Révision du SCOT de la communauté de communes du Pays du Neubourg, intégrant 5 nouvelles communes et incluant…
Révision du SCOT de la communauté de communes du Pays du Neubourg, intégrant 5 nouvelles communes et incluant l'évaluation environnementale
Cdc du Pays du Neubourg · Eure (27) · réf. 26-81014
Date limite de remise des offres
5 octobre 2026 à 13 h
clôture dans 12 jours
Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).
Ce marché de services est lancé par Cdc du Pays du Neubourg, pour une exécution dans l'Eure (27). Métier concerné : Maîtrise d'œuvre. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché n'est pas alloti : il est attribué en un seul bloc. La remise des offres est attendue avant le 5 octobre 2026 : clôture dans 12 jours.
Objet d'origine (tel que publié)
Révision du SCOT de la communauté de communes du Pays du Neubourg
Les pièces du dossier officiel
Le texte intégral de chaque pièce, extrait tel quel du dossier de consultation.
- Acte d'engagement2. AE.pdfle document que vous signez, avec votre prix5 pages
- CCAP3. CCAP.pdfles règles du contrat : délais, pénalités, paiement18 pages
- CCTP4. CCTP.pdfce que l’acheteur attend techniquement31 pages
- BPU / DQE5. DPGF.pdfoù vous inscrivez vos prix, poste par poste1 page
- BPU / DQE6. BPU.pdfoù vous inscrivez vos prix, poste par poste1 page
- PièceAAPC - BOAMP.pdfune pièce du dossier4 pages
- PièceAAPC - JOUE.pdfune pièce du dossier4 pages
- AnnexeAnnexe - CC 2.03.2026 - EXTRAIT DELIB 2026-007 AVEC AR PREF.pdfune pièce jointe au dossier1 page
CCTP, CCAP, BPU, DQE, acte d’engagement : chaque sigle est défini dans le glossaire.
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