Accord-cadre pour réaliser une mission de géomètre-expert dans le cadre de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93)
Accord-cadre pour réaliser une mission de géomètre-expert dans le cadre de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
Spl Sequano Grand Paris · Seine-Saint-Denis (93) · réf. 26-90606
Date limite de remise des offres
19 octobre 2026 à 12 h
clôture dans 25 jours
Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).
Ce marché de services est lancé par Spl Sequano Grand Paris, pour une exécution en Seine-Saint-Denis (93). Métiers concernés : Bureau d'études & ingénierie, Géomètre & topographie. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché n'est pas alloti : il est attribué en un seul bloc. La remise des offres est attendue avant le 19 octobre 2026 : clôture dans 25 jours.
Objet d'origine (tel que publié)
Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission de géomètre-expert en vue de l'aménagement du secteur Val Francilia à Aulnay-sous-Bois (93).
Comment votre offre sera jugée
Critères d'attribution annoncés dans l'avis. Les pondérations et sous-critères détaillés figurent dans le règlement de consultation (DCE).
- Valeur économique – 40 points
- Valeur technique – 60 points La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : • Moyens matériels de l’entreprise : 10 points • Organisation de la société pour l’exécution des prestations : 25 points • Méthode de production et délais proposés : 25 points
Les pièces du dossier officiel
Le texte intégral de chaque pièce, extrait tel quel du dossier de consultation.
- PièceNouveau dossier\Val Francilia_geometre_AE.docxune pièce du dossier11 pages
- PièceNouveau dossier\Val Francilia_geometre_AE.pdfune pièce du dossier12 pages
- CCAPNouveau dossier\Val Francilia_geometre_CCAP.pdfles règles du contrat : délais, pénalités, paiement22 pages
- CCTPNouveau dossier\Val Francilia_geometre_CCTP.pdfce que l’acheteur attend techniquement32 pages
- Règlement de consultationNouveau dossier\Val Francilia_geometre_RC.pdfcomment votre offre sera notée, et les pièces à fournir21 pages
- PièceVal Francilia_geometre_AE.docxune pièce du dossier11 pages
- PièceVal Francilia_geometre_AE.pdfune pièce du dossier12 pages
- CCAPVal Francilia_geometre_CCAP.pdfles règles du contrat : délais, pénalités, paiement22 pages
- CCTPVal Francilia_geometre_CCTP.pdfce que l’acheteur attend techniquement32 pages
- Règlement de consultationVal Francilia_geometre_RC.pdfcomment votre offre sera notée, et les pièces à fournir21 pages
CCTP, CCAP, BPU, DQE, acte d’engagement : chaque sigle est défini dans le glossaire.
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