Service de tri des matériaux collectés sélectivement lors des arrêts ou surcharges du centre de tri de Scherwiller
Smictom Alsace Centrale · Bas-Rhin (67) · réf. 26-82649
Date limite de remise des offres
28 septembre 2026 à 12 h
clôture dans 3 jours
Reste à vérifier : l’exigence de signature (lire la page plateforme ou le RC), le DUME (lire la page plateforme ou le RC), le DCE (seuils de CA, références, qualifications).
Ce marché de services est lancé par Smictom Alsace Centrale, pour une exécution dans le Bas-Rhin (67). Métier concerné : Gestion & collecte des déchets. Le montant n'est pas communiqué dans l'avis : il faudra le confirmer dans le dossier de consultation (DCE). Le marché n'est pas alloti : il est attribué en un seul bloc. La remise des offres est attendue avant le 28 septembre 2026 : clôture dans 3 jours.
Objet d'origine (tel que publié)
Tri de matériaux issus de la collecte sélective
Les pièces du dossier officiel
Le texte intégral de chaque pièce, extrait tel quel du dossier de consultation.
- Acte d'engagement26TCS AE.docxle document que vous signez, avec votre prix6 pages
- BPU / DQE26TCS BPU.xlsxoù vous inscrivez vos prix, poste par poste1 page
- CCAP26TCS CCAP.pdfles règles du contrat : délais, pénalités, paiement15 pages
- CCTP26TCS CCTP.pdfce que l’acheteur attend techniquement16 pages
- Pièce26TCS Cadre de reponse technique.docxune pièce du dossier2 pages
- BPU / DQE26TCS DQE.xlsxoù vous inscrivez vos prix, poste par poste1 page
- Règlement de consultation26TCS RC.pdfcomment votre offre sera notée, et les pièces à fournir11 pages
- AnnexeAnnexe 1 _ Caracterisations 2025_2026 SMICTOM AC Apport Volontaire.pdfune pièce jointe au dossier2 pages
- AnnexeAnnexe 2 _ Caracterisations 2025_2026 SMICTOM AC Bac jaunes.pdfune pièce jointe au dossier3 pages
- AnnexeAnnexe 3 _ Contrat type CS CITEO.pdfune pièce jointe au dossier97 pages
- AnnexeAnnexe 4 _ Standards_de_recyclage_Document_OCAPEM.pdfune pièce jointe au dossier9 pages
- AnnexeAnnexe 5 _ Referentiel_de_controle_aval_Document_OCAPEM.pdfune pièce jointe au dossier29 pages
CCTP, CCAP, BPU, DQE, acte d’engagement : chaque sigle est défini dans le glossaire.
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