CCTP
Annexe financiere LOT No2.xlsx · 1 139 mots · du marché « Collecte, transport, traitement et revalorisation des déchets (ménagers, bio-déchets, déchets non dangereux, déchets… », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par PFC Sud, consultation 26-76097. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
Matières Montant TVA Bombes aérosols Toute modification de la présente annexe financière entraînera le rejet de l'offre Types de contenants Tous les items doivent être renseignés, si gratuité mettre un zéro Tous les items doivent renseignés, si gratuité mettre un zéro Prix unitaire de revalorisation du déchet en euros HT à la tonne Fournis par le bénéficiaire Fournis par le titulaire quantité de contenants en place Type de déchets contenance du contenant TRAITEMENT Prix à la tonne incluant TGAP en euros HT Site de traitement 600L 2000L 200L Prix de mise à disposition du contenant (dépose) en EUROS HT Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse 1 Location* JOURNALIERE prix unitaire en euros HT Location* HEBDOMADAIRE prix unitaire en euros HT Location* MENSUELLE prix unitaire en euros HT Collecte ** ou pompage (transport inclus) pour UN contenant prix € HT TRAITEMENT Prix à la tonne HORS TGAP - HT Collecte ** (transport inclus) pour UN contenant prix € HT Réutilisé Recyclé Valorisé Eliminé Mode de traitement 1 R/D Qualification du traitement final 2 Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse 1 1 Seule une volumétrie différente du contenant peut être proposée dans les limites indiquées. Le type de contenant doit rester inchangé. Ampoules, tubes, néon Solvants chlorés Batterie POSTE 1 - Déchets dangereux Fût 200L Carburants en mélanges Fûts 200L Fûts 60L Cuve Bacs 1060L Filtres Bac 1060L Gaz en récipients à pression Huile de vidange Matériaux souillés Peintures et produits non identifiés Piles Fût 60L Pneus Solvants Acides en mélange Containers 60L Peinture périmées Containers 1060L Huiles alimentaire Huiles de vidanges Huiles noires usagées Base minérale Fûts 200L à 1060L Liquide bas pouvoir calorifique Aérosol Carburant en mélange Emballage souillés Filtre à huile Liquide de refroidissement Produits réactifs Containers 200L à 1060L Container DEE Container 30m3 fermé et couvert Site 21ème RIMA de FREJUS ARMURERIE plomb - déchets de nettoyage de l’armement Carburants souillés Déchets amiantés (EPI, filtre,…) Emballages souillés en mélange Filtres à huile et à gazole Huiles noires usagées Liquide de refroidissement Liquide fontaine « amianté » Liquide de frein Verre Parebrise Produits périmés(préalablement triés) : graisse, peinture, diluant, produits corrosifs, CMR, aérosols pleins, etc… Solvants usagés STF plomb – (EPI, filtre, gants, …) STF plomb - résidus de nettoyage. Equipements électriques, électroniques Fût Container 1060L Cuve 2000L Container 530L Fûts 50L Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs Huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale Autres solvants et mélanges de solvants Emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus Accumulateurs au plomb Piles alcalines Autres piles et accumulateurs Filtres à huile Piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses Absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses cuve 1m3 Bac Bac 30L big-bag Site Elément Air Rattaché (EAR) du Mont Agel de PEILLE Emballages métalliques et plastiques souillés Matériaux souillés Huile moteur Huile claire Hydrocarbures en mélange Mélange eau et hydrocarbures Produits absorbants Solvants non chlorés Acide Huile et eau Huile de vidange jaune Huile de pression Carburant souillés Peintures aérosols Déchets et liquides amiantés Tubes fluorescents lampes et lampes à économie d'énergie caisse palette big bag conteneur tubes fluo conteneur lampes carton caisse palette 600L fût à bonde 200L fût ouverture totale 200L POSTE 1 - déchets dangereux 60L 1060L Fûts Bacs Bac Fût 30m3 Containers 50L 530L Container 1m3 cuve carton fût à bonde caisse palette fût ouverture totale 60L Absorbants souillés Chiffons gras container Infirmerie du 21ème RIMAT de FREJUS Infirmerie Base Ecole Général Lejay (BEGL) CANNET DES MAURES Infirmerie Camp militaire de CANJUERS Infirmerie 140ème antenne médicale de ANTIBES Types de contenants Néons, ampoules Produits non identifié Gaz en récipient Matériaux souillés, chiffon, absorbant, filtres à air, flexibles hydrauliques Fûts 200L Ouverture Totale Fût 60L Ouverture Totale Eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs (eau/hydrocarbures) Filtres à huile et à gazole Filtres à air Huile de vidange noires Lampes et lampes à économie d'énergie Solvant usagé Container fermé et couvert Huile moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale Huile alimentaire Huile noires usagées Ampoules, tubes, néons Container 200L à 1060L 15m3 Caisson Fut fût 30L 600L Huile de vidange jaune Huile de vidange noire 200L Fût Ouverture Totale 200L 200L 5L 3L 1,5L BAC de Stockage DASRI avec fermeture 660L 3L Boite à aiguilles Boite à aiguilles Caisson 15m3 Boîte 50L Eau souillée au plomb - nettoyage stand de tir Fût 200L Médicaments non utilisés pansements, compresses, cotons Cartons 50L Contenance proposée dans une tolérance de 10 % à la hausse ou à la baisse 1 1 Seule une volumétrie différente du contenant peut être proposée dans les limites indiquées. Le type de contenant doit rester inchangé. bac 1060L Eau souillées au plomb - nettoyage stand de tir Appartient à l'administration - ne pas remplir Caisses crocos PNI Caisses crocos (Pile lithium) Déchets amiantés (EPI, filtre,…) Liquide fontaine « amianté » Produits périmés (préalablement triés) : graisse, peinture, diluant, produits corrosifs, CMR, aérosols pleins, etc… 1060L prix unitaire * mensuel de location d'un contenant en € HT prix forfaitaire * mensuel de location de l'ensemble des contenants en € HT Total ANNUEL location forfaitaire en € HT Total ANNUEL location forfaitaire en € TTC * Le prix comprend la mise en place (dépose du contenant le cas échéant) et location, nettoyage/désinfection/maintenance. ** la collecte comprend le vidage et/ou l'échange et le retrait du contenant en fin de prestation. 1 Mode de traitement 2 Qualification du traitement final 2 Les tarifs de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sont relevés chaque année Montant de la TGAP 2 € HT / tonne Prix unitaire d'une mise à disposition d'un contenant en € HT ANNEXE FINANCIERE LOT N°2 ANNEXE FINANCIERE LOT N°2 : DECHETS DANGEREUX / DASRI à la demande pour tous sites POSTE 2 - DASRI déchets d’activité de soins à risques infectieux et médicaments périmés Déchets Dangereux - PRESTATIONS CONTINUES Base Ecole Général Lejay (BEGL) du CANNET DES MAURES Camp militaire de Canjuers de MONTFERRAT Infirmerie de DRAGUIGNAN , quartier Bonaparte Equipements électriques, électroniques Pâteux non chloré * Le prix comprend la mise à disposition (dépose en début de marché et retrait en fin de marché), la location et le nettoyage et désinfection et maintenance. R ou D (se conformer à l'annexe D" Code de traitement déchets et N° qualification traitement final") Sites Ecoles Militaires de DRAGUIGNAN (EMD) prix forfaitaire * annuel de location en continu de l'ensemble des contenants en € HT (H)*12
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