Pièce

MM-31082026_Reponses_Questions.pdf · 138 mots · du marché « Effectuer les contrôles techniques et les vérifications périodiques obligatoires sur tous les bâtiments gérés par Plaine Commune », dossier de consultation officiel.

                                      Document Questions/Réponses

                                      Consultation N° MM-31082026

        REALISATION DE MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE VERIFICATIONS PERIODIQUES
       REGLEMENTAIRES SUR L’ENSEMBLE DU PATRIMOINE BATI EXPLOITE PAR PLAINE COMMUNE


Des précisions ont été demandées concernant la procédure relative à la captation, retransmission en direct et
hébergement vidéo des conseils de territoire de Plaine Commune.

Conformément au principe d’égalité de traitement des candidats, nous communiquons les réponses à
l’ensemble des sociétés ayant retiré un dossier de consultation.


                    Questions                                               Réponses

                                                Une clause environnementale ainsi qu’un critère
Question 01 :
                                                environnemental ont été ajoutés dans le présent
Quelles sont les modifications apportées au RC,
                                                accord-cadre. Le RC, le CCAP et le CCTP ont donc été
CCAP, CCTP ?
                                                modifiés pour prendre en compte et préciser ces ajouts.




NOTA BENE : Les candidats souhaitant remettre une offre doivent tenir compte des réponses ci-dessus dans
leur offre.


Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.