Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

CCTP

CCTP 2026 - annexe 2 - modeles des visuels bennes.pdf · 12 mots · du marché « Collecte et vidage régulier des bornes de tri (aériennes et enterrées) pour les déchets ménagers, emballages… », dossier de consultation officiel.

Pièce diffusée par SYNDICAT AZUR, consultation 26-82425. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.

                          CCTP

ANNEXE 2 – MODELES DE VISUELS A REPRODUIRE SUR LES BENNES


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