Annexe
AE_Annexe2_GroupementConjoint.docx · 125 mots · du marché « Étude et animation pour l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération… », dossier de consultation officiel.
Annexe n° 2 à l’acte d’engagementDÉSIGNATION DES COTRAITANTS ET RÉPARTITION DES PRESTATIONS (à remplir uniquement en cas de groupement conjoint) Désignation de l'entreprise Identification des prestations concernées par la DPGF Répartition du montant de la DPGF (TF + TO) en € HT ou en % Identification des prestations concernées par le BPU Répartition des commandes du BPU en % Mandataire Dénomination sociale : - - - - - - - - Cotraitant n°1 Dénomination sociale : - - - - - - - - Cotraitant n°2 Dénomination sociale : - - - - - - - - Cotraitant n°3 Dénomination sociale : - - - - - - - - Cotraitant n°4 Dénomination sociale : - - - - - - - - Totaux Totaux
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