Pièce

REGISTRE DES QUESTIONS REPONSES V1 14092026.pdf · 174 mots · du marché « Assistance maîtrise d'œuvre pour modernisation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, traitement d'air,… », dossier de consultation officiel.

               MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D’OEUVRE
                                           CCAG MOE

                         L’Acheteur Public : VILLE DE TROYES
      _______________________________________________________________________

Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser
les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement
      de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux



REGISTRE DES QUESTIONS/REPONSES COMPLET ANONYMISEES
                            V1 / Lundi 14 septembre 2026
                                     Mesdames, Messieurs
Faisant suite aux questions posées par un ou plusieurs opérateurs économiques,
nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance des éléments de réponse
aaportés.
                                                                                    Cordialement
                                                       La Direction de la commande publique



Question n°1 :




Réponse de la collectivité n°1 :
Conformément à l’article 7-4 du RC, les montants sont cumulés pour constituer un montant financier
unique.
Question n°2 :




Réponse de la collectivité n°2 :
Les études d’exécution seront réalisées par les entreprises et le titulaire de l’Accord-cadre assurera
leur examen de conformité et leur VISA




Question n°3 :




Réponse de la collectivité n°3 :
L’index sera défini par le MO et la collectivité selon le type et la spécificité des travaux (BT 40 ou BT
41 ou autres…)


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