BPU / DQE

5. DPGF.pdf · 302 mots · du marché « Révision du SCOT de la communauté de communes du Pays du Neubourg, intégrant 5 nouvelles communes et incluant… », dossier de consultation officiel.

Pièce diffusée par CDC DU PAYS DU NEUBOURG, consultation 26-81014. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.

                            Marchés publics de prestations
                                   intellectuelles




 Révision du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT)
de la communauté de communes du Pays du Neubourg




    Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF)




        Communauté de Communes du Pays du Neubourg
                     1, chemin Saint Célerin
                             BP 47
                      27110 LE NEUBOURG
        Tél. : 02.32.34.04.41 – contact@paysduneubourg.fr
     Chaque prix comprend les frais de déplacement et de reproduction.


1.    Phase 1 : Les annexes                     Unité           Quantité    Prix unitaire       Coût total HT

      Prestation décrite au 5.2.1 du CCTP :    Forfait             1
      diagnostic territorial
      Prestation décrite au 5.2.1 du CCTP :    Forfait             1
      justifications des choix retenus
       Prestation décrite au 5.2.1 du CCTP :   Forfait             1
      Analyse de la consommation d’ENAF
      Prestation décrite au 5.3 du CCTP :      Forfait             1
      Evaluation environnementale
                                                                              S/TOTAL
2.    Phase 2 : Le PAS                          Unité           Quantité    Prix unitaire       Coût total HT

      Prestation décrite au 5.2.2 du CCTP :    Dossiers           125
      Le Projet d’Aménagement
      Stratégique
      Prestation décrite au 5.3 du CCTP :      Forfait             1
      Evaluation environnementale
                                                                              S/TOTAL
3.    Phase 3 : Le DOO et le DAACL              Unité           Quantité    Prix unitaire       Coût total HT

      Prestation décrite au 5.2.3 : Le         Forfait             1
      Document d’Orientations et
      d’Objectifs
      Prestation décrite au 5.2.3 : Le         Forfait             1
      Document d’Aménagement
      Artisanal, Commercial et Logistique
      Prestation décrite au 5.3 du CCTP :      Forfait             1
      Evaluation environnementale
                                                                              S/TOTAL
4.    Phase 4 : Mise en forme du dossier        Unité           Quantité    Prix unitaire       Coût total HT
      et arrêt du projet

      Prestation décrite au 5.2.5 : Mise en    Forfait             1
      forme et arrêté du dossier
5.    Phase 5 : recueil des avis PPA, EP et     Unité           Quantité    Prix unitaire       Coût total HT
      approbation

      Prestation décrite au 5.2.6 : Recueil    Forfait             1
      des avis des PPA, enquête publique
      et approbation du SCoT

                                                        TOTAL
      Total HT

     Le ………………………………

     A                                                                     Le……………………… Au Neubourg

           Le bureau d’études :                                              Le représentant du pouvoir
                                                                                  adjudicateur


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