Étude et conception d'aménagements pour la faune sur le réseau routier national de Bourgogne - Franche-Comté
Dreal Bourgogne-Franche-Comté · Doubs (25) · réf. 26-82220
Date limite de remise des offres
28 septembre 2026 à 14 h
clôture dans 5 jours
Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).
Ce marché de services est lancé par Dreal Bourgogne-Franche-Comté, pour une exécution dans le Doubs (25). Métier concerné : Bureau d'études & ingénierie. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché n'est pas alloti : il est attribué en un seul bloc. La remise des offres est attendue avant le 28 septembre 2026 : clôture dans 5 jours.
Objet d'origine (tel que publié)
Prestations relatives à l’étude d’actions de modernisation en faveur de la faune sur le réseau RRN de Bourgogne - Franche-Comté
Les pièces du dossier officiel
Le texte intégral de chaque pièce, extrait tel quel du dossier de consultation.
- Pièce1_AE_RRN_Modernisation.pdfune pièce du dossier13 pages
- CCAP2_CCAP_RRN_Modernisation.pdfles règles du contrat : délais, pénalités, paiement30 pages
- CCTP3_CCTP_RRN_Modernisation+annexe_1.pdfce que l’acheteur attend techniquement21 pages
- Pièce4_BP_RRN_modernisation.pdfune pièce du dossier26 pages
- Pièce5_DE_RRN_Modernisation.pdfune pièce du dossier2 pages
- Pièce6_Cadre_sous_detail_prix.pdfune pièce du dossier1 page
CCTP, CCAP, BPU, DQE, acte d’engagement : chaque sigle est défini dans le glossaire.
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