Prix1 % du montant attribué, plafonné à 5 000 € HT, dû uniquement si le marché vous est attribué.Le contrat

Élaboration du schéma directeur des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour l'agglomération d'assainissement de…

Élaboration du schéma directeur des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales pour l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers

Communauté d'Agglomération Grand Belfort · Territoire de Belfort (90) · réf. 26-85708

J-12

Date limite de remise des offres

6 octobre 2026 à 12 h

clôture dans 12 jours

Recevabilité à confirmer· lu sur le profil d’acheteur
échéanceobjet

Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).

Ce marché de services est lancé par Communauté d'Agglomération Grand Belfort, pour une exécution dans le Territoire de Belfort (90). Métier concerné : Bureau d'études & ingénierie. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché est alloti en 2 lots : vous pouvez ne candidater que sur le ou les lots qui correspondent à votre activité. La remise des offres est attendue avant le 6 octobre 2026 : clôture dans 12 jours.

Type
Services
Budget estimé
non communiqué
Lots
2
Parution
5 septembre 2026

Objet d'origine (tel que publié)

Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers

Les 2 lots du marché

Vous pouvez candidater à un seul lot correspondant à votre activité.

LOT-0001Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney
n.c.
LOT-0002Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers
n.c.
Source : avis publié au BOAMP (DILA), réf. 26-85708 · avis officiel. Licence Ouverte Etalab.
Vérifié le 7 septembre 2026 par Radar marchés publics.

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