CCTP
74260102_CCTP-Lot 1.pdf · lot 1 · 4 385 mots · du marché « Études environnementales, réglementaires et techniques pour l'entretien et la modernisation des ports de plaisance de… », dossier de consultation officiel.
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Réalisation d'études environnementales, règlementaires et
techniques dans le cadre de l'entretien et de la modernisation
des ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille Provence
LOT 1 – Inspections subaquatiques et bathymétriques, relevés
biocénoses, campagne d’analyse et suivi environnemental
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
Numéro de la consultation : 74260102
Réalisation d'études environnementales, règlementaires et techniques dans le cadre de l'entretien et de la modernisation des ports de plaisance de
la Métropole Aix-Marseille Provence
LOT 1 – Inspections subaquatiques et bathymétriques, relevés biocénoses, campagne d’analyse et suivi environnemental
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Table des matières
Article 1 – Objet de l’accord-cadre à bon de commande Lot 1 ........................................................... 3
Article 2 – Périmètre d’exécution ........................................................................................................ 3
Article 3- Consistance générale des prestations ................................................................................. 4
Article 4 – Descriptif des prestations du titulaire ................................................................................ 4
MISSION 1 - Diagnostics d’ouvrages maritimes par inspection subaquatique avec expertise ....... 4
MISSION 2 : Relevés biocénose sur un site par inspection subaquatique ..................................... 7
MISSION 3 - Prestation de suivi environnemental d’un chantier et incluant des mesures de
paramètres physico-chimique du plan d’eau .................................................................................. 8
MISSION 4 : Campagnes de bathymétrie des ports ou de leurs abords dans la limite d’une surface
à lever inférieure à 5000 m² ............................................................................................................ 9
MISSION 5 : Campagne de sédimentologie et de mesures diverses des sédiments et de l’eau..... 9
MISSION 6 – Illustrations ............................................................................................................... 12
Article 5 –Modalités d’organisation des prestations et conditions de suivi ..................................... 13
Article 5.1 - Pilotage ....................................................................................................................... 13
Article 5.2 - Livrables...................................................................................................................... 13
Article 5.3 - Données SIG ............................................................................................................... 13
Réalisation d'études environnementales, règlementaires et techniques dans le cadre de l'entretien et de la modernisation des ports de plaisance de
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Article 1 – Objet de l’accord-cadre à bon de commande Lot 1
Le présent CCTP traite des clauses techniques pour le LOT 1 de l’accord-cadre de prestations
intellectuelles pour la réalisation d'études environnementales, règlementaires et techniques dans
le cadre de l'entretien et de la modernisation des ports de plaisance de la Métropole Aix-Marseille
Provence.
LOT 1 - Inspections subaquatiques et bathymétriques, relevés biocénoses, campagne d’analyse et
suivi environnemental
Article 2 – Périmètre d’exécution
Le périmètre d’études et d’intervention correspond à tous les ports de plaisance de la Métropole
Aix-Marseille Provence et leur aire d’influence ainsi que tous les ports de plaisance qui pourront
être rattachés à la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Liste des 29 ports métropolitains (situation à janvier 2026) :
COMMUNES PORTS
BERRE L’ETANG Port Albert SAMSON
ISTRES Port des Heures Claires
PORT SAINT LOUIS DU RHONE Port Abri du Rhône
SAINT CHAMAS Port du Canet (Beau Rivage)
Port Notre Dame
SAUSSET LES PINS Port de Sausset les Pins
CARRY LE ROUET Port de Carry le Rouet
Port du Rouet
ENSUES LA REDONNE Port de La Madrague de Gignac
Port de Figuière
Port du petit Méjean
Port du grand Méjean
LE ROVE Port de La Vesse
MARSEILLE : Capitainerie Vieux-Port Vieux-Port
Port du Vallon des Auffes
Port de Malmousque
Port de La Fausse Monnaie
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MARSEILLE : Capitainerie Port de la Pointe Port de la Pointe Rouge
Rouge Port de La Madrague de Montredon
Port de L’Escalette
Port des Goudes
Port Les Croisettes
Port de Callelongue
Port de Sormiou
Port de Morgiou
MARSEILLE : Capitainerie Port du Frioul Port du Frioul
LA CIOTAT Port neuf de La Ciotat
Port des Capucins
Port de Saint Jean
Article 3- Consistance générale des prestations
Il s’agit de prestations de terrain avec rapport de synthèse et sur bon de commande :
- Diagnostics d’ouvrages maritimes par inspection subaquatique avec expertise
- Relevés biocénose sur un site par inspection subaquatique
- Prestation de suivi environnemental d’un chantier et incluant des mesures de paramètres
physico-chimique du plan d’eau
- Campagnes de bathymétrie des ports dans la limite d’une surface à lever inférieure à 5000
m².
- Campagne de sédimentologie et de mesures diverses des sédiments et de l’eau
- Illustrations.
Article 4 – Descriptif des prestations du titulaire
Les prestations avec plongée se feront toutes pour des profondeurs de plongée n’excédant pas 12
mètres.
Les expertises d’ouvrage se font avec des plongeurs ayant une qualification « inspection des
ouvrages d’art » et selon la règlementation en vigueur.
MISSION 1 - Diagnostics d’ouvrages maritimes par inspection subaquatique avec
expertise
Les expertises et contrôles portent sur :
- Les équipements et ouvrages existants :
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o Pour déterminer leur état d’usure ou de dégradation, leur maintien ou leur
remplacement, la période prévisionnelle de leur remplacement, la préconisation de
travaux à mettre en œuvre par le maître d’ouvrage et le coût estimé de ces travaux.
o Pour réaliser un plan complet des mouillages.
o Pour réaliser des schémas des installations et des ouvrages.
- Les équipements et ouvrages neufs :
o Pour déterminer si les travaux sous-marins ont été réalisés dans les règles de l’art
et/ou conformément aux dispositions et contraintes techniques édictées par le
maître d’ouvrage et/ou le maître d’œuvre à l’entreprise responsable des travaux.
o Pour réaliser des métrés ou des estimations chiffrées de travaux.
Les équipements et ouvrages existants ou neufs sont (liste non exhaustives) et sont classés dans les
catégories relatives au BPU suivantes :
Sont considérés en Inspection de quais :
- Quais bétons
- Quai/pontons flottants sur pieux métalliques ou béton
- Duc d’Albe
- Pieux
Sont considérés en Inspection de digues :
- Digues
- Enrochements de protection
Sont considérés en Inspection mouillages :
- Pontons flottants ancrés sur chaines mère/transverses
- Ensemble bouées/coffres d’amarrage
- Mouillages (organeaux, pendilles, anneaux, boot, chaines filles, chaines mortes)
- Corps-morts
- Chaines-mères.
1-1 - Réalisation des plans de mouillage
Qu’il s’agisse d’un réseau de mouillage ou de quelques anneaux, le plan de mouillage sera présenté
sous forme de rapport et indiquera à minima :
• Le nom du port et la zone expertisée ou contrôlée ;
• Le réseau du mouillage ;
• La position des éléments de mouillage dans le port sur un fond de plan géoréférencé remis par
la MAMP (positionnement GPS) ;
• L’identification, la position, les caractéristiques, l’état d’usures des éléments de mouillages, les
éléments à remplacer (Exemple : Chaînes mère entre panne X et Y, diamètre, usure x% ; corps
morts de maintien de cette chaîne, masse, répartition ; état des anneaux d’ancrages…) ;
• La description et la conformité des équipements installés (travaux neufs, de remplacement) au
regard des fonctionnalités attendues de ces équipements ;
• La position des corps morts, leur numéro d’ordre, leur poids (Exemple : CM 35 – 2,5 tonnes) ;
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• L’échelle du plan ;
1-2 - Réalisation de rapport d’expertise et de contrôle
Ce type de prestation est destiné à établir des contrôles et expertises par examens visuels des
ouvrages maritimes type pontons béton, quai bétons/pierre.
Le rapport devra présenter à minima :
• Un plan du port sur lequel sera localisé la zone objet du contrôle ;
• La description de l’ouvrage examiné ;
• Les levés à la cane graduée ;
• Les plans : vue en plan et carnet de profils, caractérisation des diamètres de pieux, des
banquettes, des hauteurs de quai, mesure des caractéristiques constructives de l’ouvrage
considéré ;
• Les désordres constructifs constatés, leur localisation au sein de l’ouvrage, leur profondeur,
leur dimension ;
• Un reportage photographique assorti de commentaire pour chaque photographie ;
• Les mesures à mettre en œuvre en cas de probabilité d’atteinte à la sécurité des personnes et
des biens ;
• Les mesures conservatoires ou sécuritaires, quantifiées et évaluées financièrement à mettre
en œuvre ;
• Les travaux propres à remédier aux désordres constatés ; ces travaux seront quantifiés et
évalués financièrement. ;
1-3- Réalisation des inspections des digues et réalisation de profil de digues
Ce type de prestation est destiné à établir des profils de digues existantes sur leur partie immergée
et visibles par examens visuels et par levé au sondeur ou cane graduée par rapport à un point fixe.
Les profils sont établis toute hauteur de digue tous les 10 ml.
Le rapport devra présenter à minima :
• Un plan du Port sur lequel sera localisé la zone objet du contrôle. ;
• Les photos et le marquage sur site du point de profil ;
• Les plans profils : vue en plan et carnet de profils, caractérisation de la pente ;
• Les caractéristiques de la blocométrie visible (carapace et si visible de l’intérieur) ;
• Les désordres observés ;
• Les mesures à mettre en œuvre en cas de probabilité d’atteinte à la sécurité des personnes et
des biens ;
• Les mesures conservatoires ou sécuritaires, quantifiées et évaluées financièrement à mettre
en œuvre ;
• Les travaux propres à remédier aux désordres constatés ; ces travaux seront quantifiés et
évalués financièrement ;
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Equipe de scaphandriers :
Les dispositions en matière de sécurités individuelles, collectives ainsi que les capacités et
qualifications des scaphandriers sont énumérées ci-dessous
- Organisation des plongées :
Avant chaque plongée, le prestataire prendra contact avec la capitainerie pour s’informer du trafic
ou mouvement dans le port.
Il est nécessaire de signaler à la capitainerie la fin des opérations de plongée.
Après chaque période de travail, le matériel doit être rangé. Les engins flottants, bouées, ne doivent
pas rester sur le plan d’eau. En aucun cas, la navigation normale sur le port ne doit être gênée par
des obstructions.
- Les dispositions en matière de sécurité individuelles, collectives ainsi que les capacités et
qualifications des plongeurs doivent être conformes aux :
o Décret n° 90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant
en milieu hyperbare.
o Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 relatif à la protection des travailleurs
intervenant en milieu hyperbare
o Arrêté du 12 décembre 2016 définissant les modalités de formation à la sécurité des
travailleurs exposés au risque hyperbare
o Arrêté du 15 mai 1992 définissant les procédures d’accès, de séjour, de sortie et
d’organisation du travail en milieu hyperbare
o Articles R4461-4 à R4461-5 du Code du Travail - Sous-section 2 : Conseiller à la
prévention hyperbare
Les besoins sont exprimés en une unité de rapport avec mobilisation d’une équipe de plongeur mise
à disposition, pour des surfaces ou des linéaires d’ouvrages. La prestation comprend l’amenée et le
repli du matériel, la main d’œuvre, la rédaction de rapports et plans suite aux interventions et leur
communication par voie électronique.
MISSION 2 : Relevés biocénose sur un site par inspection subaquatique
Les relevés biocénoses marines se font par reconnaissances subaquatiques au moyen d’une équipe
de plongée spécialisée en écologie marine équipée d’une embarcation légère si besoin.
Des transecs/profils sont réalisés et permettent d’établir une carte représentative des fonds marins
: milieu et espèces en place. L’ensemble est décrit et repéré par rapport à un point fixe et reporté
sur un fond de plan géoréférencé.
Le plan remis comportera également une légende et une échelle et sera remis sous format SIG et
sous format PDF.
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MISSION 3 - Prestation de suivi environnemental d’un chantier et incluant des
mesures de paramètres physico-chimique du plan d’eau
Le suivi de la qualité de l’eau se fait lors des opérations d’extraction des matériaux ou de travaux
maritimes en général en contact direct avec l’eau. Ce suivi concerne les paramètres de transparence
ou de turbidité mesurés dans les eaux instantanément à proximité des travaux et de stations
prédéfinis dans les arrêtés d’autorisation des travaux. Il comprend notamment toutes les contre-
expertises et suivis complémentaires et ayant trait à des dépassements des seuils d'alerte ou d'arrêt
de chantier.
La prestation est comptée à la journée de suivi comprenant toute sujétion d’amenée/repli de
matériel, personnel, véhicules et moyens de mesure. Le suivi de la turbidité d’un plan d’eau
nécessite à minima une embarcation légère.
Chaque journée fait l’objet d’un rapport journalier avec photos et tableaux des mesures effectuées.
Les conclusions quant à l’impact du chantier sur la turbidité du milieu sont indiquées. La rédaction
quotidienne du rapport journalier comprend : Avant démarrage des travaux (le matin) :
- Météo : vent, pluie, soleil etc. préciser si pluie durant la nuit, - Etat de la mer : houle
direction amplitude, etc.
- Description visuelle du plan d’eau et de l’état des installations
- Opération de maintenance éventuelle des installations (écran anti-MES, dispositif de gestion
des eaux, etc.)
- Résultats des mesures de la turbidité (les points de mesure feront référence à 1 plan de
localisation qui peut évoluer en fonction de l’avancement du chantier)
Durant les travaux (en journée) :
- Noter les modifications de la météo, état de la mer, état du plan d’eau et des installations,
les éléments extérieurs au chantier pouvant influencer la qualité des eaux sur la zone de
travaux ;
- Mesures de la turbidité et vérification de l’acceptabilité de la valeur (protocole d’alerte) ;
- Noter les disfonctionnements ou incidents éventuels et les mesures prises pour corriger, si
nécessaire faire un schéma explicatif.
Un rapport hebdomadaire est transmis en fin de semaine au MOA qui permet une synthèse des
rapports journaliers.
Les mesures de la turbidité des eaux sont réalisées au moyen d’un turbidimètre portable
préalablement calibré. Cette méthode est préférée à l’utilisation d’un disque de Secchi dont les
mesures sont moins précises tout en ayant une gamme de mesures moindre. L’eau à analyser est
prélevée au moyen d’une bouteille Niskin ou équivalent pouvant se refermer à la profondeur
désirée. Les mesures de turbidité sont réalisées sur trois niveaux (surface, mi-profondeur et fond).
Protocole minimal pour le suivi du plan d’eau lors de travaux :
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Pour chaque station étudiée, la moyenne des turbidités mesurées aux trois profondeurs est ensuite
calculée. Les mesures avant travaux permettent de calculer un seuil de référence.
Les mesures se font à minima 3 fois par jour.
La présence d’un surveillant en permanence sur site est obligatoire dès lors que l’entreprise
travaille. Le seuil de référence pourra être réévalué en cas de modification des conditions
météorologiques pouvant influencer la turbidité des eaux indépendamment des travaux.
A minima 5 stations de suivi seront prévues.
MISSION 4 : Campagnes de bathymétrie des ports ou de leurs abords dans la limite
d’une surface à lever inférieure à 5000 m²
Les campagnes bathymétriques seront réalisées pour des surfaces de plan d’eau inférieures à 3000
m² dans le cadre du LOT1.
Le relevé bathymétrique de la surface de plan d’eau est fait au moyen d’un sondeur mono-faisceau
bi-fréquence (précision centimétrique) couplé à un DGPS RTK (précision centimétrique).
Le niveau de la surface de l’eau est déterminé en continu grâce à l’antenne GNSS RTK (précision en
Z de ±2 cm) et la profondeur au moyen du sondeur. Ceci permet de rapporter les profondeurs au 0
NGF après correction par la grille RAF09. La profondeur rattachée au NGF est alors rattachée au
zéro hydrographique en appliquant la correction établie pour le marégraphe de Marseille (le ZH Est
situé à -0,329 m du 0 NGF).
Cela permet la production d’une carte bathymétrique avec échelle de bathymétrie en couleur (pas
de 10 cm) et géo référencement.
Pour les bathymétries liées au dossier de dragage, l’opérateur calculera les volumes à extraire par
rapport à une côte à atteindre qui sera donnée par le MOA. Un rapport sera remis en ce sens et
indiquera aussi sur plan avec échelle de couleur, les hauteurs de sédiment à draguer.
MISSION 5 : Campagne de sédimentologie et de mesures diverses des sédiments et
de l’eau
Les campagnes de sédimentologie comprennent l’ensemble du matériel et des moyens humains
nécessaires aux prélèvements et échantillonnage, l’embarcation si nécessaire, les frais d’envoi et
d’analyse en laboratoire, le rapport brut des résultats d’analyse, leur interprétation et le rapport
finalisé avec comparaison aux seuils normalisés.
Les résultats d’analyses des sédiments et des eaux sont interprétés au regard de la réglementation
conformément aux prescriptions de l’arrêté du 9 août 2006 complété par les arrêtés du 8 février
2013 et du 17 juillet 2014, circulaire n°2000-62 du 14 juin 2014 et arrêté modificatif du 30 juin 2020.
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On distingue les types de campagne suivantes :
- Campagne de sédimentologie COMPLETE
- Campagne de sédimentologie SIMPLIFIEE
- Analyses supplémentaires sur échantillon :
o évaluation du caractère inerte des sédiments pour mise en installation de
stockage des déchets inertes – LIXITEST
o évaluation du caractère écotoxique des sédiments – test H14
o Analyse bactériologique des eaux interstitielles des sédiments
- Campagne d’analyse de granulométrie de plage
- Caractérisation des eaux du plan d’eau ou des zones de rejet
Chaque échantillon destiné à l’analyse est constitué de 3 prélèvements formant un échantillon
moyen.
Les prélèvements de sédiments sont réalisés par un plongeur à l’aide d’un carottier à main en PVC
dans la limite de 80 cm d’épaisseur de sédiments.
Les échantillons sont conditionnés dans des flaconnages normalisés et conservés dans une glacière
isotherme dont la température se situe entre 0°C et 4°C, et transmis dans la journée auprès du
laboratoire agréé par le Ministère en charge de l’Ecologie.
Toutes les analyses sont faites par un laboratoire COFRAC et agréé par le Ministère en charge de
l’Environnement.
Pour l’analyse de sédiments marins dite COMPLETE, les paramètres à analyser sont :
o Granulométrie (5)
o Paramètres physiques : Matière sèche, masse volumique, densité, perte au feu, pH
o Teneur en COT, Azote Kjedhal, Phosphore et Phosphore total, teneur en Al
o Teneur en métaux : As, , Cu, Cd, Cr, Hg, Ni, Pb et Zn
o Teneur en hydrocarbures totaux (C10-C40)
o Teneur en HAP (16 composés et totaux)
o Teneur en PCB (7 et totaux)
o Teneur en organométalliques : MBT, DBT et TBT.
Pour l’analyse de sédiments marins dite SIMPLIFIEE, les paramètres à analyser sont :
o Granulométrie (5)
o Paramètres physiques : Matière sèche, masse volumique, pH
o Teneur en COT, Azote Kjedhal, Phosphore et Phosphore total
o Teneur en Al
Pour les échantillons de sédiments, il pourra être demandé un Test H14 et/ou un Lixitest. Une
analyse bactériologique de l’eau interstitielle des sédiments (E COLI et Entérocoques intestinaux)
sera demandée lorsque ces sédiments sont destinés par exemple au rechargement de plage.
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Pour les prélèvements et analyses de granulométrie de plage, la constitution d’un échantillon
moyen avec 3 prélèvements de matériaux de sable doit être respecté. Les paramètres physico-
chimiques à analyser sont :
- % MS
- granulométrie (5) >2 mm, 200 µm<G<2 mm, 63 µm<G<200 µm, 2 µm<G<63 µm.
Un comparatif colorimétrique sera fait entre les matériaux issus de
dragage/désensablement/apport et les matériaux analysés de la plage.
Le rapport d’interprétation indiquera la méthodologie des prélèvements, l’implantation
géolocalisée des prélèvements, la description des caractères organoleptiques des sédiments et les
résultats bruts seront mis en annexe. Le rapport devra conclure sur la qualité des sédiments et sur
ses possibilités de valorisation en fonction du contexte.
La caractérisation des eaux du plan d’eau pourra intervenir pour les cas suivants (non exhaustif) :
- sur plan d’eau pour établir un état 0 du milieu ;
- en entrée et sortie d’un traitement ou de rejet divers au milieu naturel (comparaison au
seuil R1) ;
- en entrée/sortie de système de traitement carénage ou autre afin d’approcher ces
performances épuratoire.
Pour la caractérisation physico-chimique des eaux des plans d’eau « Etat 0 », les paramètres sont
les suivants :
- PH
- Conductivité
- Température
- oxygène dissous,
- saturation en oxygène
- matières en suspension MES
- azote kjeldahl
- azote ammoniacal
- nitrites
- nitrates
- orthophosphates
- phosphore total.
Pour la caractérisation des effluents bruts et traités et rejet au milieu naturel, les paramètres à
analyser sont :
- MES
- DCO
- Hydrocarbures Totaux
- Azote total / Phosphore total
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- Composés organohalogénés absorbables sur charbon actif (AOX)
- Mercure / Cadmium / Arsenic / Plomb / Nickel / Cuivre / Chrome hexavalent / Zinc / Etain +
calcul METOX
- Fer + Aluminium
- TBT
- Pesticides totaux (irgarol, Diuron, Isoproturon, Simazine, lindane)
Le rapport d’interprétation indiquera la méthodologie des prélèvements, l’implantation
géolocalisée des prélèvements, la description des caractères organoleptiques des eaux (selon type
d’analyse) et les résultats bruts seront mis en annexe. Le rapport devra conclure sur la qualité des
eaux au regards des seuils règlementaires (R1 et R2) si concernés et sur les % d’abattements calculés
pour les mesures avant/après traitement.
Pour les performances épuratoires des traitements type carénage mis en place, les paramètres à
analyser sont :
- MES
- DCO
- METOX
- Hydrocarbures totaux.
MISSION 6 – Illustrations
Dans le cadre de l'entretien et de la modernisation des ports de plaisance, la Métropole Aix-
Marseille Provence souhaite pouvoir visualiser l’intégration de certains projets dans leur
environnement existant. Ces insertions permettront d’illustrer les impacts paysagers auprès des
élus, riverains et autorités compétentes.
L’AMO aura pour mission de réaliser 4 illustrations par projet incluant :
- Une vue rapprochée de face ;
- Une vue de côté ;
- Une vue de l’arrière ;
- Une vue éloignée (permettant d’apprécier l’insertion globale dans l’environnement).
Pour cette mission, l’AMO aura la tâche de :
- Recueillir et analyser les bases de données existantes (plans, photos du site,
étendue maritime, etc...)
- Accompagner la Métropole dans le choix des points de vue pertinents sur site
- Réaliser 4 illustrations en haute définition, prêtes à être utilisées pour de la
communication et les dossiers réglementaires
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Article 5 –Modalités d’organisation des prestations et conditions de
suivi
Article 5.1 - Pilotage
Le pilotage de la mission sera assuré par le service équipements portuaires et valorisation des
ouvrages de la Direction Développement des Ports de Plaisance ou de toute autre direction de la
Métropole Aix-Marseille Provence ayant eu acceptation d’utilisation du présent marché par la dite
direction.
Article 5.2 - Livrables
La teneur du rapport est décrite pour chaque mission dans le présent CCTP.
Les rapports provisoires seront transmis au format informatique pour en faciliter les échanges ; le
format d’échange sera précisé en concertation avec le représentant du maître d’ouvrage au
démarrage de la prestation. En tout état de cause, ces fichiers seront exploitables par les logiciels
classiques :
• de bureautique : Adobe Reader, de la suite Microsoft Office (excel, word, powerpoint,
project) ;
• de DAO : Autocad ;
• de gestion des images : bitmap, jpeg.
Chaque livrable sera transmis à titre provisoire pour validation du MOA ou son représentant qui
aura environ 20 jours calendaires pour émettre ses remarques puis sera transmis dans sa version
définitive en version papier et informatique.
La présentation générale des différents rapports sera soignée. À ce titre, le titulaire attachera, dès
la remise des rapports provisoires et notes d’avancement si besoin, le plus grand soin à la qualité
rédactionnelle et à la présentation. Dans le cadre des opérations de vérification, le maître
d’ouvrage attachera autant d’importance au fond qu’à la forme des restitutions s’agissant
notamment de la qualité rédactionnelle, du respect des règles de grammaire et d’orthographe, de
la qualité de la présentation.
Article 5.3 - Données SIG
Les données acquises brutes ou traitées dans le cadre la prestation seront géoréférencées et
transmises sous format informatique au représentant du maître d’ouvrage pour que celui-ci intègre
ces éléments dans ses bases de données. Les données seront fournies au format .shp pour être
intégrées dans la suite logiciel SIG ArcGis 10.
Les systèmes de référence planimétrique à prendre en compte dans les prestations est :
Système géodésique : RGF93
Ellipsoïde associé : IAG GRS 1980
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Projection : CC44
Le système de référence altimétrique à prendre en compte dans les prestations est le suivant :
Système de référence altimétrique NGF/ IGN 1969
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Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.