Réaliser l'expertise environnementale et les dossiers réglementaires pour le SIDEVAM976
Sidevam (976) · Mayotte (976) · réf. 26-87832
Date limite de remise des offres
12 octobre 2026 à 11 h
clôture dans 17 jours
Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).
Ce marché de services est lancé par Sidevam (976), pour une exécution à Mayotte (976). Métier concerné : Bureau d'études & ingénierie. Le montant estimé du marché est de 200 000 €. Le marché n'est pas alloti : il est attribué en un seul bloc. La remise des offres est attendue avant le 12 octobre 2026 : clôture dans 17 jours.
Objet d'origine (tel que publié)
Expertise environnementale et dossiers réglementaires
Les pièces du dossier officiel
Le texte intégral de chaque pièce, extrait tel quel du dossier de consultation.
- Pièce00.0-AAPC.pdfune pièce du dossier3 pages
- AnnexeAE_Expertise environnementale VF.docxune pièce jointe au dossier7 pages
- BPU / DQEBPU_DQE_ACEE VF.xlsxoù vous inscrivez vos prix, poste par poste5 pages
- CCAPCCAP_Expertise environnementales VF.pdfles règles du contrat : délais, pénalités, paiement10 pages
- CCTPCCTP_Expertise environnementale VF.pdfce que l’acheteur attend techniquement23 pages
- Règlement de consultationRC_Expertise environnementale VF.pdfcomment votre offre sera notée, et les pièces à fournir15 pages
CCTP, CCAP, BPU, DQE, acte d’engagement : chaque sigle est défini dans le glossaire.
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