du traitement final
Mode de traitement
1
R/D
Qualification du traitement final
2
Emballage plastique valorisable
Sites de DRAGUIGNAN
Sites de DRAGUIGNAN
6m3
supérieur à 6m3
Inférieur à 5m3
ECI DO
Papier
Plastique
1
Les tarifs de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sont relevés chaque année
2
Seule une volumétrie différente du contenant peut être proposée dans les limites indiquées. Le type de contenant doit rester inchangé.
prestations à la demande
ECO DI 7m3
ECO DI avec cadenas 15m3
Caisson fermé 15m3
7m3
10m3
prix unitaire
*
mensuel de location d'un contenant en € HT
prix forfaitaire
*
mensuel de location de l'ensemble des contenants en € HT
Location
*
ANNUELLE
prix € HT forfaitaire selon le nombre de contenants demandés
1 Seule une volumétrie différente du contenant peut être proposée dans les limites indiquées. Le type de contenant doit rester inchangé.
* Le prix comprend la mise en place (dépose du contenant le cas échéant) et location, nettoyage/désinfection/maintenance.
ANNEXE FINANCIERE LOT N°1
DECHETS MENAGERS / BIO-DECHETS / NON DANGEREUX
PRESTATIONS CONTINUES
ANNEXE FINANCIERE LOT N°1
DECHETS MENAGERS / BIO-DECHETS / NON DANGEREUX
à la demande pour tous les sites
Bac à roulettes 360 litres
Site Base Ecole Général Lejay (BEGL) du CANNET DES MAURES
Sites de FREJUS
Site Base Ecole Général Lejay (BEGL) du CANNET DES MAURES
Caisson fermé 15m3
20m2
Collecte (transport inclus) - prix unitaire HT  d'une collecte selon le nombre de contenants en place
Collecte (transport inclus) - prix forfaitaire
ANNUEL
HT
selon nombre collectes estimées et
selon nombre de contenants
Site Camp militaire de Canjuers de MONTFERRAT
Verre (type par-brise / glace…)
Carton/emballage ménager
R ou D (se conformer à l'annexe D" Code de traitement déchets et N° qualification traitement final")

Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.