Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Annexe

AE_Annexe2_GroupementConjoint.docx · 125 mots · du marché « Étude et animation pour l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération… », dossier de consultation officiel.

Annexe n° 2 à l’acte d’engagementDÉSIGNATION DES COTRAITANTS ET RÉPARTITION DES PRESTATIONS (à remplir uniquement en cas de groupement conjoint)

Désignation de l'entreprise
Identification des prestations concernées par la DPGF
Répartition du montant de la DPGF (TF + TO) en € HT ou en %
Identification des prestations concernées par le BPU
Répartition des commandes du BPU en %
Mandataire
Dénomination sociale :

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Cotraitant n°1
Dénomination sociale :

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Cotraitant n°2
Dénomination sociale :

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Cotraitant n°3
Dénomination sociale :

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Cotraitant n°4
Dénomination sociale :

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Totaux

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