BPU / DQE

DQE contrôle ANC 2027-2030.xlsx · 108 mots · du marché « Contrôle et inspection des systèmes d'assainissement autonomes (fosses septiques, filtres, épandages) sur l'ensemble du… », dossier de consultation officiel.

Prix €HT
Libellé
Unité
TOTAL : PUxQté
DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF (D.Q.E.)
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Prix
u
Nota : quantités estimatives ne valant pas engagement de la Collectivité
TOTAL €HT
TOTAL €TTC
A ____________________ ,
Le ___________________ ,
Le Prestataire (nom, signature et cachet
Mission de Contrôle des installations d'ANC
Qté estimative pour une durée de 12 mois
4.1
Réunion
Contrôle des dispositifs d’assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes Bassée Montois
Contrôle de bon fonctionnement des installations existantes
Contrôle diagnostic lors des ventes
Contrôle de conception des installations neuves ou réhabilitées
Contrôle de la bonne réalisation des travaux
Contre visite
TVA 10%

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