Règlement de consultation
ANNEXE_RC_integrant_PFU_20260730_1112.pdf · 1 455 mots · du marché « Travaux d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat : rehausse de digue, habillage en bois du mur-abri,… », dossier de consultation officiel.
PRESENTATION PLI ELECTRONIQUE CANDIDAT INDIVIDUEL - MARCHE NON ALLOTI
LISTE NON EXHAUSTIVE
TYPE DE TYPE DE
NOMMAGE PIECE PRECONISÉ DESCRIPTION PIECE
PRESENTATION REMISE
CANDIDATURE DOSSIER Répertoire comportant les fichiers de la candidature
DC1 FICHIER Déclaration candidature
DC2 FICHIER Déclaration candidature
DC2 Sous-traitant FICHIER Déclaration candidature
DUME / eDUME FICHIER Document Unique de marché Européen
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance
Liste références FICHIER Liste références (trvx / FCS / livraisons, selon marché)
FNTP FICHIER certification selon demande présente au RC
QUALIBAT FICHIER certification selon demande présente au RC
QUALIPAYSAGE FICHIER certification selon demande présente au RC
Agrément FICHIER agrément selon demande présente au RC
Attestation prestations FICHIER Attestation trvx, fournitures, services selon marché
Pouvoirs et Mandats FICHIER Pouvoir signataire et mandats
ATTESTATIONS ADM-KBIS SOUS-DOSSIER Pièces demandées à l'article 6.2.1 du RC
OFFRE DOSSIER Répertoire comportant les fichiers de l'offre
AE FICHIER Acte d'engagement
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance
PFU FICHIER Pièce Financière Unique
SDP FICHIER Sous-Détail de Prix
CMT FICHIER Cadre de Mémoire Technique
MT FICHIER Mémoire Technique
FT FICHIER Fiche Technique
Planning FICHIER Planning
Autres FICHIER Nommer le fichier brièvement par nom de la pièce
Légende : Obligatoire dès la remise du pli
Facultative. Elle sera demandée à l'attributaire
IL EST PRECISE QUE LE SOUMISSIONNAIRE, QUELQUE SOIT LE MARCHE CONCERNE, DEVRA EVITER
LES DOSSIERS .Zip ET LES DOSSIERS UNIQUES AVEC DES FICHIERS EPARS.
L’ARBORESCENCE PROPOSEE AYANT POUR BUT UN MEILLEUR TRAITEMENT DES DOSSIERS DES
SOUMISSIONNAIRES.
PRESENTATION PLI ELECTRONIQUE GROUPEMENT MOMENTANÉ ENTREPRISE - MARCHE NON ALLOTI
LISTE NON EXHAUSTIVE
TYPE DE TYPE DE
NOMMAGE PIECE PRECONISÉ DESCRIPTION PIECE
PRESENTATION REMISE
CANDIDATURE DOSSIER Répertoire comportant les fichiers candidature pour le GME
DC1 FICHIER Déclaration candidature renseignée par mandataire
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance
NOM OE SOUS-DOSSIER Valise par OE comportant les fichiers de la candidature (Mandataire)
DC2 FICHIER Déclaration candidature
DC2 Sous-traitant FICHIER Déclaration candidature
DUME / eDUME FICHIER Document Unique de marché Européen
FNTP FICHIER certification selon demande présente au RC
QUALIBAT FICHIER certification selon demande présente au RC
QUALIPAYSAGE FICHIER certification selon demande présente au RC
Agrément FICHIER agrément selon demande présente au RC
Attestation prestations FICHIER Attestation trvx, fournitures, services selon marché
Pouvoirs et Mandats FICHIER Pouvoir signataire et mandats
ATTESTATIONS ADM-KBIS SOUS-DOSSIER Pièces demandées à l'article 6.2.1 du RC
Valise par OE comportant les fichiers de la candidature (Cotraitant
NOM OE DOSSIER
et/ou sous-traitant)
DC2 FICHIER Déclaration candidature
DC2 Sous-traitant FICHIER Déclaration candidature
DUME / eDUME FICHIER Document Unique de marché Européen
Liste références FICHIER Liste références (trvx / FCS / livraisons, selon marché)
FNTP FICHIER certification selon demande présente au RC
QUALIBAT FICHIER certification selon demande présente au RC
QUALIPAYSAGE FICHIER certification selon demande présente au RC
Agrément FICHIER agrément selon demande présente au RC
Attestation prestations FICHIER Attestation trvx, fournitures, services selon marché
Pouvoirs et Mandats FICHIER Pouvoir signataire et mandats
Pièces demandées à l'article 6.2.1 du RC (à l'intérieur du dossier
ATTESTATIONS ADM-KBIS SOUS-DOSSIER
CANDIDATURE)
OFFRE DOSSIER Répertoire comportant les fichiers de l'offre
AE FICHIER Acte d'engagement
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance
PFU FICHIER Pièce Financière Unique
SDP FICHIER Sous-Détail de Prix
CMT FICHIER Cadre de Mémoire Technique
MT FICHIER Mémoire Technique
FT FICHIER Fiche Technique
Planning FICHIER Planning
Autres FICHIER Nommer le fichier brièvement par nom de la pièce
Légende : Obligatoire dès la remise du pli
Facultatif. Demandé ultérieurement à l'attributaire
(NOM OE) Nom Opérateur économique à mettre en majuscules
GME Groupement Momentané d'Entreprises
PRESENTATION PLI ELECTRONIQUE CANDIDAT INDIVIDUEL - MARCHE ALLOTI
LISTE NON EXHAUSTIVE
TYPE DE
NOMMAGE PIECE PRECONISÉ TYPE DE REMISE DESCRIPTION PIECE
PRESENTATION
Dossier comportant les fichiers
CANDIDATURE DOSSIER de la candidature communs à
tous les lots
DC1 FICHIER Déclaration candidature
DC2 FICHIER Déclaration candidature
DC2 Sous-traitant FICHIER Déclaration candidature
Document Unique de marché
DUME / eDUME FICHIER
Européen
Pouvoirs et Mandats FICHIER Pouvoir signataire et mandats
ATTESTATIONS ADM-KBIS SOUS-DOSSIER Pièces demandées à l'article
6.2.1 du RC (à l'intérieur du
Dossier comportant les fichiers
LOT 1 SOUS-DOSSIER de la candidature spécifiques au
lot concerné
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance lot 1
Liste références (trvx / FCS /
Liste références FICHIER
livraisons, selon marché) lot 1
certification selon demande
FNTP FICHIER
présente au RC lot 1
certification selon demande
QUALIBAT FICHIER
présente au RC lot 1
certification selon demande
QUALIPAYSAGE FICHIER
présente au RC lot 1
agrément selon demande
Agrément FICHIER
présente au RC lot 1
Attestation trvx, fournitures,
Attestation prestations FICHIER
services selon marché lot 1
Dossier comportant les fichiers
LOT 2 SOUS-DOSSIER de la candidature spécifiques au
lot concerné
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance lot 1
Liste références (trvx / FCS /
Liste références FICHIER
livraisons, selon marché) lot 2
certification selon demande
FNTP FICHIER
présente au RC lot 2
certification selon demande
QUALIBAT FICHIER
présente au RC lot 2
certification selon demande
QUALIPAYSAGE FICHIER
présente au RC lot 2
agrément selon demande
Agrément FICHIER
présente au RC lot 2
Attestation trvx, fournitures,
Attestation prestations FICHIER
services selon marché lot 2
Dossier comportant les fichiers
de l'offre classés dans les
OFFRE DOSSIER
dossiers correspondant à chaque
lot
Dossier comportant les fichiers
LOT 1 SOUS-DOSSIER
de l'offre du lot 1
AE FICHIER Acte d'engagement lot 1
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance lot 1
PFU FICHIER Pièce Financière Unique lot 1
SDP FICHIER Sous-Détail de Prix lot 1
Cadre de Mémoire Technique lot
CMT FICHIER
1
MT FICHIER Mémoire Technique lot 1
FT FICHIER Fiches Techniques lot 1
Planning FICHIER Planning lot 1
Dossier comportant les fichiers
LOT 2 SOUS-DOSSIER
de l'offre du lot 1
AE FICHIER Acte d'engagement lot 2
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance lot 2
PFU FICHIER Pièce financière Unique lot 2
SDP FICHIER Sous-Détail de Prix lot 2
Cadre de Mémoire Technique lot
CMT FICHIER
2
MT FICHIER Mémoire Technique lot 2
FT FICHIER Fiches Techniques lot 2
Planning FICHIER Planning lot 2
Nommer le fichier brièvement
Autres FICHIER
par nom de la pièce
Légende : Obligatoire dès la remise du pli
Facultative. Elle sera demandée à
l'attributaire
PRESENTATION PLI ELECTRONIQUE GROUPEMENT MOMENTANÉ ENTREPRISE - MARCHE ALLOTI
LISTE NON EXHAUSTIVE
TYPE DE TYPE DE
NOMMAGE PIECE PRECONISÉ DESCRIPTION PIECE
PRESENTATION REMISE
CANDIDATURE DOSSIER Dossier comportant les fichiers de la candidature communs à tous les lots
DC1 FICHIER Déclaration candidature renseigné par le Mandataire
Dossier comportant les fichiers de la candidature spécifiques au lot
LOT 1 SOUS-DOSSIER
concerné
NOM OE SOUS-DOSSIER Valise par OE comportant les fichiers de la candidature (Mandataire)
DC2 FICHIER Déclaration candidature (peut valoir pour plusieurs lots)
DC2 Sous-traitant FICHIER Déclaration candidature
DUME / eDUME FICHIER Document Unique de marché Européen
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance lot 1
Liste références FICHIER Liste références (trvx / FCS / livraisons, selon marché) lot 1
FNTP FICHIER certification selon demande présente au RC lot 1
QUALIBAT FICHIER certification selon demande présente au RC lot 1
QUALIPAYSAGE FICHIER certification selon demande présente au RC lot 1
Agrément FICHIER agrément selon demande présente au RC lot 1
Attestation prestations FICHIER Attestation trvx, fournitures, services selon marché lot 1
Pouvoirs et Mandats FICHIER Pouvoir signataire et mandats (peut valoir pour plusieurs lots)
ATTESTATIONS ADM-KBIS SOUS-DOSSIER Pièces demandées à l'article 6.2.1 du RC (peut valoir pour plusieurs lots)
NOM OE SOUS-DOSSIER Valise par OE comportant les fichiers de la candidature (Cotraitant et/ou
DC2 FICHIER sous-traitant)
Déclaration candidature (peut valoir pour plusieurs lots)
DC2 Sous-traitant FICHIER Déclaration candidature
DUME / eDUME FICHIER Document Unique de marché Européen
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance lot 1
Liste références FICHIER Liste références (trvx / FCS / livraisons, selon marché) lot 1
FNTP FICHIER certification selon demande présente au RC lot 1
QUALIBAT FICHIER certification selon demande présente au RC lot 1
QUALIPAYSAGE FICHIER certification selon demande présente au RC lot 1
Agrément FICHIER agrément selon demande présente au RC lot 1
Attestation prestations FICHIER Attestation trvx, fournitures, services selon marché lot 1
Pouvoirs et Mandats FICHIER Pouvoir signataire et mandats (peut valoir pour plusieurs lots)
ATTESTATIONS ADM-KBIS SOUS-DOSSIER Pièces demandées à l'article 6.2.1 du RC (peut valoir pour plusieurs lots)
Dossier comportant les fichiers de la candidature spécifiques au lot
LOT 2 SOUS-DOSSIER
concerné
NOM OE SOUS-DOSSIER Dossier par OE comportant les fichiers de la candidature (Mandataire)
IDEM LOT 1
…
Dossier comportant les fichiers de l'offre classés dans les dossiers
OFFRE DOSSIER
correspondant à chaque lot
LOT 1 SOUS-DOSSIER Dossier comportant les fichiers de l'offre du lot 1
AE FICHIER Acte d'engagement lot 1
DC4 FICHIER Déclaration sous-traitance lot 1
PFU FICHIER Pièce Financière Unique lot 1
SDP FICHIER Sous-Détail de Prix lot 1
CMT FICHIER Cadre de Mémoire Technique lot 1
MT FICHIER Mémoire Technique lot 1
FT FICHIER Fiches Techniques lot 1
Planning FICHIER Planning lot 1
LOT 2 SOUS-DOSSIER Dossier comportant les fichiers de l'offre du lot 2
IDEM LOT 2
Légende : Obligatoire dès la remise du pli
Facultatif. Demandé ultérieurement à l'attributaire
(NOM OE) Nom Opérateur économique à mettre en majuscules
GME Groupement Momentané d'Entreprises
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.