CCTP
2026_025_CCTP_ESPACES_VERTS_LOT01.pdf · lot 1 · 3 329 mots · du marché « Entretien régulier des espaces verts sur plusieurs sites de la ville (tonte, taille, désherbage, etc.) », dossier de consultation officiel.
Pièce diffusée par Ville de Bourg-en-Bresse, consultation 26-92306. Vérifier le dossier à la source. La date et la version du document sont à vérifier dans l’original.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES-VERTS LOT 01 SOMMAIRE No table of contents entries found. L'ESSENTIEL DU CONTRAT Objet PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES-VERTS Type de contrat Accord-cadre Nombre de lots 2 Tranches optionnelles Sans tranches optionnelles Clauses sociales Avec Clauses Avec environnementales Durée / Délai Défini par lot Reconduction Avec Prix Prix unitaires Variation des prix Avec Avance Sans GENERALITES OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet l’entretien des espaces verts de la Ville de BOURG-EN-BRESSE. Cet entretien est divisé en deux catégories de prestations, l’entretien végétal et la propreté urbaine. Le présent marché est divisé en trois lots : Lot 1 Entretien d'espace vert réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique) Lot 2 - Prestations d’entretien végétal sur des sites épars répartis sur le territoire de la ville. CONNAISSANCE DES LIEUX Afin d’apprécier la nature des prestations ainsi que les difficultés de terrain sur chaque site, le représentant du service espaces verts effectue une visite globale de tous les sites avec les différents candidats. Cette visite est organisée à la demande de chaque candidat. Pour participer à la visite les candidats doivent prévenir par la plateforme dématérialisée le service Espaces Verts au moins 24h à l’avance. Cette visite n’est pas obligatoire et ne fera pas l’objet d’un quitus de visite. Néanmoins, il est vivement conseillé à l'Entrepreneur de procéder à une visite préalable des lieux pour constater le bien fondé des renseignements portés sur les pièces du présent dossier de consultation (DCE), de façon à inclure à son offre toutes les sujétions particulières dues au respect du CCTP. Suite à cette visite l'Entrepreneur retenu est réputé avoir une parfaite connaissance des lieux et de tous les éléments afférents à l'exécution du marché. Il reconnaît notamment avoir : - en sa possession tous les éléments et documents nécessaires à la parfaite exécution de l'ensemble des prestations (adresse de lieux, détail des aménagements...) ; - apprécié toute difficulté inhérente aux sites, aux conditions d’accès et aux ressources en main- d'œuvre. Les surfaces, linéaires, quantitatifs exprimés dans le devis d'aide au dépouillement sont donnés à titre purement indicatif. Il appartiendra à l'entreprise de procéder, si elle le juge utile, à la vérification de l'avant-métré. Toute erreur, qui pourrait être décelée à quelque moment que ce soit après la remise de l'offre ne saurait conduire à une modification du prix porté à ce dernier. ALLOTISSEMENT Lot 1 Le titulaire du Lot 1 est responsable d’un ensemble de prestations d’entretien végétal sur les zones géographiques suivantes : ZUP 1 de la Reyssouze ZUP 2 de la Reyssouze Zone commerciale de Cenord Des zones géographiques supplémentaires peuvent être rajoutée en fonction des nécessités. Le présent lot est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée à 50% de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. ORGANISATION DE L’ENTRETIEN VEGETAL Les prestations commandées sont réalisées sur la période de croissance de végétaux. Elles donnent lieu à l’établissement d’un planning annuel. Pendant ce laps de temps l’entrepreneur se doit d’assurer au maximum un service continu. Aussi, seules deux ruptures d’entretien sont acceptées (estivale et autour de noël). Les opérations de désherbages et de tontes doivent avoir été impérativement réalisées la semaine précédant la rupture d’entretien pour éviter tout désordre. En cas d’impossibilité pour l’entreprise (congés, aléas) d’entretenir les sites pendant une durée supérieure à trois semaines (par an) celle-ci devra mettre en place un entretien palliatif à ces frais. La mise en place de ce type de moyens palliatifs doivent être validés en amont par le maitre d’ouvrage. Les prestations d’entretien végétal devront être réalisées selon un planning défini lors de l'établissement du bon de commande. Compte tenu d’événements particuliers, les plannings initiaux fixés pourront être voir aménagé avec des cadences supplémentaires si le besoin apparaît. Le délai d'exécution par voie électronique est de 5 jours Ce délai s’applique à compter de la passation d'une commande ou selon le planning validé par la maitrise d’ouvrage. Les prestations doivent donc avoir lieu la semaine prévue. Des pénalités conformément au CCAP seront appliquées en cas de retard. Le retard est alors établi à partir du premier jour ouvré de la semaine suivante. Une visite sur site sera régulièrement prévue pour établir un constat de l’état des surfaces entretenues et convenir éventuellement de nouvelles instructions de mise en œuvre. Chaque retard ou non-entretien entrainera le déclenchement de pénalités conformément au CCAP. DEMARCHE QUALITE Chaque semaine, le titulaire du lot transmettra au maitre d’ouvrage le détail de ces interventions par voie. Il devra confirmer la bonne exécution des prestations effectuées au cours de cette période. Ce document devra être conjointement visé et joint à chaque début de semaine. Ces documents dits « Mains courantes » seront transmis chaque semaine au plus tard le lendemain des opérations. Chaque lot dispose de sa « main courante » personnalisée : Chaque retard dans le dépôt de ces documents entraînera le déclenchement de pénalités conformément au CCAP. Le titulaire informera le service Espaces Verts de la Ville de BOURG-EN-BRESSE au moyen d’un espace réservé sur la main courante de toutes anomalies constatées sur le terrain (ouvrages vandalisés, agression, perturbation de chantier...).des photos avant et après chantier seront appréciées afin de juger la qualité de la prestation.0 BRUIT EN MILIEU URBAIN L'Entrepreneur devra se conformer à la législation en vigueur concernant la limitation des niveaux sonores des bruits aériens émis à partir du chantier par le matériel exécutant les prestations. DEROULEMENT DU CHANTIER NETTOYAGE ET SECURITE Les prestations réalisées par le titulaire de chaque lot comprennent toutes les mesures pour garantir un parfait état de finition. Aucun dépôt à caractère permanent ou semi-permanent ne sera toléré dans ces espaces, tant en ce qui concerne le matériel, les outils, les produits et les déchets. Le titulaire du marché veillera à doter ces personnels de vêtements de travail et EPI conformes à la réglementation en vigueur au moment de l'exécution des prestations, une attention particulière sera portée par le candidat à l'aspect ergonomique des conditions de travail de ses employés. Quelle que soit leur nature, les prestations d’entretien ne doivent entraîner aucune modification ni dans l’aspect esthétique, caractéristiques techniques ou dans la nature de la configuration initiale. 5/12 Les aménagements, tracés et sujets doivent être respectés. Le titulaire mettra tous les moyens en œuvre afin de réduire au maximum les nuisances (accès et bruit) auprès des usagers, tant en adaptant au mieux : - Sa main d’œuvre, - Son matériel, - Ses dispositions de sécurité pour réaliser ses interventions en un minimum de temps. Tous les produits et détritus provenant des prestations d’entretien seront évacués dans la journée. Le titulaire fournira toutes les fiches techniques des produits d’entretien utilisés. L’entrepreneur avant de commencer un travail sur une route circulée ou même en bordure de chaussée, la signalisation temporaire de chantier. Il devra mettre en place conformément à la réglementation en vigueur (arrêté du 24/11/1967, Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière, Livre I, 8èpartie, article 131). Avant l'exécution des prestations, et dans le cas où l'emprise du chantier sur la chaussée est susceptible d'amener à une modification du Code de la Route (diminution de la vitesse autorisée, passage en alternat, ...), le prestataire adressera aux services concernés pour effectuer la ou les demandes d'arrêtés réglementant la circulation au droit des travaux, accompagnée du schéma de signalisation temporaire. Au lancement du marché le maître d’ouvrage accompagné du titulaire réalisent un état des lieux contradictoire des zones commandées au chapitre entretien végétal. Sur la base de cet état des lieux découleront les constats de bonne conservation du patrimoine végétal. PROTECTION DES ARBRES ET VEGETAUX EXISTANTS Le titulaire veillera à la bonne conservation des végétaux existants. Il devra prendre toutes les mesures adaptées pour protéger le tronc et les racines des arbres de toutes dégradations pouvant provenir lors des différentes interventions d'entretien, en particulier de l'usage agressif des débroussailleuses à fil et chocs de carter des tondeuses. En cas de constat de dégradations irréversibles, le maître d'ouvrage pourra demander au titulaire du marché le remplacement des végétaux abîmés. En cas de dégâts constaté sur le patrimoine arboré le titulaire compense la perte de patrimoine sous forme de pénalités basées sur le barème pour le calcul de la valeur des arbres communaux. Ce document est annexé au règlement de voirie disponible sur le site de la ville. GESTION DES DECHETS La gestion des déchets collectés devra conduire à un recyclage maximum. L'entreprise fera des propositions en ce sens. Il convient de séparer les masses de déchets pouvant être recueillies dans le cadre du marché en 2 catégories : - Les déchets assimilables aux ordures ménagères, les déchets spéciaux ou dangereux. - Les déchets verts et fermentescibles. La 1ère catégorie de déchets sera déposée en déchetterie en triant selon les catégories de déchets collectés. En ce qui concerne les déchets verts provenant des espaces verts, prévoir : - Soit une zone de compost interne à l'entreprise permettant de valoriser ces déchets verts (en respectant la réglementation en vigueur), - Soit de les déposer dans une station de compostage réglementaire dont les coordonnées seront fournies au maître d'ouvrage. Pour les déchets de taille, le maître d'ouvrage pourra demander un broyage avec épandage directement sur site ou à défaut de précision, la voie de valorisation pour ces déchets reste le compostage. Toute initiative nouvelle, liée au recyclage des déchets, pourra être proposée au maître d'ouvrage qui 6/12 l'étudiera et pourra faire l'objet d'une communication. Ne sont pas toléré les dépôts dans les zones d’apports volontaires destiné au citoyen qu’ils se trouvent sur le domaine de la ville ou gérés par l’agglomération. 7/12 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES L’ensemble de ces prescriptions générales comprend : La fourniture des matières et matériaux le cas échéant L’amené de déploiement du matériel La prestation Le repli de l’ensemble des éléments de chantiers OPERATIONS DE PROPRETE LOT 1 Les opérations de propreté consistent à l’évacuation de tout corps étranger dans le fonctionnement normal des espaces verts. Le titulaire du lot s’assure selon des fréquences commandées l’évacuation des différents gisements d’éléments indésirables dans les parcs, squares, jardins et espace d’accompagnement de la ville. L’organisation de ces opérations s'effectuera selon les fréquences variables en fonction de la période de l’année et de la production du gisement. OPERATIONS D'ENTRETIEN VEGETAL LOT 1 et LOT 2 PERATIONS D'ENTRETIEN VEGETAL 1 - Tonte des surfaces engazonnées Opération de coupe des pelouses : - Réalisée à l’aide de tondeuse mulching - Hauteur de 6 à 10 cm. - Uniforme - Réalisée à l’aide d’un matériel parfaitement affuté. - Réalisée sur pente inférieures à 30% Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus, feuilles…). L’entrepreneur adapte son matériel aux caractéristiques de la pelouse : pente, surface, qualité. Cette intervention comprend aussi l'ébarbage des bordures une fois par an, le ramassage et l'évacuation de l'herbe coupée et détritus rencontrés. Le prix intégrera les caractéristiques de l'espace à entretenir, aucune plus-value ne sera accordée (terrain en pente, fortement boisée, merlons, pierres, présence de fossés...). L'intervention intègre également la finition manuelle, si nécessaire, autour de certains ouvrages (clôtures, poteaux, corbeilles à papier, bancs) ou des arbres afin d’éviter toute blessure ou traces de dégradations (cf. PROTECTION DES ARBRES ET VEGETAUX EXISTANTS). L'entreprise prendra soin de ne pas tondre sur un sol détrempé afin d'éviter toute dégradation. Toute utilisation de produits phytosanitaires pour ébarber les bordures, délimiter les allées, détourer certains obstacles (pierres, plots, regard...) est interdit et donnera lieu à une résiliation du présent marché. Sont délivrable des dérogations pour les sujets : - Réduction de la fréquence de tonte autour des pieds d’arbres 8/12 Les dérogations sont proposées par le titulaire par écrit sous forme de méthodologie de travaux annuels. Elles ne font l’objet d’aucune plus ou moins-value. 2 - Fauchage des zones herbacées Opération de coupe des surfaces herbacées afin d’obtenir un tapis plus ou moins uniforme d’une hauteur maximale de 10cm : - Absence d’export de la matière produite hors circulations Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus…). Une attention particulière sera apportée pour qu’il n’y ai aucune dégradation sur les végétaux et les arbres existants (cf. PROTECTION DES ARBRES ET VEGETAUX EXISTANTS). L’entrepreneur adapte son matériel aux caractéristiques de la pelouse : pente, surface. Le prix intégrera les caractéristiques de l'espace à entretenir et les finitions à la débroussailleuse seront réalisées simultanément. Aucune plus – value ne sera accordée (terrain en pente, terrain fortement boisé, enrochement, présence de fossés, merlons, moyens techniques utilisés...). Elles seront toujours réalisées par temps sec. Le travail commence à partir du centre de la zone à faucher et va progressivement vers la périphérie. 3 - Désherbage manuel Prestation de suppression totale de l’ensemble de l’appareil aérien et le maximum de l’appareil racinaire des végétaux adventices à la zone de culture. On entend par « manuel » toutes opérations réalisées à l’aide d’outils non-motorisés. Toute utilisation de produits phytosanitaires pour éliminer les adventices est interdite et donnera lieu à une résiliation du présent marché. Les déchets-vert produits par la prestation sont systématiquement évacués. Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus…). Les allées et circulations souillées par l’opération sont systématiquement balayées ou soufflées en fin de prestation. Les dépôts ponctuels ou permanents ne sont pas tolérés. 4 - Débroussaillage mécanique L’opération de débroussaillage sélectif permet de supprimer l’ensemble des parties aériennes des végétaux adventices de la culture ornementale. Cette opération s’effectue majoritairement en périphérie des massifs ou sur l’ensemble des zones infestées. Les déchets présents dans les massifs sont débarrassés puis évacués en décharge avant chaque prestation. Les déchets organiques produits par la prestation peuvent être laissés sur place. Les déchets projetés en dehors du massif sont eux soufflés à l’intérieur du massif ou ramassés. L’opération s’accompagne d’un arrachage manuel des adventices visibles dépassant de l’intérieur du massif ainsi que la suppression des ligneux adventices par sectionnement au pied. En cas de rencontre avec un arbre la finition sera effectuée manuellement. En effet, les blessures causées par les fils ou les lames des débroussailleuses ne seront pas tolérées et déclencheront automatiquement les pénalités prévues au chapitre « PROTECTION DES ARBRES ET VEGETAUX EXISTANTS ». 9/12 Figure 1: Blessure au collet de l'arbre suite à des chocs successifs. 5 - Désherbage alternatif Ensemble de techniques ayant pour vocation la suppression totale de l’ensemble de l’appareil aérien et d’affaiblir au maximum l’appareil racinaire des végétaux adventices à la zone de culture. Le choix de la ou des techniques est laissé à la libre appréciation du titulaire. Toute utilisation de produits phytosanitaires pour éliminer les adventices est interdite et donnera lieu à une résiliation du présent marché Ces techniques seront utilisées principalement sur de grands espaces minéraux (gravier, stabilisés…) Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus, feuilles…). Les allées et circulations souillées par l’opérations sont systématiquement balayées ou soufflées en fin de prestation. Les dépôts ponctuels ou permanents ne sont pas tolérés. Le rendu final attendu correspond à une zone dénuée de toute adventice visible : après le passage du prestataire, la zone doit être propre. 6 - Taille des arbustes Les arbustes devront être taillés annuellement. Cette taille s'effectuera selon les règles de l'art à des périodes bien définies : - Avril – mai – juin pour les arbustes à floraison printanière, - Novembre – décembre – janvier – février pour les arbustes à floraison estivale. La taille sera effectuée à l'aide d'un sécateur avec une coupe franche en biseau. La forme naturelle des végétaux sera respectée et adaptée au contexte. Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus…). Les déchets de taille seront évacués vers une plateforme de compostage. L'entreprise sera tenue d'effectuer des coupes franches sur des éventuelles branches vandalisées selon les règles de l'art. Un soin particulier est apporté aux abords des circulations. Les végétaux sont maintenus de façon à ne pas contraindre le passage. Les végétaux sont aussi contraints à proximité des croisement, sorties ou passages piétons pour garantir la visibilité et la sécurité. Les tailles sont effectuées à l’aide de matériel manuel, l’utilisation de matériel taille haie est proscrite. Le broyage des déchets et épandage en pied de massif est toléré sous réserve de validation. 10/12 7 - Taille des haies L’opération comprend une coupe architecturée d’une partie de l’appareil végétatif à la forme demandée : - Taille des trois faces sauf contre-indication (hors topiaires) - Suppression systématique des adventices aux pieds, à l’aplomb de la haie jusqu’à 10cm en avant. - Réduction du lierre/pousses d’arbres ou tout végétaux différent de la haie à l’intérieur du houppier - Le désherbage du massif (CF Désherbage manuel) Les haies vives sont considérées comme arbustes (CF Taille des arbustes). La taille s'effectuera à l'aide de matériels parfaitement affûtées et désinfectées entre chaque végétal. Les déchets de taille seront broyés et/ou déchiquetés à l’aide d’un appareil adapté. Ils seront soit évacués en station de compostage, soit utilisés en mulch au pied des haies taillées. Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus…). La taille permet au maximum de revenir sur l’ancienne coupe sauf pour reprendre des irrégularités de cette dernière. La coupe doit permettre de conserver l’aspect architecturée de la haie (carré, rond, topiaire…). Les modifications de forme initiale ne sont pas tolérées : haie bombée, plateau irrégulier, augmentation du gabarit de coupe, vagues, trous… Cette taille architecturée sera effectuée entre la mi-août et la mi-mars afin de respecter les préconisations de la LPO. 8 - Taille hivernale des vivaces et graminées Cette opération demande une connaissance des essences végétales afin d’adapter la technique en conséquent. L’opération comprend : - La suppression de l’appareil végétatif mort en hiver - L’évacuation des déchets produits - Le désherbage du massif (CF Désherbage manuel) - Le rechargement en copeau du massif sur une épaisseur minimale de 10 cm pour les massifs paillés à l’aide de matériaux organiques. Le paillage choisi par le prestataire devra être validé par le Service Espaces Verts avant d’être employé. Les graminées sont entretenues en fin d’hiver et les autres vivaces au début du printemps. Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus, feuilles…). 9 - Rechargement des massifs ou pieds d'arbres Dans certains massifs d'arbustes ou de vivaces, il sera nécessaire de recharger les surfaces à l’aide de paillage organique. Le mulch sera fourni et mis en place par l'entreprise, sur une épaisseur de 10 cm minimum. La nature du mulch sera laissée à l'appréciation du maître d'ouvrage. 10 - Ramassage des feuilles Le ramassage des feuilles s’effectuera à l’aide de souffleurs à dos. Les haies, bosquet et allées devront être soufflées sur les parties enherbées afin d’être broyées et valorisées sur le site. Aucun export n’est toléré afin de conserver de l’humidité dans les sols et un apport nutritif. Dans le cas oû le broyage des feuilles produit un « tapis de feuilles broyées », le titulaire du marché peut souffler ce broyat aux pieds des arbres et arbustes afin d’effectuer un paillage apportant de ce fait de la matière organique aux pieds des végétaux. 11/12 Avant chaque opération sont ramassés l’ensemble des produits pouvant nuire à la qualité de la prestation (branches, déchets, détritus…). 12/12
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