Règlement de consultation
Annexe 1 au RC - Nommage des Fichiers Sauf DPS.xlsx · 408 mots · du marché « Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les établissements du GHT 49 », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par CHU ANGERS, consultation 26-85062. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
DT_SecuAppro_FFFF SECURITE D'APPROVISIONNEMENT RESPONSABILITE SOCIALE DE L'ENTREPRISE DT_PubSc_FFFF PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES DT_InfoUtil_FFFF PLAQUETTE D'INFORMATION UTILISATEUR DT_PlanPalet_FFFF PLAN DE PALETTISATION DT_NDS_FFFF NOTE DE SYNTHESE DT_ISO_FFFF NORME ISO DT_Logistiq_FFFF DONNEES LOGISTIQUES DT_DocTech_FFFF DOCUMENTATION TECHNIQUE SCIENTIFIQUE DT_DD_FFFF DEVELOPPEMENT DURABLE DT_CatalogPdt_FFFF CATALOGUE PRODUITS DT_BrochLog_FFFF BROCHURE LOGISTIQUE DES COMMANDES ET DU TRANSPORT DOSSIER TECHNIQUE TARIFS GENERAL HOSPITALIER : catalogue REMISES PRIX : TARIF GENERAL FOURNISSEUR PRIX : NOUVEAU BPU SUITE REVISION PRIX : DEVIS DU TITULAIRE PRIX : DEMANDE DE REVISION PRIX : BORDEREAU UNITAIRE PRIX : BORDEREAU DU TITULAIRE, modifié dans sa présentation pour exécution du marché PRIX : PIECES DETACHES MANUEL SYSTÈME DE MANAGEMENT QUALITE MANUEL SYSTÈME DE MANAGEMENT INTEGRE LETTRE D'ACCOMPAGNEMENT DE L'OFFRE FICHE modalités de livraisons et conditions commerciales CREANCE : NANTISSEMENT DE CREANCE : CESSION DE CONDITIONS GENERALES DE VENTE CERTIFICAT D'EXCLUSIVITE ATTESTATION : TVA taux réduit ACTE D'ENGAGEMENT NOTIFIE (ATTRI 1) DC_RIB_FFFF RIB DC_PolSignElec_FFFF POLITIQUE DE SIGNATURE ELECTRONIQUE DC_PersHabil_FFFF PERSONNE HABILITE DC_DC1_FFFF LETTRE DE CANDIDATURE DC_KBIS_FFFF KBIS DC_NOTI1_FFFF INFORMATION AUX CANDIDATS RETENUS DC_MiseConf_FFFF DEMANDE DE MISE EN CONFORMITE DC_DelPouv_FFFF DELEGATION DE POUVOIR DC_DC2_FFFF DECLARATION DU CANDIDAT DC_DC4_FFFF DECLARATION DE SOUS TRAITANCE DC_CCgroupement_FFFF CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DC_CCHAGroup_FFFF CONVENTION CONSTITUTIVE ACHATS GROUPES DT_Autre2_FFFF DC_ContraPAD_FFFF CONTRAT PAD Exemple : DT_Autre1_FFFF DC_CerFisc_FFFF CERTIFICATS FISCAUX Si le candidat souhaite déposer des documents supplémentaires non proposés dans la liste, il conviendra de reprendre l'abréviation du nom du dossier correspondant et rajouter "autre". DC_BrochPresent_FFFF BROCHURE DE PRESENTATION DC_AttConform_FFFF ATTESTATION : DE CONFORMITE DC_AttAssur_FFFF ATTESTATION : ASSURANCE DC_AttMP_FFFF ATTESTATION : DE MARCHES PUBLICS (URSSAF) Si le candidat souhaite déposer différents documents pour la même indexation, les fichiers seront numérotés. DC_AttVigil_FFFF ATTESTATION : DE VIGILANCE (URSSAF) DOSSIER CANDIDATURE INDEXATION INTITULE DES DOCUMENTS DEMANDES nom du fournisseur FFFF nom de la pièce (se repporter à l'indexation ci-dessous) XXXX DOSSIER OFFRE Afin de faciliter l'analyse des dossiers transmis, le candidat s'engage à respecter le modèle de présentation et l'indexation présentée ci-dessous : DO_ATTRI1_FFFF DO_ATTRI1anex_FFFF DO_AttTVA_FFFF DO_CerExcl_FFFF DO_CGV_FFFF DO_CreCess_FFFF DO_CreNan_FFFF DO_AXRCN5_FFFF DO_LetOffre_FFFF DO_ManSMI_FFFF DO_ManSMQ_FFFF DO_TarifPD_FFFF DO_BPUexe_FFFF DO_BPU_FFFF DO_RevisDde_FFFF DO_Devis_FFFF DO_BPU1,2…._FFFF DO_Tarif_FFFF DO_Remis_FFFF DO_TarifGen_FFFF DC/DO/DT abréviation du nom du dossier (DC pour le dossier de candidature, DO pour le dossier offre et DT pour le dossier technique) CLAUSE RC : nommage pièces de marchés MÉMOIRE TECHNIQUE DT_MemoireTech_FFFF DC_RSE_FFFF ACTE D'ENGAGEMENT NOTIFIE (ATTRI 1) : ANNEXES résultant des dernières modifications éventuelles PRIX : DECOMPOSITION GLOBALE FORFAITAIRE DO_DPGF_FFFF FICHE TECHNIQUE DT_FicheTech2_FFFF DT_FicheTech1_FFFF DT_FicheTech_FFFF Exemple : fiche technique, si le candidat propose plusieurs fiches pour une même offre, nommer les fichier comme suit
Texte extrait tel quel de la pièce officielle, qui seule fait foi. La mise en page du document d'origine peut différer.